Le présent accord-cadre a pour objet le nettoyage et l'entretien des locaux, mobiliers et vitreries des bâtiments du CNRS implantés sur le parc de Sophia Antipolis (06560 Valbonne).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-14.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre portant sur le nettoyage et l'entretien des bâtiments du CNRS implantés sur le parc de Sophia-Antipolis
2021/05”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet le nettoyage et l'entretien des locaux, mobiliers et vitreries des bâtiments du CNRS implantés sur le parc de Sophia...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet le nettoyage et l'entretien des locaux, mobiliers et vitreries des bâtiments du CNRS implantés sur le parc de Sophia Antipolis (06560 Valbonne).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 825 990 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour but de définir l'ensemble des travaux courants de nettoyage des locaux, mobiliers et vitres intérieures des bâtiments du CNRS...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour but de définir l'ensemble des travaux courants de nettoyage des locaux, mobiliers et vitres intérieures des bâtiments du CNRS à Sophia-Antipolis ainsi que la possibilité de recourir à des prestations ponctuelles nécessitées lors d'événements ou circonstances particulières (ex: intempéries, visites officielles, etc.).
Les stipulations du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) définissent les conditions particulières du marché dans lequel le CNRS confie au titulaire toutes les tâches relatives à l'entretien des locaux et vitreries ainsi que de certains extérieurs.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Considération enronnementale
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 45 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 825 990 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-10-01 📅
Date de fin: 2022-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois, par tacite reconduction, sans que la durée globale ne puisse excéder...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois, par tacite reconduction, sans que la durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s'y opposer.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestation supplémentaire éventuelle nº 1 (PSE 1) est la suivante: une intervention hebdomadaire en horaire bureau (après 8h30) est demandée au titulaire...”
Description des options
Prestation supplémentaire éventuelle nº 1 (PSE 1) est la suivante: une intervention hebdomadaire en horaire bureau (après 8h30) est demandée au titulaire pour les locaux de la zone salle blanche: C101, C102, C103, C128 représentant 54,81 m (intervention le lundi matin souhaitée). Les agents du titulaire utiliseront les matériels de nettoyage du CNRS dédiés à ces locaux et qui ne devront pas en sortir.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimal et sans montant maximal. Le montant identifié à l'article II.2.6 est indiqué à titre indicatif.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-14
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Ouverture sur la plate-forme PLACE.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La présente consultation est passée selon la procédure formalisé. Le contrat est un accord-cadre à bons de commande se décomposant ainsi: une partie à prix...”
La présente consultation est passée selon la procédure formalisé. Le contrat est un accord-cadre à bons de commande se décomposant ainsi: une partie à prix global et forfaitaire et une partie à bons de commande. La visite du site est obligatoire, elles seront organisées du 25.5.2021 au 4.6.2021 de 09h00 à 15h00, horaires précis à définir avec les candidats. Afin de respecter les mesures de sécurité liées à la crise sanitaire, un créneau horaire de visite du site sera organisé pour deux (2) candidats maximum. Le nombre de personnes pouvant se présenter est de deux (2) personnes maximum par candidat. Les inscriptions se font via la plate-forme PLACE.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass, 4 .4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 094-247254 (2021-05-12)
Avis d'attribution de marché (2021-09-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cnrs Délégation Côte d'azur
Adresse postale: 250 rue Albert Einstein CS 10269
Personne de contact: SFAC Pôle achats
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre portant sur le nettoyage et l'entretien des batiments du CNRS implantés sur le parc de Sophia-Antipolis
2021/05”
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet le nettoyage des locaux, mobiliers et vitreries des bâtiments implantés sur le parc de Sophia Antipolis (06560...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet le nettoyage des locaux, mobiliers et vitreries des bâtiments implantés sur le parc de Sophia Antipolis (06560 Valbonne).
L'Accord-Cadre est passé par la Délégation Côte d'azur du CNRS pour son compte et celui des laboratoires du Cnrs.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 263136.38 💰
Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet le nettoyage et l'entretien des locaux, mobiliers et vitreries des bâtiments du CNRS implantés sur le parc de Sophia...”
Description du marché
le présent accord-cadre a pour objet le nettoyage et l'entretien des locaux, mobiliers et vitreries des bâtiments du CNRS implantés sur le parc de Sophia Antipolis (06560 Valbonne)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45%
Critère de qualité (nom): Considération environnementale
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 45%
Informations sur les options
Description des options:
“prestation Supplémentaire Eventuelle no1 (Pse1) est la suivante : une intervention hebdomadaire en
horaire bureau (après 8h30) est demandée au Titulaire...”
Description des options
prestation Supplémentaire Eventuelle no1 (Pse1) est la suivante : une intervention hebdomadaire en
horaire bureau (après 8h30) est demandée au Titulaire pour les locaux de la zone salle blanche : C101,
C102, C103, C128 représentant 54,81 mètres carrés (intervention le lundi matin souhaitée). Les agents du Titulaire
Utiliseront les matériels de nettoyage du CNRS dédiés à ces locaux et qui ne devront pas en sortir. Ils
Devront impérativement s'équiper d'une blouse et de surchaussures mises à leur disposition par le
cnrs dans le sas d'entrée de la zone salle blanche.
La prestation et le chiffrage de la PSE no1 (Pse1) sont : obligatoire
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 094-247254
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2024782
Titre:
“accord-cadre portant sur le nettoyage et L'Entretien des batiments du cnrs implantes sur le parc de sophia antipolis”
Date de conclusion du contrat: 2021-09-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: s.a.s rémanence
Numéro d'enregistrement national: 417 794 039 00038
Adresse postale: 455, Promenade des Anglais - le Communica
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 295673.22 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 263136.38 💰
“l'Accord-Cadre 2024782 a été signé et notifié au titulaire le 16.09.2021. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de...”
l'Accord-Cadre 2024782 a été signé et notifié au titulaire le 16.09.2021. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 nº 358994). Le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi numéro 78-753 du 17.07.1978 codifié dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1, après une demande écrite adressée par courriel (courriel: dr20.liste.marches@cnrs.fr) au Sfac/Pôle achats de la délégation Côte d'azur et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture de site
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja),Pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass, 4 .4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Source: OJS 2021/S 192-500574 (2021-09-29)