Accord-cadre pour la fourniture de publications pour la revente au public dans les boutiques-librairies des musées du département des Bouches-du-Rhône.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour la fourniture de publications pour la revente au public dans les boutiques-librairies des musées du département des Bouches-du-Rhône
2021-0163”
Titre
Accord-cadre pour la fourniture de publications pour la revente au public dans les boutiques-librairies des musées du département des Bouches-du-Rhône
2021-0163
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Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“Accord-cadre pour la fourniture de publications pour la revente au public dans les boutiques-librairies des musées du département des Bouches-du-Rhône.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Museon Arlaten, musée départemental Arles antique, 13200 Arles.
Description du marché:
“Accord-cadre pour la fourniture de publications pour la revente au public dans les boutiques-librairies des musées du département des Bouches-du-Rhône.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. Le marché sera éventuellement reconduit au terme de la période initiale à compter de sa...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. Le marché sera éventuellement reconduit au terme de la période initiale à compter de sa date de notification pour trois autres périodes annuelles, et ne pourra excéder quatre ans au total. La reconduction sera tacite. En cas de non-reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de deux mois.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-02
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux...”
Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Le catalogue électronique n'est pas le seul format accepté, voir RC et CCAP pour préconisations.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cédex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811389 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Marseille
Adresse postale: Place Félix-Baret
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cédex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811389 📠
Source: OJS 2021/S 090-232382 (2021-05-05)
Avis d'attribution de marché (2021-10-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Departementa des Bouches-Du R
Adresse postale: 52, avenue de St just
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre pour la fourniture de publications pour la revente au public dans les boutiques-librairies des musées du Département des Bouches-Du-Rhône
2021-0163”
Titre
accord-Cadre pour la fourniture de publications pour la revente au public dans les boutiques-librairies des musées du Département des Bouches-Du-Rhône
2021-0163
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Brève description:
“accord-Cadre pour la fourniture de publications pour la revente au public dans les boutiques-librairies des musées du Département des Bouches-Du-Rhône”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 39 820 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: museon Arlaten - musée départemental Arles antique - 13200 Arles
Description du marché:
“accord-Cadre pour la fourniture de publications pour la revente au public dans les boutiques-librairies des musées du Département des Bouches-Du-Rhône” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens humains
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche écoresponsable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 090-232382
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-0163
Titre:
“accord-Cadre pour la fourniture de publications pour la revente au public dans les boutiques-librairies des musées du Département des Bouches-Du-Rhône”
Date de conclusion du contrat: 2021-09-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: livres objets diffusion
Numéro d'enregistrement national: 8311163700012
Adresse postale: 4 lieu dit la berthonnière
Commune postale: Saint-Priest-la-Feuilles
Code postal: 23300
Pays: France 🇫🇷
Région: Creuse🏙️
URL: https://sites.google.com/view/lodiffusion/accueil?authuser=0🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 38 808 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 820 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille Cédex 06
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille Cédex 06
Source: OJS 2021/S 212-558755 (2021-10-28)