Accord-cadre pour la fourniture de publications pour la revente au public dans les boutiques-librairies des musées du département des Bouches-du-Rhône

Conseil départemental des Bouches-du Rhône

Accord-cadre pour la fourniture de publications pour la revente au public dans les boutiques-librairies des musées du département des Bouches-du-Rhône.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-05 Avis de marché
2021-10-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 2021-0163
Brève description:
Accord-cadre pour la fourniture de publications pour la revente au public dans les boutiques-librairies des musées du département des Bouches-du-Rhône.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Bouches-du Rhône
Adresse postale: 52 avenue de St-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date limite de soumission: 2021-06-30 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-232382
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Le catalogue électronique n'est pas le seul format accepté, voir RC et CCAP pour préconisations.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. Le marché sera éventuellement reconduit au terme de la période initiale à compter de sa date de notification pour trois autres périodes annuelles, et ne pourra excéder quatre ans au total. La reconduction sera tacite. En cas de non-reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de deux mois.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Museon Arlaten, musée départemental Arles antique, 13200 Arles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cédex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811389 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Marseille
Adresse postale: Place Félix-Baret
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 090-232382 (2021-05-05)
Avis d'attribution de marché (2021-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre pour la fourniture de publications pour la revente au public dans les boutiques-librairies des musées du Département des Bouches-Du-Rhône
Valeur totale du marché: 39 820 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Departementa des Bouches-Du R
Adresse postale: 52, avenue de St just

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-28 📅
Date de publication: 2021-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 212-558755
Se réfère à l'avis: 2021/S 090-232382
Numéro JO-S: 212

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: museon Arlaten - musée départemental Arles antique - 13200 Arles

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens humains
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche écoresponsable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-16 📅
Nom: livres objets diffusion
Numéro d'enregistrement national: 8311163700012
Adresse postale: 4 lieu dit la berthonnière
Commune postale: Saint-Priest-la-Feuilles
Code postal: 23300
Pays: France 🇫🇷
Creuse 🏙️
Adresse Internet: https://sites.google.com/view/lodiffusion/accueil?authuser=0 🌏
Valeur totale du marché: 39 820 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille Cédex 06
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Source: OJS 2021/S 212-558755 (2021-10-28)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône
Produits/services:
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