Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants: ville du Mans et Le Mans Métropole.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Le Mans Métropole.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires:
— six titulaires maximum pour le lot 1,
— cinq titulaires maximum pour chacun des lots 2, 3 et 4, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-01-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle «Marchés et achats publics» — CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif aux prestations d'impression des supports d'information et de communication — année 2021 renouvelable en 2022, 2023 et 2024
2019_0058_fcs_aj_2”
Titre
Accord-cadre relatif aux prestations d'impression des supports d'information et de communication — année 2021 renouvelable en 2022, 2023 et 2024
2019_0058_fcs_aj_2
Afficher plus
Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique...”
Brève description
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants: ville du Mans et Le Mans Métropole.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Le Mans Métropole.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires:
— six titulaires maximum pour le lot 1,
— cinq titulaires maximum pour chacun des lots 2, 3 et 4, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression petites quantités documents jusqu'au format 510 × 700 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“Montants hors taxes estimatifs annuels de commande: ville du Mans: 25 000 EUR/Le Mans Métropole: 10 000 EUR.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 44
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.12.2021. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.12.2021. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression de documents tout format en grande quantité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Montants hors taxes estimatifs annuels de commande: ville du Mans: 45 000 EUR/Le Mans Métropole: 10 000 EUR.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression d'affiches toutes quantités au delà du format 510 × 700 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Montants hors taxes estimatifs annuels de commande: ville du Mans: 45 000 EUR/Le Mans Métropole: 15 000 EUR.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression de bâches toutes quantités et adhésifs toutes quantités
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Montants hors taxes estimatifs annuels de commande: ville du Mans: 25 000 EUR/Le Mans Métropole: 15 000 EUR.” Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-10
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-11
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant du 2 semestre de la dernière année de reconduction.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr
Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection des candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle,
2) capacités techniques et professionnelles,
3) capacité économique et financière.
Renseignements administratifs: Anne Javaudin — +33 243474978.
Renseignements techniques:
— Julie Legeay Gandon — +33 243474915, et
— Emmanuelle Froger — +33 243473866.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2021/S 023-055673 (2021-01-29)
Avis d'attribution de marché (2022-01-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale:
“pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre relatif aux prestations d'impression des supports d'information et de communication - année 2021 renouvelable en 2022, 2023 et 2024
2019_0058_fcs_aj_2”
Titre
accord cadre relatif aux prestations d'impression des supports d'information et de communication - année 2021 renouvelable en 2022, 2023 et 2024
2019_0058_fcs_aj_2
Afficher plus
Brève description:
“cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L2113-6 et L-2113-7 du Code de la commande publique avec...”
Brève description
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L2113-6 et L-2113-7 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : Ville du Mans et Le Mans Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est :Le Mans Métropole.L'Accord-Cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires :- 6 titulaires maximum pour le lot 1,- 5 titulaires maximum pour chacun des lots 2, 3 et 4,sous réserve d'un nombre suffisant d'offres
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 760 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: impression petites quantités documents jusqu'au format 510 x 700 mm
Description
Description du marché:
“montants hors taxes estimatifs annuels de commande :Ville du Mans : 25 000 euro(s) / Le Mans Métropole : 10 000 euro(s)” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
Afficher plus Description
Informations complémentaires: aucune
Champ d'application du marché
Titre: impression de documents tout format en grande quantité
Description
Description du marché:
“montants hors taxes estimatifs annuels de commande :Ville du Mans : 45 000 euro(s) / Le Mans Métropole : 10 000 euro(s)” Champ d'application du marché
Titre: impression d'affiches toutes quantités au delà du format 510 x 700 mm
Description
Description du marché:
“montants hors taxes estimatifs annuels de commande :Ville du Mans : 45 000 euro(s) / Le Mans Métropole : 15 000 euro(s)” Champ d'application du marché
Titre: impression de bâches toutes quantités et adhésifs toutes quantités
Description
Description du marché:
“montants hors taxes estimatifs annuels de commande :Ville du Mans : 25 000 euro(s) / Le Mans Métropole : 15 000 euro(s)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 023-055673
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 54891
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: impression petites quantités documents jusqu'au format 510 x 700 mm
Date de conclusion du contrat: 2021-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nombre d'offres reçues de PME: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Delezenne éditeur imprimeur
Adresse postale: 19 rue louis leblond
Commune postale: Dourges
Code postal: 62119
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 289 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: galaxy Imprimeurs
Adresse postale: 205 Rue De Beauge - zac Du Ribay
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 003 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie Connivence
Adresse postale: 16 Boulevard de l'epervière Parc d'activités Angers / Ecouflant
Commune postale: Ecouflant
Code postal: 49000
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 786 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie Auffret Plessix
Adresse postale: zi de Bellevue - bp 37
Commune postale: Mamers
Code postal: 72600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 398 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie Itf
Adresse postale: rue Pierre Mendes France
Commune postale: Mulsanne
Code postal: 72230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 102 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: artesienne
Adresse postale: zi Alouette
Commune postale: Liévin
Code postal: 62800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 171 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 54892
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: impression de documents tout format en grande quantité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nombre d'offres reçues de PME: 15
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 16
Nom et adresse du contractant
Nom: gibert Clarey Imprimeurs
Adresse postale: 55 rue charles coulomb
Commune postale: Chambray-lès-Tours
Code postal: 37170
Région: Indre-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 746 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 485 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie Vincent
Adresse postale: 26 avenue Thérèse Voisin
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 621 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie Chauveau
Adresse postale: 7, avenue Gustave Eiffel
Commune postale: Gellainville
Code postal: 28630
Région: Eure-et-Loir🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 709 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: roto France Impression
Adresse postale: 25, rue de la Maison Rouge
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 032 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 54893
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: impression d'affiches toutes quantités au delà du format 510 x 700 mm
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues de PME: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: ds Impression
Adresse postale: 5 Rue De L'Artisanat
Commune postale: Geudertheim
Code postal: 67170
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 275 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: chabrillac
Adresse postale: 19 chemin de la Garonne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 314 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: westgraphy
Adresse postale: zi de Villejames
Commune postale: Guérande
Code postal: 44350
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 203 💰
1️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sas Publitex
Adresse postale: 17 rue Amiral Troude
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Région: Finistère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 278 💰
1️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: delaroche Publicites
Adresse postale: zi rue de l'artisanat - bp40117
Commune postale: Vire
Code postal: 14500
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 272 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 54894
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: impression de bâches toutes quantités et adhésifs toutes quantités
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 073 💰
1️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sas Publi 24
Adresse postale: 182 Avenue Du Panorama
Code postal: 72100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 390 💰
1️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: graphi Concepts
Adresse postale: technoparc Des 24h
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 111 💰
2️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 255 💰
2️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: exhibit
Adresse postale: complexe Le Broc Center
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 085 💰
“les accords cadres correspondants sont des accords cadres à marchés subséquents sans minimum ni maximum, courant de leur date de notification au 31 décembre...”
les accords cadres correspondants sont des accords cadres à marchés subséquents sans minimum ni maximum, courant de leur date de notification au 31 décembre 2021 et reconductible 3 fois, par période de un an.Critères de sélection des offres :1-prix des prestations 51%2-qualité technique des impressions 49%les montants indiqués sont purement estimatifs, et par conséquent non contractuels.Parution Joue : annonce 2021/s023-055673marchés consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du Pôle Marchés et Achats Publics
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Source: OJS 2022/S 010-020953 (2022-01-10)