Accord-cadre pour des prestations d’analyse de l’écotoxicité

Ifremer

Le présent marché prévoit les prestations suivantes alloties comme suit:
— lot 1: tests d’écotoxicité d’échantillons de sédiments sur les larves d’huîtres,
— lot 2: mesure de l’Imposex.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-01 Avis de marché
2021-12-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Numéro de référence: 211000009
Brève description:
Le présent marché prévoit les prestations suivantes alloties comme suit: — lot 1: tests d’écotoxicité d’échantillons de sédiments sur les larves d’huîtres, — lot 2: mesure de l’Imposex.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifremer
Adresse postale: 1625 route de Sainte-Anne
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzané
Contact
Adresse Internet: http://www.ifremer.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-01 📅
Date limite de soumission: 2021-08-24 📅
Date de publication: 2021-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 128-339819
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement pour la réalisation de prestations similaires.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché prévoit les prestations suivantes alloties comme suit:
— lot 1: tests d’écotoxicité d’échantillons de sédiments sur les larves d’huîtres,
— lot 2: mesure de l’Imposex.
Intitulé du lot: Tests d’écotoxicité d’échantillons de sédiments sur les larves d’huîtres
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les échantillons de sédiments marins (sédiment fin superficiel) sont collectés par l’Ifremer dans le cadre des campagnes Rocchsed. Les échantillons sont adressés congelés au laboratoire qui doit les analyser.
Pour chaque campagne, la liste des échantillons à tester sera précisée dans un bon de commande.
Les montants pour ce lot 1 sont les suivants:
— montant minimal: pas de montant minimal,
— montant maximal: 30 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement pour la réalisation de prestations similaires.
Intitulé du lot: Mesure de l’Imposex
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les prestations du présent accord-cadre comprennent la collecte d'échantillons et l’analyse au laboratoire pour la détermination de l'Imposex et le calcul du Relative Penis Size index (RPSI).
Le nombre des points de collecte est défini par bon de commande.
Les montants pour ce lot 2 sont les suivants:
— montant maximal: 150 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le lieu principal d'exécution est chez le titulaire du…
… marché.
… marché pour les analyses et la collecte des échantillons va de Calais à la côte basque.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-08-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Direction administrative juridique et financière
Adresse Internet: www.ifremer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La procédure retenue est la procédure adaptée conformément aux articles R. 2123-1 1º et R. 2123-4 du code de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente consultation peut faire l'objet:
— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne (nº 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2021/S 128-339819 (2021-07-01)
Avis d'attribution de marché (2021-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché prévoit les prestations suivantes alloties comme suit: Lot 1 : Tests d’écotoxicité d’échantillons de sédiments sur les larves d’huîtres Lot 2 : mesure de l’IMPOSEX
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifremer
Adresse postale: 1625 Route de Sainte Anne
Commune postale: Plouzane

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-02 📅
Date de publication: 2021-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 237-624910
Se réfère à l'avis: 2021/S 128-339819
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
En application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement pour la réalisation de prestations similaires.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1 : Tests d’écotoxicité d’échantillons de sédiments sur les larves d’huîtres
Lot 2 : mesure de l’IMPOSEX
Les échantillons de sédiments marins (sédiment fin superficiel) sont collectés par l’Ifremer dans le cadre des campagnes ROCCHSED. Les échantillons sont adressés congelés au laboratoire qui doit les analyser.
Pour chaque campagne , la liste des échantillons à tester sera précisée dans un bon de commande.
Montant minimum : pas de montant minimum
Montant maximum : 30 000 € HT
Informations complémentaires:
En application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement pour la réalisation de prestations similaires.
Intitulé du lot: mesure de l’IMPOSEX
Brève description:
les prestations du présent accord-cadre comprennent la collecte d'échantillons et l’analyse au laboratoire pour la détermination de l'Imposex et le calcul du Relative Penis Size index (RPSI).
Le nombre des points de collecte est défini par bon de commande.
Montant maximum : 150 000 € HT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
le lieu principal d'exécution est chez le titulaire du…
… marché.
… marché pour les analyses et la collecte des échantillons va de Calais à la côte basque.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critère valeur technique
Critère prix

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-20 📅
Nom: Adict
Adresse postale: Adict Solutions - Campus INP ENSAT, Avenue de l’Agrobiopole
Commune postale: Castanet-tolosan
Code postal: 31326
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-15 📅
Nom: Toxem
Adresse postale: 357 route de Payennière
Commune postale: Montivilliers
Code postal: 76290
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction Administrative Juridique et Financière

Référence
Informations complémentaires
La procédure retenue est la procédure adaptée conformément aux articles R2123-1 1° et R2123-4 du code de la commande publique.
L'accord-cadre a été conclu sans montant minimal et pour un montant maximal de 30 000.00 € HT pour le lot 1 et de 150 000.00 € HT pour le lot 2, sur 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Commune postale: 44041 Nantes Cedex
Code postal: 44 041
Téléphone: +33 0255101002 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente consultation peut faire l'objet :
- À compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ;
- Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Nnates
Source: OJS 2021/S 237-624910 (2021-12-02)
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Région:
France Pays de la Loire Bretagne Bretagne
Fournisseurs:
ADICT Toxem
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'essais techniques,... Services d'analyses