Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la Ioi Egalim
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la Ioi Egalim”
Titre
Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la Ioi Egalim
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Produits/services: Viande📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sur quatre ans avec un minimum et un maximum. Fourniture de la cuisine centrale communautaire.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 607 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Sans objet.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes frais ou congelés📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 29a rue de Sarrelouis, 57220 Boulay.
Description du marché:
“La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi...”
Description du marché
La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi Egalim. Ce lot concerne particulièrement l'approvisionnement en légumes bio en filière courte prioritairement.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et purée de fruits bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché:
“La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi...”
Description du marché
La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi Egalim. Ce lot concerne particulièrement l'approvisionnement en fruits et purée de fruits bio en filière courte prioritairement.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Porc charcuterie agneau
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché:
“La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi...”
Description du marché
La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi Egalim. Ce lot concerne particulièrement l'approvisionnement en porc charcuterie agneau en filière courte.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Veau bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Description du marché:
“La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi...”
Description du marché
La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi Egalim. Ce lot concerne particulièrement l'approvisionnement en veau bio, en filière courte prioritairement.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poulet
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Poulets📦
Description du marché:
“La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi...”
Description du marché
La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi Egalim. Ce lot concerne particulièrement l'approvisionnement en viande de poulet, en filière courte prioritairement.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fromages bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Description du marché:
“La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi...”
Description du marché
La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi Egalim. Ce lot concerne particulièrement l'approvisionnement en fromages bio, en filière courte prioritairement.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Description du marché:
“La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi...”
Description du marché
La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi Egalim. Ce lot concerne particulièrement l'approvisionnement en épicerie (légumes secs et pâtes) bio en filière courte prioritairement.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de gros
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Condiments et assaisonnements📦
Description du marché:
“La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi...”
Description du marché
La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi Egalim. Ce lot concerne particulièrement l'approvisionnement des denrées non comprises dans les sept autres lots: épicerie, aliments surgelés, certains produits carnés.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— si l'attributaire est établi dans un état autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les états où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents;
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-10
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Boulay.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://lerepublicainlorrain.marchespublics-eurolegales.com/
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Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. tribunal administratif de Strasbourg.
Source: OJS 2021/S 090-232557 (2021-05-05)
Avis d'attribution de marché (2021-08-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cc Houve Pays Boulageois
Adresse postale: 29a, Rue de Sarrelouis
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord Cadre Mono-Attributaire pour la fourniture denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la Ioi Egalim”
Titre
accord Cadre Mono-Attributaire pour la fourniture denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la Ioi Egalim
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Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande sur 4 ans avec un minimum et un maximum. Fourniture de la cuisine centrale communautaire”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 287 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: légumes Bio
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 29a, Rue de Sarrelouis 57220 Boulay
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi Egalim.Ce lot concerne particulièrement l'approvisionnement en légumes bio en filière courte prioritairement
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Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: fruits et Purée de Fruits Bio
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi Egalim.Ce lot concerne particulièrement l'approvisionnement en fruits et purée de fruits bio en filière courte prioritairement
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: porc Charcuterie Agneau
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi Egalim.Ce lot concerne particulièrement l'approvisionnement en porc charcuterie agneau en filière courte
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: veau Bio
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi Egalim.Ce lot concerne particulièrement l'approvisionnement en veau bio, en filière courte prioritairement
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Titre: poulet
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi Egalim.Ce lot concerne particulièrement l'approvisionnement en viande de poulet, en filière courte prioritairement
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: fromages bio
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi Egalim.Ce lot concerne particulièrement l'approvisionnement en fromages bio, en filière courte prioritairement
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: epicerie Bio
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi Egalim.Ce lot concerne particulièrement l'approvisionnement en épicerie (légumes secs et pâtes) bio en filière courte prioritairement
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: produits de Gros
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi Egalim.Ce lot concerne particulièrement l'approvisionnement des denrées non comprises dans les 7 autres lots : épicerie, aliments surgelés, certains produits carnés
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 090-232557
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: légumes Bio
Date de conclusion du contrat: 2021-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: paysan Bio Lorrain
Adresse postale: bld de l'europe Bât picardie E 1
Commune postale: Laxou
Code postal: 54520
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fruits et Purée de Fruits Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: porc Charcuterie Agneau
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: veau Bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: poulet
Nom et adresse du contractant
Nom: siebert Volailles
Adresse postale: 1 rue Erlen
Commune postale: Ergersheim
Code postal: 67120
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fromages bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: epicerie Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: produits de Gros
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf Tribunal Administratif de Strasbourg
Source: OJS 2021/S 166-433470 (2021-08-23)