Accord-cadre pour la passation de marchés de prestations d'impression

Département des Pyrénées-Orientales

Appel d'offres ouvert arts L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents; chaque lot sera attribué à un maximum de cinq opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent accord-cadre a pour objet la passation de marchés publics subséquents relatifs à la réalisation de prestations d'impression de différents supports pour les besoins du département des Pyrénées-Orientales. Les prestations concernent l'impression, le façonnage, le conditionnement et la livraison (franco de port) de différents types de produits tels que principalement: brochures, dépliants, affiches, flyers, etc. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.7.2021.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-14.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-14 Avis de marché
2021-07-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Pyrénées-Orientales
Numéro d'enregistrement national: 22660001300016
Adresse postale: 24 quai Sadi-Carnot
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66906
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 468858585 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
URL: http://www.ledepartement66.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour la passation de marchés de prestations d'impression Cc2021-Tic-Dsi-0133”
Produits/services: Services d'impression 📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert arts L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Impression de supports par l'utilisation de machines numériques type 36 x 52 (formats 32 x 46 à 36 x 52 cm) ou équivalentes à l'exception des photocopieurs...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Pyrénées-Orientales, 66000 Perpignan Cedex.
Description du marché:
“Impression de supports par l'utilisation de machines numériques type 36 x 52 (formats 32 x 46 à 36 x 52 cm) ou équivalentes à l'exception des photocopieurs...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit tacitement. Nombre de période de reconduction: trois. Durée de chaque période de reconduction: douze mois.”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 36 x 52 (formats 32 x 46 à 36 x 52 cm) ou équivalentes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 36 x 52 (formats 32 x 46 à 36 x 52 cm) ou équivalentes.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 52 x 72 (formats 45 x 64 à 54 x 74 cm) ou équivalentes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 52 x 72 (Formats 45 x 64 à 54 x 74 cm) ou équivalentes.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 72 x 102 (formats 64 x 90 à 74 x 104 cm) ou équivalentes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 72 x 102 (formats 64 x 90 à 74 x 104 cm) ou équivalentes.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Impression d'affiches et supports grands formats par l'utilisation de machines de format supérieur à 36 x 52 (formats 36 x 52 à 120 x 160 et +) ou...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Impression d'affiches et supports grands formats par l'utilisation de machines de format supérieur à 36 x 52 (formats 36 x 52 à 120 x 160 et +) ou...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Impression de supports par l'utilisation de machines rotatives offset 8 Pages, 16 pages, 24 pages (et +) ou équivalentes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Impression de supports par l'utilisation de machines rotatives offset 8 pages, 16 pages, 24 pages (et +) ou équivalentes.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Aucune clause...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-18 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-19 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Perpignan.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Janvier 2025.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2021/S 075-191865 (2021-04-14)
Avis d'attribution de marché (2021-07-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Pyrénées Orientales
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert arts L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 546837.82 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Impression de supports par l'utilisation de machines numériques type 36×52 (formats 32×46 à 36×52 cm) ou équivalentes a l'exception des photocopieurs et...”    Afficher plus
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Pyrénées Orientales 66000 Perpignan Cedex.
Description du marché:
“Impression de supports par l'utilisation de machines numériques type 36×52 (formats 32×46 à 36×52 cm) ou équivalentes à l'exception des photocopieurs et...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“Impression de supports par l'utilisation de machines offset a feuilles type 36×52 (formats 32×46 à 36×52 cm) ou équivalentes”
Description
Description du marché:
“Impression de supports par l'utilisation de machines offset a feuilles type 36×52 (formats 32×46 à 36×52 cm) ou équivalentes.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 52×72 (formats 45×64 à 54×74 cm) ou équivalentes”
Description
Description du marché:
“Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 52×72 (formats 45×64 à 54×74 cm) ou équivalentes”
Champ d'application du marché
Titre:
“Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 72×102 (formats 64×90 à 74×104 cm) ou équivalentes”
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Pyrénées-Orientales 66000 Perpignan Cedex
Description du marché:
“Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 72×102 (formats 64×90 à 74×104 cm) ou équivalentes.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Impression d'affiches et supports grands formats par l'utilisation de machines de format supérieur à 36×52 (formats 36×52 à 120×160 et +) ou équivalentes, à...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Impression d'affiches et supports grands formats par l'utilisation de machines de format supérieur à 36×52 (formats 36×52 à 120×160 et +) ou équivalentes, à...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Impression de supports par l'utilisation de machines rotatives offset huit pages, seize pages, 24 pages (et +) ou équivalentes”
Description
Description du marché:
“Impression de supports par l'utilisation de machines rotatives offset huit pages, seize pages, 24 pages (et +) ou équivalentes.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 075-191865

