Le présent marché prévoit les prestations suivantes alloties comme suit:
— lot 1: tests d’écotoxicité d’échantillons de sédiments sur les larves d’huîtres,
— lot 2: mesure de l’Imposex.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-24.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-07-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ifremer
Adresse postale: 1625 route de Sainte-Anne
Commune postale: Plouzané
Code postal: 29280
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction administrative juridique et financière
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr📧
Région: Bretagne🏙️
URL: www.ifremer.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epic
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour des prestations d’analyse de l’écotoxicité
211000009
Produits/services: Services d'analyses📦
Brève description:
“Le présent marché prévoit les prestations suivantes alloties comme suit:
— lot 1: tests d’écotoxicité d’échantillons de sédiments sur les larves...”
Brève description
Le présent marché prévoit les prestations suivantes alloties comme suit:
— lot 1: tests d’écotoxicité d’échantillons de sédiments sur les larves d’huîtres,
— lot 2: mesure de l’Imposex.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tests d’écotoxicité d’échantillons de sédiments sur les larves d’huîtres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu principal d'exécution est chez le titulaire du marché.
Description du marché:
“Les échantillons de sédiments marins (sédiment fin superficiel) sont collectés par l’Ifremer dans le cadre des campagnes Rocchsed. Les échantillons sont...”
Description du marché
Les échantillons de sédiments marins (sédiment fin superficiel) sont collectés par l’Ifremer dans le cadre des campagnes Rocchsed. Les échantillons sont adressés congelés au laboratoire qui doit les analyser.
Pour chaque campagne, la liste des échantillons à tester sera précisée dans un bon de commande.
Les montants pour ce lot 1 sont les suivants:
— montant minimal: pas de montant minimal,
— montant maximal: 30 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés...”
Informations complémentaires
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement pour la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mesure de l’Imposex
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu principal d'exécution est chez le titulaire du marché pour les analyses et la collecte des échantillons va de Calais à la côte basque.”
Description du marché:
“Les prestations du présent accord-cadre comprennent la collecte d'échantillons et l’analyse au laboratoire pour la détermination de l'Imposex et le calcul...”
Description du marché
Les prestations du présent accord-cadre comprennent la collecte d'échantillons et l’analyse au laboratoire pour la détermination de l'Imposex et le calcul du Relative Penis Size index (RPSI).
Le nombre des points de collecte est défini par bon de commande.
Les montants pour ce lot 2 sont les suivants:
— montant minimal: pas de montant minimal,
— montant maximal: 150 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-24
14:00 📅
“La procédure retenue est la procédure adaptée conformément aux articles R. 2123-1 1º et R. 2123-4 du code de la commande publique.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente consultation peut faire l'objet:
— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente consultation peut faire l'objet:
— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne (nº 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 128-339819 (2021-07-01)
Avis d'attribution de marché (2021-12-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ifremer
Adresse postale: 1625 Route de Sainte Anne
Commune postale: Plouzane
Personne de contact: Direction Administrative Juridique et Financière
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché prévoit les prestations suivantes alloties comme suit:
Lot 1 : Tests d’écotoxicité d’échantillons de sédiments sur les larves...”
Brève description
Le présent marché prévoit les prestations suivantes alloties comme suit:
Lot 1 : Tests d’écotoxicité d’échantillons de sédiments sur les larves d’huîtres
Lot 2 : mesure de l’IMPOSEX
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 180 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: le lieu principal d'exécution est chez le titulaire du marché.
Description du marché:
“Les échantillons de sédiments marins (sédiment fin superficiel) sont collectés par l’Ifremer dans le cadre des campagnes ROCCHSED. Les échantillons sont...”
Description du marché
Les échantillons de sédiments marins (sédiment fin superficiel) sont collectés par l’Ifremer dans le cadre des campagnes ROCCHSED. Les échantillons sont adressés congelés au laboratoire qui doit les analyser.
Pour chaque campagne , la liste des échantillons à tester sera précisée dans un bon de commande.
Les montants pour ce lot 1 sont les suivants:
Montant minimum : pas de montant minimum
Montant maximum : 30 000 € HT
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critère valeur technique
Description
Informations complémentaires:
“En application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés...”
Informations complémentaires
En application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement pour la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: mesure de l’IMPOSEX
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“le lieu principal d'exécution est chez le titulaire du marché pour les analyses et la collecte des échantillons va de Calais à la côte basque.”
Description du marché:
“les prestations du présent accord-cadre comprennent la collecte d'échantillons et l’analyse au laboratoire pour la détermination de l'Imposex et le calcul...”
Description du marché
les prestations du présent accord-cadre comprennent la collecte d'échantillons et l’analyse au laboratoire pour la détermination de l'Imposex et le calcul du Relative Penis Size index (RPSI).
Le nombre des points de collecte est défini par bon de commande.
Les montants pour ce lot 2 sont les suivants:
Montant minimum : pas de montant minimum
Montant maximum : 150 000 € HT
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 128-339819
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 211000009
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Tests d’écotoxicité d’échantillons de sédiments sur les larves d’huîtres
Date de conclusion du contrat: 2021-10-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Adict
Adresse postale: Adict Solutions - Campus INP ENSAT, Avenue de l’Agrobiopole
Commune postale: Castanet-tolosan
Code postal: 31326
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: mesure de l’IMPOSEX
Date de conclusion du contrat: 2021-10-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Toxem
Adresse postale: 357 route de Payennière
Commune postale: Montivilliers
Code postal: 76290
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
“La procédure retenue est la procédure adaptée conformément aux articles R2123-1 1° et R2123-4 du code de la commande publique.
L'accord-cadre a été conclu...”
La procédure retenue est la procédure adaptée conformément aux articles R2123-1 1° et R2123-4 du code de la commande publique.
L'accord-cadre a été conclu sans montant minimal et pour un montant maximal de 30 000.00 € HT pour le lot 1 et de 150 000.00 € HT pour le lot 2, sur 4 ans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Commune postale: 44041 Nantes Cedex
Code postal: 44 041
Téléphone: +33 0255101002📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente consultation peut faire l'objet :
- À compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente consultation peut faire l'objet :
- À compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ;
- Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Nnates
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Commune postale: 44041 Nantes Cedex
Téléphone: +33 0255101002📞
Source: OJS 2021/S 237-624910 (2021-12-02)