Accord-cadre pour les missions de maîtrise d'œuvre relatives aux réhabilitations globales en site occupé de la SA Mont Blanc
SA Le Mont Blanc
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-15 | Avis de marché |
| 2021-12-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Numéro de référence: Efao-03
Brève description: Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SA Le Mont Blanc
Adresse postale: 9 rue André Fumex, CS 20263
Code postal: 74007
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.samontblanc.com/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aw-france.com 📧
Téléphone: +33 450885414 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-15 📅
Date limite de soumission: 2021-05-18 📅
Date de publication: 2021-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 076-194731
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Annecy.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 31076481600073
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance d'Annecy
Adresse postale: 51 rue Sommeiller
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450101700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 076-194731 (2021-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Numéro de référence: Efao-03
Brève description: Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SA Le Mont Blanc
Adresse postale: 9 rue André Fumex, CS 20263
Code postal: 74007
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.samontblanc.com/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aw-france.com 📧
Téléphone: +33 450885414 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-15 📅
Date limite de soumission: 2021-05-18 📅
Date de publication: 2021-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 076-194731
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.marches-publics.info
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Chaque lot est conclu pour un an à compter de sa notification.
Il sera par la suite reconductible pour trois périodes successives d'un an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
Afficher plus
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);
Afficher plus
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Afficher plus
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
— certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
Afficher plus
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
La consultation est destinée aux architectes et bureau d'études techniques ayant requis les qualifications adéquates.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Annecy.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 31076481600073
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.marches-publics.info
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance d'Annecy
Adresse postale: 51 rue Sommeiller
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450101700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 076-194731 (2021-04-15)
Avis d'attribution de marché (2021-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sa le mont blanc
Adresse postale: 9 rue andré Fumex, CS 20 263
Commune postale: Annecy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-30 📅
Date de publication: 2022-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 002-003771
Se réfère à l'avis: 2021/S 076-194731
Numéro JO-S: 2
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-23 📅
Nom: Villot jose
Adresse postale: 25 bis avenue de novel
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: CE2T Ingénierie
Adresse postale: ZAC de la Bouvarde
Commune postale: Metz-Tessy
Code postal: 74370
Valeur totale du marché: 205 000 EUR 💰
Nom: Jsa
Adresse postale: 22 RUE DE BOURGOGNE
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Nom: Favre&Libes architectes
Adresse postale: 4, rue Max Bruchet
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Nom: Ecometris
Adresse postale: 15 bis, rue du Chariot d'Or
Code postal: 69004
Valeur totale du marché: 230 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance d'Annecy
Adresse postale: 51 Rue Sommeiller
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 002-003771 (2021-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sa le mont blanc
Adresse postale: 9 rue andré Fumex, CS 20 263
Commune postale: Annecy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-30 📅
Date de publication: 2022-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 002-003771
Se réfère à l'avis: 2021/S 076-194731
Numéro JO-S: 2
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-23 📅
Nom: Villot jose
Adresse postale: 25 bis avenue de novel
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: CE2T Ingénierie
Adresse postale: ZAC de la Bouvarde
Commune postale: Metz-Tessy
Code postal: 74370
Valeur totale du marché: 205 000 EUR 💰
Nom: Jsa
Adresse postale: 22 RUE DE BOURGOGNE
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Nom: Favre&Libes architectes
Adresse postale: 4, rue Max Bruchet
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Nom: Ecometris
Adresse postale: 15 bis, rue du Chariot d'Or
Code postal: 69004
Valeur totale du marché: 230 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance d'Annecy
Adresse postale: 51 Rue Sommeiller
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 002-003771 (2021-12-30)
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