Consultation pour la fourniture et la pose de tronçons de réseaux de chaud urbain sur Dijon. Le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, notes de calculs de flexibilité...), la fourniture des composants du réseau, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces, la réalisation des jonctions, les essais, le remblaiement des tranchées, et les réfections définitives.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-18.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre relatif à la création de portions de réseaux de chauffage urbain pour le réseau de chaleur urbain de Dijon”
Produits/services: Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain📦
Brève description:
“Consultation pour la fourniture et la pose de tronçons de réseaux de chaud urbain sur Dijon. Le marché comprendra la conception du réseau (études...”
Brève description
Consultation pour la fourniture et la pose de tronçons de réseaux de chaud urbain sur Dijon. Le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, notes de calculs de flexibilité...), la fourniture des composants du réseau, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces, la réalisation des jonctions, les essais, le remblaiement des tranchées, et les réfections définitives.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 180 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d'une durée de'un an, reconductible sept fois un an, portant sur la réalisation de tronçons de réseaux de...”
Titre
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d'une durée de'un an, reconductible sept fois un an, portant sur la réalisation de tronçons de réseaux de chaleur sur la métropole de Dijon.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Dijon.
Description du marché:
“Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée d'un (1) an, reconductible sept fois une année (1+1+1+1+1+1+1), portant sur la réalisation de...”
Description du marché
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée d'un (1) an, reconductible sept fois une année (1+1+1+1+1+1+1), portant sur la réalisation de tronçons de réseaux de chaleur sur la métropole de Dijon. Les travaux comprennent les études de conception du réseau (études d'exécution, notes de calculs de flexibilité...), la réalisation de la tranchée, la fourniture des éléments constitutifs du réseau en tubes préisolés (y compris, les équipements associés), les opérations de pose et de soudure de ces éléments, le calorifugeage, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections définitives. Le marché est conclu sans minimum ni maximum garanti, et ne confère pas d'exclusivité au titulaire sur les besoins de l'entité adjudicatrice. Le montant estimatif HT figurant à la rubrique II.2.6 est indiqué à titre indicatif. Le présent lot sera décomposé en 3 tranches distinctes:
— tranche n1: tranche ferme de travaux réalisés en 2021,
— tranche n 2: tranche conditionnelle avec date d'affermissement, travaux réalisés sur 2021 et/ou 2022,
— tranche n3: travaux de raccordements non identifiés à date, réalisés dans le cadre de l'application d'un bordereau à points.
L'accord-cadre prévoit notamment l'exécution de travaux de fourniture et pose de réseau pour une longueur totale d'environ 3 km de tranchée (tous bons de commande confondus) entre mai et décembre 2021. Ce linéaire intègre une tranche ferme et des tranches conditionnelles. En option, le maître d'ouvrage pourra fournir certains équipements.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 430 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Renouvelable sept fois une année (1+1+1+1+1+1+1).
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 2
Nombre maximum: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Capacités professionnelles, techniques, financières et économiques appréciées selon les modalités définies par le présent avis de publicité.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le cas échéant, les options seront définies dans le DCE.
Description
Informations complémentaires:
“Date prévisionnelle de début: 1.5.2021. Les bons de commande s'achèvent à la réception des travaux, sans préjudice de l'application des garanties légales et...”
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de début: 1.5.2021. Les bons de commande s'achèvent à la réception des travaux, sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de travaux portant sur la réalisation d'un tronçon de réseau de chaleur sur la métropole de Dijon” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de stations de transfert thermique📦
Description du marché:
“Marché de travaux portant sur la réalisation d'un tronçon de réseaux de chaleur sur la métropole de Dijon. Les travaux comprennent les études de conception...”
Description du marché
Marché de travaux portant sur la réalisation d'un tronçon de réseaux de chaleur sur la métropole de Dijon. Les travaux comprennent les études de conception du réseau (études d'exécution, notes de calculs de flexibilité...), la réalisation de la tranchée, la fourniture des éléments constitutifs du réseau en tubes préisolés (y compris, les équipements associés), les opérations de pose et de soudure de ces éléments, le calorifugeage, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections définitives. La longueur estimative de ce tronçon est d'environ 2 km pour des DN compris entre le DN40 et le DN200. En option, le maître d'ouvrage pourra fournir certains équipements.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 750 000 💰
Description
Durée de l'accord: 36
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature:
— un formulaire DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à engager...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature:
— un formulaire DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à engager la société, incluant une déclaration sur l'honneur de n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique, et d'être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les candidats étrangers certifient par cette déclaration sur l'honneur être en conformité avec les règles équivalentes applicables dans leur pays. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— un formulaire DC2 ou équivalent permettant d'établir les capacités du candidat comme décrit ci-dessous (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— un extrait Kbis ou équivalent (document permettant l'identification de la société),
— si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou équivalente, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Le candidat est libre de présenter sa candidature seul, en groupement et/ou avec des sous-traitants.
