accord-Cadre portant sur des prestations d'entretien d'animalerie de lignées de rongeurs

CNRS Délégation Côte d'Azur

La présente consultation a pour objet : l'externalisation des opérations de laverie et de gestion des hébergements de son animalerie localisée à Sophia Antipolis (06).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-09-02 Avis de marché
2021-12-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animalerie
Numéro de référence: 2021-10
Brève description:
La présente consultation a pour objet : l'externalisation des opérations de laverie et de gestion des hébergements de son animalerie localisée à Sophia Antipolis (06).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animalerie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animalerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cnrs Délégation Côte d'azur
Adresse postale: les lucioles 1 Campus Azur 250 rue Albert Einstein
Code postal: 06560
Commune postale: Valbonne
Contact
Adresse Internet: http://www.cote-azur.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 493954222 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=816623&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=816623&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-02 📅
Date limite de soumission: 2021-10-11 📅
Date de publication: 2021-09-07 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 173-451772
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 HT sur les 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Brève description:
la présente consultation a pour objet : l'externalisation des opérations de laverie et de gestion des hébergements de son animalerie localisée à Sophia Antipolis (06).
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction sans que la durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le Titulaire ne peut s'y opposer.
La décision de non reconduction est notifiée avant la date anniversaire de l'accord-cadre par courrier recommandé avec accusé de réception, au moins trois (3) mois avant la fin de la période en cours
Description des options:
les PSE facultatives ci-après sont décrites à l'article 3.3 du CCTP.
Pse1 : Prestations d'entretien
Pse2 : Contrôle et réapprovisionnement des stocks tampon
pse3 : Stérilisation des matériels de stabulation
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 HT sur les 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: valbonne 06 Alpes Maritimes

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 08:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalité de remplacement en cas d'absence
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFAC Pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=816623&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja),Pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass, 4 .4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 173-451772 (2021-09-02)
Avis d'attribution de marché (2021-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet : l'externalisation des opérations de laverie et de gestion des hébergements de son animalerie localisée à Sophia Antipolis (06)
Valeur totale du marché: 103 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-22 📅
Date de publication: 2021-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 251-667752
Se réfère à l'avis: 2021/S 173-451772
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre 2025271 a été signé et notifié au titulaire le 17.12.2021. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 nº 358994). Le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi numéro 78-753 du 17.07.1978 codifié dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1, après une demande écrite adressée par courriel (courriel: dr20.liste.marches@cnrs.fr) au Sfac/Pôle achats de la délégation Côte d'azur et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture de site
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
pse1 : Prestations d'entretien
pse2 : Contrôle et réapprovisionnement des stocks tampon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30%
Prix (pondération): 40%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-17 📅
Nom: janvier labs
Commune postale: Le Genest-Saint-Isle
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 103 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2021/S 251-667752 (2021-12-22)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur
Produits/services:
Services de santé et services sociaux Services vétérinaires Services d'animalerie