Accord-cadre pour la fourniture et la livraison d’une fraiseuse numérique par apprentissage pour le compte de l’Ifremer
Ifremer
Le présent marché a pour la fourniture et la livraison d'une fraiseuse numérique par apprentissage pour le compte de l'Ifremer.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Ifremer
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-06-01 | Avis de marché |
| 2021-09-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fraiseuses
Numéro de référence: 211001907
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fraiseuses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifremer
Adresse postale: 1625 route de Sainte-Anne
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzané
Contact
Adresse Internet: http://www.ifremer.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-01 📅
Date limite de soumission: 2021-07-01 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-279359
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu de livraison de la fraiseuse le Centre Ifremer de Méditerranée.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Direction administrative juridique et financière
Adresse Internet: www.ifremer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine – CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Fax: +33 494248976 📠
Source: OJS 2021/S 107-279359 (2021-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fraiseuses
Numéro de référence: 211001907
Brève description:
Le présent marché a pour la fourniture et la livraison d'une fraiseuse numérique par apprentissage pour le compte de l'Ifremer.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fraiseuses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifremer
Adresse postale: 1625 route de Sainte-Anne
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzané
Contact
Adresse Internet: http://www.ifremer.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-01 📅
Date limite de soumission: 2021-07-01 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-279359
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre pourra donner lieu à de nouveaux marchés pour la réalisation de livraisons complémentaires passés en application de la procédure négociée de l’article R. 2122-4 du code de la commande publiques.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation principale consiste dans la fourniture et la livraison d'une fraiseuse.
Le marché prévoit également d'autre prestations du type outillages.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre pourra donner lieu à de nouveaux marchés pour la réalisation de livraisons complémentaires passés en application de la procédure négociée de l’article R. 2122-4 du code de la commande publiques.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu de livraison de la fraiseuse le Centre Ifremer de Méditerranée.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Direction administrative juridique et financière
Adresse Internet: www.ifremer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La procédure retenue est la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 du code de la commande publique.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine – CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente consultation peut faire l'objet:
— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé pré-contractuel dans les conditions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne (n
Afficher plus
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Fax: +33 494248976 📠
Source: OJS 2021/S 107-279359 (2021-06-01)
Avis d'attribution de marché (2021-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifremer
Adresse postale: 1625 Route de Sainte Anne
Commune postale: Plouzane
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-30 📅
Date de publication: 2021-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 193-502356
Se réfère à l'avis: 2021/S 107-279359
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu de livraison de la fraiseuse le Centre Ifremer de Méditerranée
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critère valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-26 📅
Nom: Omnitechnique Machines Outils
Adresse postale: ZA Devant Nouzon
Commune postale: Nouzonville
Code postal: 08700
Pays: France 🇫🇷
Ardennes 🏙️
Valeur totale du marché: 177 060 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction Administrative Juridique et Financière
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine – CS 40510
Commune postale: Toulon cedex 9
Code postal: 83 041
Téléphone: +33 0494427930 📞
Fax: +33 0494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Fax: +33 0494248976 📠
Source: OJS 2021/S 193-502356 (2021-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour la fourniture et la livraison d'une fraiseuse numérique par apprentissage pour le compte de l'Ifremer
Valeur totale du marché: 177 060 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifremer
Adresse postale: 1625 Route de Sainte Anne
Commune postale: Plouzane
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-30 📅
Date de publication: 2021-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 193-502356
Se réfère à l'avis: 2021/S 107-279359
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre pourra donner lieu à de nouveaux marchés pour la réalisation de livraisons complémentaires passés en application de la procédure négociée de l’article R2122-4 du Code de la Commande publiques.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation principale consiste dans la fourniture et la livraison d'une fraiseuse. Le marché prévoit également d'autre prestations du type outillages.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre pourra donner lieu à de nouveaux marchés pour la réalisation de livraisons complémentaires passés en application de la procédure négociée de l’article R2122-4 du Code de la Commande publiques.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu de livraison de la fraiseuse le Centre Ifremer de Méditerranée
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critère valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-26 📅
Nom: Omnitechnique Machines Outils
Adresse postale: ZA Devant Nouzon
Commune postale: Nouzonville
Code postal: 08700
Pays: France 🇫🇷
Ardennes 🏙️
Valeur totale du marché: 177 060 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction Administrative Juridique et Financière
Référence
Informations complémentaires
La procédure retenue est la procédure adaptée en application des articles L 2123-1 et R 2123-1 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu pour un minimum de 99 700.00 € Ht et un maximum de 177 060.00 € Ht sur 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine – CS 40510
Commune postale: Toulon cedex 9
Code postal: 83 041
Téléphone: +33 0494427930 📞
Fax: +33 0494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente consultation peut faire l'objet :
- À compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ;
- Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.
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Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Fax: +33 0494248976 📠
Source: OJS 2021/S 193-502356 (2021-09-30)
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