Avis de marché (2021-05-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune d'Arras
Adresse postale: 6 place Guy Mollet — BP 70913
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 321506931📞
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr📧
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: http://www.arras.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.arras.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CCAS d'Arras
Adresse postale: 62 rue des 3 Visages
Commune postale: Arras
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: La Communauté urbaine d'Arras
Adresse postale: La Citadelle, boulevard du Général de Gaulle, BP 10345
Commune postale: Arras Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: la SPL Office de Tourisme, des loisirs et des congrès Arras Pays d'Artois
Adresse postale: Hôtel de Ville, place des Héros, BP 40049
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 62001
Courrier électronique: v.delabre@arraspaysdartois.com📧 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://arras.fr🌏
URL de participation: http://arras.fr🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://arras.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre travaux d'impression et fourniture d'un outil de mise en concurrence
Arras2021S0022”
Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“Accord-cadre travaux d'impression et fourniture d'un outil de mise en concurrence.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 708 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 1: optimisé pour les machines numériques ou offset type 37 x 52 (formats 32 x 46 à 37 x 52) ou équivalentes à l'exception des photocopieurs et...”
Titre
Lot nº 1: optimisé pour les machines numériques ou offset type 37 x 52 (formats 32 x 46 à 37 x 52) ou équivalentes à l'exception des photocopieurs et traceurs d'épreuvage
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“Lot nº 1: optimisé pour les machines numériques ou offset type 37 x 52 (formats 32 x 46 à 37 x 52) ou équivalentes à l'exception des photocopieurs et...”
Description du marché
Lot nº 1: optimisé pour les machines numériques ou offset type 37 x 52 (formats 32 x 46 à 37 x 52) ou équivalentes à l'exception des photocopieurs et traceurs d'épreuvage.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2162-5 du code de la commande publique, la durée de validité du marché est fixée à douze mois, à compter de la...”
Description des renouvellements
Conformément aux dispositions de l'article R. 2162-5 du code de la commande publique, la durée de validité du marché est fixée à douze mois, à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de 48 mois. Les titulaires ne pourront pas s'opposer à cette reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 2: optimisé pour les machines offset à feuilles type 52 x 74 (formats 45 x 64 à 54 x 74) ou équivalentes” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot nº 2: optimisé pour les machines offset à feuilles type 52 x 74 (formats 45 x 64 à 54 x 74) ou équivalentes.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 3: optimisé pour les machines offset à feuilles type 74 x 104 (formats: 64 x 90 à 74 x 104) ou équivalentes” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot nº 3: optimisé pour les machines offset à feuilles type 74 x 104 (formats: 64 x 90 à 74 x 104) ou équivalentes.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4: optimisé pour les machines d'impression d'affiches type 120 x 172
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Lot nº 4: optimisé pour les machines d'impression d'affiches type 120 x 172 (format 60 x 80 à 3200 x 2400 — sérigraphie, jet d'encre, imprimantes, traceurs)...”
Description du marché
Lot nº 4: optimisé pour les machines d'impression d'affiches type 120 x 172 (format 60 x 80 à 3200 x 2400 — sérigraphie, jet d'encre, imprimantes, traceurs) ou équivalentes, à l'exception des traceurs d'épreuvage.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 5: optimisé pour les machines rotatives offset 8, 16, 24, 32, 48 et 64 pages ou équivalentes” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Lot nº 5: optimisé pour les machines rotatives offset 8, 16, 24, 32, 48 et 64 pages ou équivalentes.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 6: fourniture d'un outil de mise en concurrence pour chaque demande de prix dans le domaine de l'impression” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Lot nº 6: fourniture d'un outil de mise en concurrence pour chaque demande de prix dans le domaine de l'impression.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mai 2025.
Informations complémentaires
“Les lots 1 à 5 seront attribués à trois titulaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres régulières. L'attribution des...”
Les lots 1 à 5 seront attribués à trois titulaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres régulières. L'attribution des marchés subséquents se fera sur le critère unique du prix. Le lot 6 sera attribué à un titulaire, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres régulières. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent. Conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu:
— pour les lots 1 et 5: à un accord-cadre avec marchés subséquents, sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel;
— pour le lot 6: un marché ordinaire a titre indicatif, l'estimation des besoins annuels de chaque membre du groupement est la suivante:
—— 220 000 EUR HT pour la ville d'Arras,
—— 100 000 EUR HT pour l'office du tourisme,
—— 100 000 EUR HT pour la Communauté urbaine d'Arras,
—— 7 000 EUR HT pour le Centre communal d'action sociale.
Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article R. 2152-7 du code de la commande publique au moyen des critères suivants affectés d'une pondération exprimée en pourcentage:
— pour les lots de 1 à 5:
1) prix (pondération: 20 %) sur la base du total des bordereaux de prix de positionnement;
2) valeur technique (pondération: 80 %):
a) qualité d'impression des échantillons selon fichiers fournis — 25 points (avec information du papier utilisé et technologie d'impression);
b) performances en matière de protection de l'environnement — 25 points;
c) méthodologie d'exécution des prestations détaillant le process, les technologies d'impression utilisées (détail du parc machine), commandes fournitures… — 30 points.
L'attribution des marchés subséquents pour les lots 1 à 5 s'effectuera après demande de devis aux titulaires, sur la base du critère unique du prix. Les opérateurs économiques, sélectionnés dans l'ordre du classement final, deviendront ses prestataires exclusifs pendant la durée de l'accord-cadre. Ils seront remis en concurrence selon les modalités prévues par le CCAP de l'accord-cadre:
— pour le lot 6 :
1) prix (pondération 40 %);
2) note technique explicative du fonctionnement (pondération 50 %);
3) qualité des références présentées et leur adéquation avec le projet objet de la consultation (pondération 10 %) une remise d'échantillons pour les lots de 1 à 5 inclus est obligatoire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342562📞
Fax: +33 383342224 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 093-243662 (2021-05-11)
Avis d'attribution de marché (2021-09-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune d arras
Adresse postale: 6 place Guy Mollet - bP 70913
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ccas D''Arras
Adresse postale: 62, rue des 3 Visages
Nom: la communaute urbaine D''Arras
Adresse postale: la citadelle, boulevard du général de gaulle BP 10345
Commune postale: Arras Cédex
Nom: la spl Office de Tourisme, des loisirs et des congrès Arras Pays d''artois
Adresse postale: hôtel de Ville Place des Héros BP 40049
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre travaux d'impression et Fourniture d'un outil de mise en concurrence
Arras2021S0022”
Brève description:
“travaux d'impression et fourniture d'un outil de mise en concurrence - groupement de commandes entre Arras, le CCAS d'arras, la CUA et la SPL Office de...”
Brève description
travaux d'impression et fourniture d'un outil de mise en concurrence - groupement de commandes entre Arras, le CCAS d'arras, la CUA et la SPL Office de Tourisme, des loisirs et des congrès Arras Pays d'artois
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 708 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no 1 : optimisé pour les machines numériques ou offset type 37x52 (formats 32x46 à 37x52) ou équivalentes à l'exception des photocopieurs et traceurs d'épreuvage”
Titre
lot no 1 : optimisé pour les machines numériques ou offset type 37x52 (formats 32x46 à 37x52) ou équivalentes à l'exception des photocopieurs et traceurs d'épreuvage
Afficher plus Description
Description du marché:
“lot no 1 : optimisé pour les machines numériques ou offset type 37x52 (formats 32x46 à 37x52) ou équivalentes à l'exception des photocopieurs et traceurs d'épreuvage”
Description du marché
lot no 1 : optimisé pour les machines numériques ou offset type 37x52 (formats 32x46 à 37x52) ou équivalentes à l'exception des photocopieurs et traceurs d'épreuvage
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (3 titulaires maximum), sans montant minimum ni montant maximum annuel, d'une durée...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (3 titulaires maximum), sans montant minimum ni montant maximum annuel, d'une durée initiale d'1 an, reconductible tacitement 3 fois
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“lot no 2 : optimisé pour les machines offset à feuilles type 52x74 (formats 45x64 à 54x74) ou équivalentes” Description
Description du marché:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (3 titulaires maximum), sans montant minimum ni montant maximum annuel, d'une durée...”
Description du marché
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (3 titulaires maximum), sans montant minimum ni montant maximum annuel, d'une durée initiale d'1 an, reconductible tacitement 3 fois
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“lot no 3 : optimisé pour les machines offset à feuilles type 74x104 (formats : 64x90 à 74x104) ou équivalentes” Description
Description du marché:
“lot no 3 : optimisé pour les machines offset à feuilles type 74x104 (formats : 64x90 à 74x104) ou équivalentes”
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires (3 titulaires maximum), sans montant minimum ni montant maximum annuel.