Un même opérateur économique ne peut présenter qu'une seule candidature, à titre individuel ou en tant que membre d'un groupement.
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (par exemple des sous-traitants), le candidat doit apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché, soit une attestation sur l'honneur signée par l'opérateur économique concerné sur lequel s'appuie le candidat.
Il est rappelé aux candidats que l'acheteur pourra fait application des articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et ainsi exclure de la procédure les candidats qui, au cours des trois (3) années précédentes, ont dû verser des dommages et intérêts, ont été sanctionnées par une résiliation ou ont fait l'objet d'une sanction comparable du fait d'un manquement grave ou persistant à leurs obligations.
Le dépôt de la candidature sur la plateforme e-marchespublics.com requiert l'utilisation d'un certificat de signature électronique en cours de validité.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La capacité économique et financière technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
La capacité économique et financière technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois (3) dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— attestation d'assurance de Responsabilité décennale (RD) pour le montant de garantie précisé précisé ci-dessous,
— attestation d'assurance de Responsabilité civile (RC) pour les montants de garantie précisés ci-dessous.
“— chiffre d'affaires global minimal:
—— pour le lot n1: de 8 860 000 euros par an exigé sur les 3 dernières années,
—— pour le lot n2: de 3 500 000 euros...”
— chiffre d'affaires global minimal:
—— pour le lot n1: de 8 860 000 euros par an exigé sur les 3 dernières années,
—— pour le lot n2: de 3 500 000 euros par an exigé sur les 3 dernières années,
—— si une entreprise décide de candidater à l'ensemble des lots, le chiffre d'affaires minimal attendu est de 8 860 000 EUR par an exigé sur les 3 dernières années pour l'ensemble des lots,
— assurance de Responsabilité décennale (RD) confirmant explicitement l'application des garanties aux ouvrages non soumis à l'obligation d'assurance suivant l'article L. 243-1-1 du code des assurances, et présentant un montant de garanties en dommages matériels correspondant au minimum à 3 000 000 euros,
— assurance de Responsabilité civile (RC): garanties minimales suivantes
–— avant réception:
——— 3 000 000 EUR par sinistre pour les dommages matériels,
——— 500 000 EUR par sinistre pour les dommages immatériels, consécutifs ou non,
—— après réception:
——— 3 000 000 EUR par sinistre et par an pour les dommages matériels,
——— 500 000 EUR par sinistre et par an pour les dommages immatériels, consécutifs ou non.
Il est précisé que les garanties d'assurance de Responsabilité décennale (RD) du candidat doivent être distinctes de ses garanties d'assurance Responsabilité civile (RC) «après réception» et qu'elles doivent être gérées en capitalisation.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité:
— indication des titres...”
Liste et brève description des critères de sélection
La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité:
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de réalisation de fourniture/pose de même nature que celles du marché,
— indication des techniciens ou des organismes techniques, intégrés ou non au candidat, auxquels le candidat pourra faire appel pour l'exécution du marché,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché,
— indication sur la capacité de mobilisation et d'intervention sous dix jours à partir de la réception du bon de commande,
— indication sur la capacité de stockage dans un rayon de 50 km maximum autour du chantier concerné par le bon de commande,
— liste des travaux exécutés au cours des cinq (5) dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution des travaux et précisant qu'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— niveaux de formation et expérience des techniciens ou organismes techniques,
— certification ISO9001 et ISO14001,
— les entreprises devront produire en...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
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Liste et brève description des règles et critères:
“L'entité adjudicatrice fera application de l'article R. 2143-14 du code de la commande publique.”
Dépôts et garanties exigés:
“Les garanties bancaires éventuellement exigées en substitution d'échéances de paiement seront définies dans les documents de la consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement à l'avancement des prestations selon l'échéancier précisé dans les documents de la consultation.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement momentané d'entreprises solidaires ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-18
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires article R. 2122-7 du code de la commande publique.
La...”
L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires article R. 2122-7 du code de la commande publique.
La procédure de passation sera entièrement dématérialisée.
La remise des candidatures sur la plateforme emarchepublics.com est obligatoire et nécessite obligatoirement dès le stade de la candidature l'utilisation d'un certificat de signature électronique conforme aux spécifications techniques et réglementaires en cours de validité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2021/S 067-173810 (2021-04-02)
Avis d'attribution de marché (2021-09-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: DALKIA Centre Est
Commune postale: Vaulx-En-Velin
Personne de contact: Direction des Achats
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre relatif à la création de portions de réseaux de chauffage urbain pour le réseau de chaleur urbain de Dijon.” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de 1 an, reconductible sept fois un an, portant sur la réalisation de tronçons de réseaux de...”
