accord-cadre pour L'Achat ET L'Installation de materiels D'Eclairage et de scenographie pour les services de la direction de la culture du departement des bouches-du-rhone - relance lots 1 et 2
accord-cadre pour L'Achat ET L'Installation de materiels D'Eclairage et de scenographie pour les services de la direction de la culture du departement des bouches-du-rhone - relance lots 1 et 2
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre pour L'Achat ET L'Installation de materiels D'Eclairage et de scenographie pour les services de la direction de la culture du departement des...”
Titre
accord-cadre pour L'Achat ET L'Installation de materiels D'Eclairage et de scenographie pour les services de la direction de la culture du departement des bouches-du-rhone - relance lots 1 et 2
2021-0554
accord-cadre pour L'Achat ET L'Installation de materiels D'Eclairage et de scenographie pour les services de la direction de la culture du departement des bouches-du-rhone - relance lots 1 et 2
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: les lots peuvent être attribués à un même titulaire
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat et livraison de matériels d'éclairage et de scénographie pour le Museon Arlaten” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage📦
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'éclairage📦
Produits/services supplémentaires: Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: museon Arlaten
Description du marché:
“achat et livraison de matériels d'éclairage et de scénographie pour le Museon Arlaten” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le lot 1 est passé pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois
Informations complémentaires:
“le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de 100 000 euros. En cas de reconduction, le montant global HT pour la durée totale du marché est...”
Informations complémentaires
le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de 100 000 euros. En cas de reconduction, le montant global HT pour la durée totale du marché est fixé sans minimum et à un maximum de 400 000 EUR
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat et livraison de matériels d'éclairage pour le Musée Départemental de l'arles Antique” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: musée Départemental de l'arles Antique
Description du marché:
“achat et livraison de matériels d'éclairage pour le Musée Départemental de l'arles Antique”
Description des renouvellements: le lot 2 est passé pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois
Informations complémentaires:
“le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de 200 000 euros. En cas de reconduction, le montant global HT pour la durée totale du marché est...”
Informations complémentaires
le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de 200 000 euros. En cas de reconduction, le montant global HT pour la durée totale du marché est fixé sans minimum et à un maximum de 800 000 EUR
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire Dc2 (en vigueur au 1.4.2019) joint au...”
Liste et brève description des conditions
le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire Dc2 (en vigueur au 1.4.2019) joint au dossier de la consultation. Dans le cas d'un groupement chacun de ses membres doit fournir un formulaire Dc2. Les documents doivent être rédigés en français
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés...”
Liste et brève description des critères de sélection
le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose. Le candidat doit préciser...”
Liste et brève description des critères de sélection
le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose. Le candidat doit préciser ses références dans le domaine du marché, réalisés au cours des trois dernières années avec indication du maître d'ouvrage, la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet de l'accord-cadre concerné, du lieu, du montant et de l'année. Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-09
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-10
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel du Département
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la séance n'est pas ouverte au public. La date mentionnée pour l'ouverture est indicative”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le renouvellement pourrait intervenir en 2025
Informations complémentaires
“le candidat devra également produire: la lettre de candidature - formulaire Dc1 (en vigueur au 1.4.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et...”
le candidat devra également produire: la lettre de candidature - formulaire Dc1 (en vigueur au 1.4.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et rédigé en français. L'Accord-Cadre peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du Conseil départemental des Bouches-Du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.departement13 ou remis gratuitement sur place à l'adresse suivante : Conseil départemental des Bouches-Du-Rhône, direction de l'achat public, B6021, 52 avenue de Saint-Just,13256 Marseille Cedex 20. Les bureaux sont ouverts de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, tél. +33 413311407 - courriel: contact.sammg@departement13.fr - les critères de jugement des offres sont pour les 2 lots :1) Le prix des prestations 60 %;2) La qualité 20 %;3) Les délais de livraison 20 %.Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Le financementdu marché public sera effectué en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1er jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage; le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Budgets de fonctionnement et d'investissement.Les offres ne peuvent être transmises que par voie électronique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral Préfecture de région SGAR
Adresse postale: boulevard Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré contractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé pré contractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation no 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne no 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2021-0554
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Source: OJS 2021/S 199-518425 (2021-10-08)
Avis d'attribution de marché (2021-12-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1252064.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de 100 000 euros. Pour la durée globale du marché, le montant annuel HT est fixé sans minimum et...”
Informations complémentaires
le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de 100 000 euros. Pour la durée globale du marché, le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de 400 000 euros
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de 200 000 euros. Pour la durée globale du marché, le montant annuel HT est fixé sans minimum et...”
Informations complémentaires
le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de 200 000 euros. Pour la durée globale du marché, le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de 800 000 euros
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 199-518425
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-0554
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“achat et livraison de matériels d'éclairage et de scénographie pour le Museon Arlaten”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: procedes hallier
Adresse postale: 69 rue Victor Hugo
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148517988📞
Courrier électronique: contact@procedeshallier.fr📧
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123114.12 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“achat et livraison de matériels d'éclairage pour le Musée Départemental de l'arles Antique” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 712 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1104328.24 💰
“accord-Cadre à bons de commande à prix unitaires attribué en tenant compte des critères de jugement des offres fixés dans l'aapc et le Rc.Lot 1 : Achat et...”
accord-Cadre à bons de commande à prix unitaires attribué en tenant compte des critères de jugement des offres fixés dans l'aapc et le Rc.Lot 1 : Achat et livraison de matériels d'éclairage et de scénographie pour le Museon ArlatenLe montant du DQE s'élève à 30 778,53 euros HT, soit 36 934,23 euros (T.T.C.).L'Estimation des services s'élevait à 90 000 euros HT, soit 108 000 euros (T.T.C.).Le présent marché prend effet à la date de la notification, le 28/12/2021. Il est passé pour un montant annuel HT sans minimum et maximum de 100 000 euros et une durée d'un an reconductible trois fois par reconduction tacite. LOT 2 : Achat et livraison de matériels d'éclairage pour le Musée Départemental de l'arles AntiqueLe montant du DQE s'élève à 230 068,38 euros HT, soit 276 082,06 euros (T.T.C.).L'Estimation des services s'élevait à 178 000 euros HT, soit 213 600 euros (T.T.C.).Le présent marché prend effet à la date de la notification, le 28/12/2021. Il est passé pour un montant annuel HT sans minimum et maximum de 200 000 euros et une durée d'un an reconductible trois fois par reconduction tacite. Budget de fonctionnement
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation no 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne no 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2021-0554
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Source: OJS 2022/S 002-002899 (2021-12-30)