Ces marchés sont...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires (3 titulaires maximum), sans montant minimum ni montant maximum annuel.
Ces marchés sont conclus pour une durée initiale d'1 an, reconductible 3 fois par tacite reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: lot no 4 : optimisé pour les machines d'impression d'affiches type 120 x 172
Description
Description du marché: lot no 4 : optimisé pour les machines d'impression d'affiches type 120 x 172
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires (3 titulaires maximum), sans montant minimum ni montant maximum annuel.
Cs marché est...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires (3 titulaires maximum), sans montant minimum ni montant maximum annuel.
Cs marché est conclu pour une durée initiale d'1 an, reconductible 3 fois par tacite reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“lot no 5 : optimisé pour les machines rotatives offset 8, 16, 24, 32, 48 et 64 pages ou équivalentes” Description
Description du marché:
“lot no 5 : optimisé pour les machines rotatives offset 8, 16, 24, 32, 48 et 64 pages ou équivalentes”
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires (3 attributaires maximum), sans montant minimum ni montant maximum annuel.
Ce marché est...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires (3 attributaires maximum), sans montant minimum ni montant maximum annuel.
Ce marché est conclu pour une durée initiale d'1 an, reconductible tacitement 3 fois
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“lot no 6 : Fourniture d'un outil de mise en concurrence pour chaque demande de prix dans le domaine de l'impression” Description
Description du marché:
“lot no 6 : Fourniture d'un outil de mise en concurrence pour chaque demande de prix dans le domaine de l'impression” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note technique explicative du fonctiionnement
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Qualité des références présentées et leur adéquation avec le projet objet de la consultation”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires: marché ordinaire
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 093-243662
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021S0022
Numéro d'identification du lot: 1A
Titre:
“optimisé pour les machines numériques ou offset type 37x52 (formats 32x46 à 37x52) ou équivalentes à l'exception des photocopieurs et traceurs d'épreuvage”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sensey
Adresse postale: zal du 14 juillet - rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Saint-Laurent Blangy
Code postal: 62223
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 260 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1B
Nom et adresse du contractant
Nom: nord'Imprim
Adresse postale: 4 Impasse de Gode
Commune postale: Steenvoorde
Code postal: 59114
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 239 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2A
Titre:
“optimisé pour les machines offset à feuilles type 52x74 (formats 45x64 à 54x74) ou équivalentes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 837 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2B
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 795 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3A
Titre:
“optimisé pour les machines offset à feuilles type 74x104 (formats : 64x90 à 74x104) ou équivalentes” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 715 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3B
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 125 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3C
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Artésienne
Adresse postale: rue François Jacob
Commune postale: Liévin
Code postal: 62802
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 655 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 4A
Titre:
“optimisé pour les machines d'impression d'affiches type 120x172 (format 60x80 à 3200x2400 - sérigraphie, jet d'encre, imprimantes, traceurs) ou...”
Titre
optimisé pour les machines d'impression d'affiches type 120x172 (format 60x80 à 3200x2400 - sérigraphie, jet d'encre, imprimantes, traceurs) ou équivalentes, à l'exception des traceurs d'épreuvage
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: ds impression
Adresse postale: 5 rue de l'artisanat
Commune postale: Geudertheim
Code postal: 67170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 225 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 4B
Nom et adresse du contractant
Nom: publitex
Adresse postale: 17 rue Amiral Troude
Commune postale: Brest
Code postal: 29211
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 077 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“optimisé pour les machines rotatives offset 8, 16, 24, 32, 48 et 64 pages ou équivalentes” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture d'un outil de mise en concurrence pour chaque demande de prix dans le domaine de l'impression” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: print chain
Adresse postale: 45 rue de Bretagne
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 842 💰
“pour les lots 1 à 5, il s'agit d'accords-cadres à bons de commande multi-attributaires qui sont attribués à 3 titulaires maximum, sans montant minimum ni...”
pour les lots 1 à 5, il s'agit d'accords-cadres à bons de commande multi-attributaires qui sont attribués à 3 titulaires maximum, sans montant minimum ni maximum annuel, d'une durée initiale d'1 an, reconductibles 3 fois.
Pour le lot 6, il s'agit d'un marché ordinaire, mono-attributaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés Préfecture de Meurthe et Moselle” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Source: OJS 2021/S 182-474029 (2021-09-15)