Accord-cadre pour l'achat et l'installation de matériels d'éclairage et de scénographie pour les services de la direction de la culture du département des Bouches-du-Rhône — trois lots distincts
Accord-cadre pour l'achat et l'installation de matériels d'éclairage et de scénographie pour les services de la direction de la culture du département des Bouches-du-Rhône — trois lots distincts.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour l'achat et l'installation de matériels d'éclairage et de scénographie pour les services de la direction de la culture du département des...”
Titre
Accord-cadre pour l'achat et l'installation de matériels d'éclairage et de scénographie pour les services de la direction de la culture du département des Bouches-du-Rhône — trois lots distincts
2021-0381
Accord-cadre pour l'achat et l'installation de matériels d'éclairage et de scénographie pour les services de la direction de la culture du département des Bouches-du-Rhône — trois lots distincts.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat et livraison de matériels d'éclairage et de scénographie pour le Museon Arlaten” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage📦
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'éclairage📦
Produits/services supplémentaires: Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Museon Arlaten.
Description du marché:
“Achat et livraison de matériels d'éclairage et de scénographie pour le Museon Arlaten.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le lot 1 est passé pour une durée d'un an, renouvelable trois fois.
Informations complémentaires:
“Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de 100 000 EUR. En cas de reconduction, le montant global HT pour la durée totale du marché est...”
Informations complémentaires
Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de 100 000 EUR. En cas de reconduction, le montant global HT pour la durée totale du marché est fixé sans minimum et à un maximum de 400 000 EUR.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat et livraison de matériels d'éclairage pour le musée départemental de l'Arles Antique” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Musée départemental de l'Arles Antique.
Description du marché:
“Achat et livraison de matériels d'éclairage pour le musée départemental de l'Arles Antique.”
Description des renouvellements: Le lot 2 est passé pour une durée d'un an, renouvelable trois fois.
Informations complémentaires:
“Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de 200 000 EUR. En cas de reconduction, le montant global HT pour la durée totale du marché est...”
Informations complémentaires
Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de 200 000 EUR. En cas de reconduction, le montant global HT pour la durée totale du marché est fixé sans minimum et à un maximum de 800 000 EUR.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un vidéo-projecteur pour le musée départemental de l'Arles Antique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Vidéoprojecteurs📦
Description du marché: Achat d'un vidéo-projecteur pour le musée départemental de l'Arles Antique.
Informations complémentaires: Le lot nº 3 est à prix global et forfaitaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire DC2 (en vigueur au 1.4.2019) joint au...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire DC2 (en vigueur au 1.4.2019) joint au dossier de la consultation. Dans le cas d'un groupement chacun de ses membres doit fournir un formulaire DC2. Les documents doivent être rédigés en français.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose. Le candidat doit préciser...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose. Le candidat doit préciser ses références dans le domaine du marché, réalisés au cours des trois dernières années avec indication du maître d'ouvrage, la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet de l'accord-cadre concerné, du lieu, du montant et de l'année. Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-02
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-03
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance n'est pas ouverte au public. La date mentionnée pour l'ouverture est indicative.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Pour les lots 1 et 2, le renouvellement pourrait intervenir en 2025.
Informations complémentaires
“Le candidat devra également produire: la lettre de candidature — formulaire DC1 (en vigueur au 1.4.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et...”
Le candidat devra également produire: la lettre de candidature — formulaire DC1 (en vigueur au 1.4.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et rédigé en français. L'accord-cadre peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.departement13 ou remis gratuitement sur place à l'adresse suivante: Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, direction de l'achat public, B6021, 52 avenue de Saint-Just,13256 Marseille Cedex 20. Les bureaux sont ouverts de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, tél. +33 413311407 — courriel: contact.sammg@departement13.fr — les critères de jugement des offres sont pour les trois lots:
1) le prix des prestations 60 %;
2) la qualité 20 %;
3) les délais de livraison 20 %.
Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Le financement du marché public sera effectué en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1 jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage; le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Budgets de fonctionnement et d'investissement. Les offres ne peuvent être transmises que par voie électronique. Une visite sur site est obligatoire pour le lot 3. Une attestation sera remise à la fin de la visite et devra être jointe à l'offre du candidat. À défaut, le candidat verra son offre déclarée irrégulière et ne sera ni analysée et ni classée. Les lot 1 et 2 ne sont pas concernés par cette obligation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL préfecture de Région SGAR
Adresse postale: boulevard Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative).
Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr — cet avis sera consultable sous la référence 2021-0381.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 141-372949 (2021-07-20)
Informations complémentaires (2021-08-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Departementa des Bouches-Du R
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Personne de contact: Mme Marie SAVIGNAC
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre pour L'Achat ET L'Installation de materiels D'Eclairage et de scenographie pour les services de la direction de la culture du departement des...”
Titre
accord-cadre pour L'Achat ET L'Installation de materiels D'Eclairage et de scenographie pour les services de la direction de la culture du departement des bouches-du-rhone / 3 lots distincts
2021-0381
Afficher plus
Brève description:
“accord-cadre pour L'Achat ET L'Installation de materiels D'Eclairage et de scenographie pour les services de la direction de la culture du departement des...”
Brève description
accord-cadre pour L'Achat ET L'Installation de materiels D'Eclairage et de scenographie pour les services de la direction de la culture du departement des bouches-du-rhone 3 lots distincts
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 141-372949
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-09-02 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-16 📅
L'heure: 17:00
Autres informations complémentaires
le DCE est inchangé
Source: OJS 2021/S 153-406873 (2021-08-05)