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: A210133l01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Impression de supports par l'utilisation de machines numériques type 36×52 (formats 32×46 à 36×52 cm) ou équivalentes a l'exception des photocopieurs et...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: IAPAC les impressions artistiques de Provence-Côte d'Azur
Adresse postale: Zone artisanale les Ferrières — rue du Liège
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490
Pays: France 🇫🇷
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 122 💰

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Maraval
Adresse postale: RD 612 — ZAE Les Carrières — Courniou
Commune postale: Saint-Pons
Code postal: 34220
Région: Hérault 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 980 💰

3️⃣
Titre:
“Impression de supports par l'utilisation de machines numériques type 36×52 (formats 32×46 à 36×52 cm) ou équivalentes à l'exception des photocopieurs et...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Messages
Adresse postale: 111 rue Nicolas Vauquelin
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Région: Haute-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 709 💰

4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Encre verte
Adresse postale: 7 boulevard Denoyes
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 264 💰

5️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Gibou arts graphiques
Adresse postale: 23 boulevard Voltaire
Commune postale: Elne
Code postal: 66200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 725 💰

6️⃣
Numéro de contrat: A210133l02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 36×52 (formats 32×46 à 36×52 cm) ou équivalentes”
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie du Mas
Adresse postale: 13 rue Maurice de Broglie
Commune postale: Cabestany
Code postal: 66330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 639 💰

7️⃣
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: RD 612 — ZAE les Carrières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 920 💰

8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 370 💰

9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 528 💰

1️⃣0️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Menard
Adresse postale: 2721 La Lauragaise
Commune postale: Labège
Code postal: 31670
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: A210133l03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 52×72 (formats 45×64 à 54×74 cm) ou équivalentes”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 683 💰

1️⃣2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 195 💰

1️⃣3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 780 💰

1️⃣4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 648 💰

1️⃣5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 800 💰

1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: A210133l04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 72×102 (formats 64×90 à 74×104 cm) ou équivalentes”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Evoluprint
Adresse postale: parc Industriel Euronord — CS 85001 — 10 rue du Parc
Commune postale: Fenouillet Cedex
Code postal: 31150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 880 💰

1️⃣7️⃣
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: RD 612 — ZAE Les Carrières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 600 💰

1️⃣8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 911 💰

1️⃣9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 453 💰

2️⃣0️⃣
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 2721 la Lauragaise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 600 💰

2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: A210133l05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Impression d'affiches et supports grands formats par l'utilisation de machines de format supérieur à 36×52 (formats 36×52 à 120×160 et +) ou équivalentes, à...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: DS impression
Adresse postale: 5 rue de l'Artisanat
Commune postale: Geudertheim
Code postal: 67170
Région: Bas-Rhin 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2039.69 💰

2️⃣2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Publitex
Adresse postale: 17 rue Amiral Troude
Commune postale: Brest Cedex 1
Code postal: 29211
Région: Finistère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2588.75 💰

2️⃣3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: MC2P
Adresse postale: 385 avenue du Garlaban
Commune postale: Gemenos
Code postal: 13420
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 082 💰

2️⃣4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Westgraphy
Adresse postale: ZI de Villejames — 8 rue de la Briquerie
Commune postale: Guerande
Code postal: 44350
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1924.50 💰

2️⃣5️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Afficolor
Adresse postale: 11e rue 4e avenue
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 385 💰

2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: A210133l06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Impression de supports par l'utilisation de machines rotatives offset huit pages, seize pages, 24 pages (et +) ou équivalentes”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Fabregue imprimeur
Adresse postale: bois Joli — rue de la Fontaine
Commune postale: Saint-Yrieix-la-Perche
Code postal: 87500
Région: Haute-Vienne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69757.42 💰

2️⃣7️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Imaye Graphic
Adresse postale: boulevard Henri Becquerel
Commune postale: Laval
Code postal: 53022
Région: Mayenne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64383.46 💰

2️⃣8️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprim' 33
Adresse postale: ZA du Haut Vignau — 5 rue de la Source
Commune postale: Gradignan
Code postal: 33170
Région: Gironde 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68020.25 💰

2️⃣9️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Chirripo
Adresse postale: 37 rue Charles Nungesser
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71496.33 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 22787.50 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Impression et façonnage

3️⃣0️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: SIB imprimerie
Adresse postale: 47 boulevard de la Liane
Commune postale: Saint-Leonard
Code postal: 62360
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66853.42 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du CD66, soit par...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 141-375698 (2021-07-20)