Avis de marché (2021-06-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ifremer
Adresse postale: 1625 route de Sainte-Anne
Commune postale: Plouzané
Code postal: 29280
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction administrative juridique et financière
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr📧
Région: Bretagne🏙️
URL: www.ifremer.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epic
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour la fourniture et la livraison d’une fraiseuse numérique par apprentissage pour le compte de l’Ifremer
211001907”
Produits/services: Fraiseuses📦
Brève description:
“Le présent marché a pour la fourniture et la livraison d'une fraiseuse numérique par apprentissage pour le compte de l'Ifremer.”
1️⃣
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu de livraison de la fraiseuse le Centre Ifremer de Méditerranée.
Description du marché:
“La prestation principale consiste dans la fourniture et la livraison d'une fraiseuse.
Le marché prévoit également d'autre prestations du type outillages.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre pourra donner lieu à de nouveaux marchés pour la réalisation de livraisons complémentaires passés en application de la procédure...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre pourra donner lieu à de nouveaux marchés pour la réalisation de livraisons complémentaires passés en application de la procédure négociée de l’article R. 2122-4 du code de la commande publiques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-01
14:00 📅
“La procédure retenue est la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 du code de la commande publique.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine – CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente consultation peut faire l'objet:
— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé pré-contractuel dans les conditions de l'article L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente consultation peut faire l'objet:
— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé pré-contractuel dans les conditions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne (n 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 5 rue Racine – CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494248976 📠
Source: OJS 2021/S 107-279359 (2021-06-01)
Avis d'attribution de marché (2021-09-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ifremer
Adresse postale: 1625 Route de Sainte Anne
Commune postale: Plouzane
Personne de contact: Direction Administrative Juridique et Financière
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour la fourniture et la livraison d'une fraiseuse numérique par apprentissage pour le compte de l'Ifremer”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 177 060 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu de livraison de la fraiseuse le Centre Ifremer de Méditerranée
Description du marché:
“La prestation principale consiste dans la fourniture et la livraison d'une fraiseuse. Le marché prévoit également d'autre prestations du type outillages.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critère valeur technique
Description
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre pourra donner lieu à de nouveaux marchés pour la réalisation de livraisons complémentaires passés en application de la procédure...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre pourra donner lieu à de nouveaux marchés pour la réalisation de livraisons complémentaires passés en application de la procédure négociée de l’article R2122-4 du Code de la Commande publiques.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 107-279359
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 211001907
Titre:
“Accord-cadre pour la fourniture et la livraison d’une fraiseuse numérique par apprentissage pour le compte de l’Ifremer”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Omnitechnique Machines Outils
Adresse postale: ZA Devant Nouzon
Commune postale: Nouzonville
Code postal: 08700
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardennes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 177 060 💰
“La procédure retenue est la procédure adaptée en application des articles L 2123-1 et R 2123-1 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu...”
La procédure retenue est la procédure adaptée en application des articles L 2123-1 et R 2123-1 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu pour un minimum de 99 700.00 € Ht et un maximum de 177 060.00 € Ht sur 4 ans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine – CS 40510
Commune postale: Toulon cedex 9
Code postal: 83 041
Téléphone: +33 0494427930📞
Fax: +33 0494427989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente consultation peut faire l'objet :
- À compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente consultation peut faire l'objet :
- À compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ;
- Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 5 rue racine – CS 40510
Commune postale: Toulon cedex 9
Code postal: 83 041
Fax: +33 0494248976 📠
Source: OJS 2021/S 193-502356 (2021-09-30)