Accord-cadre relatif à la fourniture et à la livraison de carburant pour les véhicules de la RRT

Régie de Transports du Pas-de-Calais

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de carburant pour les véhicules de la RRT.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-13 Avis de marché
2021-06-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie de Transports du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue des Frères Coint
Commune postale: Bapaume
Code postal: 62080
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m.tassart@rta02.com 📧
Région: Nord-Pas de Calais 🏙️
URL: https://rrt62.com/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à la fourniture et à la livraison de carburant pour les véhicules de la RRT RRT62-2021-01”
Produits/services: Carburant diesel 📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de carburant pour les véhicules de la RRT.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de carburant par cartes accréditives et prestations annexes, permettant l'approvisionnement en station des véhicules de la RRT sur le secteur de...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de carburant pour les véhicules de la RRT.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre issu de chacun des lots susvisés est conclu à compter du 19.7.2021, pour une durée d'un (1) an, renouvelable par tacite reconduction deux (2)...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de carburant par cartes accréditives et prestations annexes, permettant l'approvisionnement en station des véhicules de la RRT sur le secteur de...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre issu de chacun des lots susvisés est conclu à compter du 19.7.2021, pour une durée d'un (1) an, renouvelable par tacite reconduction deux (2)...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de carburant par cartes accréditives et prestations annexes, permettant l'approvisionnement en station des véhicules de la RRT sur le secteur de...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de carburant pour la cuve de la RRT
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-17 11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-18 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 074-189821 (2021-04-13)
Avis d'attribution de marché (2021-06-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie de transports du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Des Frères Coint
Code postal: 02430
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Régie régionale de transports du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Des Frères Coint
Commune postale: Gauchy

Pouvoir adjudicateur
Région: Pas-de-Calais 🏙️
URL: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif a la fourniture et a la livraison de carburant pour les véhicules de la RRT RRT62-2021-01”
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de carburant par cartes accréditives et prestations annexes, permettant l'approvisionnement en station des véhicules de la RRT sur le secteur de...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Numéro d'identification du lot: Lot 4

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 074-189821

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: RRT62-2021-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de carburant par cartes accréditives et prestations annexes, permettant l'approvisionnement en station des véhicules de la RRT sur le secteur de...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-06-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Total marketing France
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Île
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Le contractant est une PME

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de carburant par cartes accréditives et prestations annexes, permettant l'approvisionnement en station des véhicules de la RRT sur le secteur de...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Vincent Fournier — 562 avenue du Parc de l'île

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de carburant par cartes accréditives et prestations annexes, permettant l'approvisionnement en station des véhicules de la RRT sur le secteur de...”    Afficher plus

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture et livraison de carburant pour la cuve de la RRT
Nom et adresse du contractant
Nom: Dufetel
Adresse postale: 120 avenue de Saint Éxupery
Commune postale: Dainville
Code postal: 62000

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 126-334978 (2021-06-28)