Titre
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de 1 an, reconductible sept fois un an, portant sur la réalisation de tronçons de réseaux de chaleur sur la métropole de Dijon.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée d'1 an, reconductible sept fois un an portant sur la réalisation de tronçons de RCU sur la...”
Description du marché
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée d'1 an, reconductible sept fois un an portant sur la réalisation de tronçons de RCU sur la métropole de Dijon.Les travaux comprennent les études de conception du réseau, la réalisation de la tranchée, la fourniture des éléments constitutifs du réseau en tubes préisolés (y compris, les équipements associés), les opérations de pose et de soudure de ces éléments, le calorifugeage, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections définitives.
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Informations complémentaires:
“Date prévisionnelle de début : 01/05/2021 Les bons de commande s'achèvent à la réception des travaux, sans préjudice de l'application des garanties légales...”
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de début : 01/05/2021 Les bons de commande s'achèvent à la réception des travaux, sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 067-173810
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de 1 an, reconductible sept fois un an, portant sur la réalisation de tronçons de réseaux de...”
Titre
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de 1 an, reconductible sept fois un an, portant sur la réalisation de tronçons de réseaux de chaleur sur la métropole de Dijon
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Date de conclusion du contrat: 2021-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Wannitube
Numéro d'enregistrement national: 400024634
Adresse postale: 238 RUE DES FRERES VOISIN
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@wannitube.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.wannitube.fr/🌏
Le contractant est une PME
Nom: Snctp
Numéro d'enregistrement national: 017050667
Adresse postale: 10 rue du Docteur Quignard
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Courrier électronique: contact@rogermartinsa.com📧
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: https://www.rogermartinsa.com/implantations/snctp-secteur-dijon🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande Instance de Lyon
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Source: OJS 2021/S 186-484858 (2021-09-21)
Avis d'attribution de marché (2022-05-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 15 A AVENUE ALBERT EINSTEIN
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Courrier électronique: marche.centre.est@dalkia.fr📧
Objet Description
Site principal ou lieu d'exécution: Dijon
Description du marché:
“Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de 1 an, reconductible 7 fois un an, portant sur la réalisation de tronçons de réseaux de...”
Description du marché
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de 1 an, reconductible 7 fois un an, portant sur la réalisation de tronçons de réseaux de chaleur sur la métropole de Dijon. Les travaux comprennent les études de conception, la réalisation de la tranchée, la fourniture des éléments en tubes préisolés, les opérations de pose et de soudure, le calorifugeage, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections définitives. Le présent lot sera décomposé en 3 tranches : - Tranche 1 : tranche ferme de travaux réalisés en 2021 - Tranche 2 : tranche conditionnelle réalisée sur 2021 et/ou 2022 - Tranche 3 : travaux de raccordements non identifiés à date L'accord-cadre prévoit l'exécution de travaux de fourniture et pose de réseau pour une longueur totale (tranche ferme et conditionnelles) d'environ 3 km de tranchée.
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Description du marché:
“Marché de travaux portant sur la réalisation d'un tronçon de réseaux de chaleur sur la métropole de Dijon. Les travaux comprennent les études de conception...”
Description du marché
Marché de travaux portant sur la réalisation d'un tronçon de réseaux de chaleur sur la métropole de Dijon. Les travaux comprennent les études de conception du réseau (études d'exécution, notes de calculs de flexibilité...), la réalisation de la tranchée, la fourniture des éléments constitutifs du réseau en tubes préisolés (y compris, les équipements associés), les opérations de pose et de soudure de ces éléments, le calorifugeage, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections définitives. La longueur estimative de ce tronçon est d'environ 2 km pour des DN compris entre le DN40 et le DN200.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Marché de travaux portant sur la réalisation d'un tronçon de réseau de chaleur sur la métropole de Dijon”
Date de conclusion du contrat: 2022-04-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Wannitube
Numéro d'enregistrement national: 400 024 634
Adresse postale: 238 Rue des Frères Voisin ZAC Chapotin
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 59970
URL: http://wannitube.fr🌏
Le contractant est une PME ✅
Numéro d'enregistrement national: 017 050 667
Adresse postale: ZIN, 10 rue du Docteur Quignard
Commune postale: Dijon
Courrier électronique: canalisation@snctp.com📧
URL: https://www.rogermartin.fr/implantations/snctp-secteur-dijon🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Commune postale: Lyon Cedex 3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande Instance de Lyon
Commune postale: Lyon Cedex 3
Source: OJS 2022/S 090-248831 (2022-05-05)