accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et la livraison de jouets et jeux pour le Pôle Famille et Proximité de la ville de Troyes

Mairie de Troyes

le présent accord-cadre porte l'acquisition et livraison de jouets et jeux pour la Ville de Troyes et particulièrement le Pôle Famille et Proximité comprenant les services de la petite enfance, les écoles maternelles et élémentaires, les accueils de loisirs et les espaces intergénérationnels

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

• Jouets › Instruments de musique en jouets

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-29	Avis de marché
2021-11-15	Avis d'attribution de marché
2021-11-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jouets
Numéro de référence: 21S0039
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jouets 📦
Code CPV supplémentaire: Jouets 📦
Instruments de musique en jouets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325423345 📞
Fax: +33 325423447 📠
URL des documents: https://xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-29 📅
Date limite de soumission: 2021-09-20 📅
Date de publication: 2021-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 148-393134
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

sous-Critères de notation du critère qualité : - les modalités et délai de reprise et d'échange en cas de jeux et de jouets abîmés ou défectueux (6 points), - les modalités de reprise en cas d'erreur commise par la Collectivité lors de la commande : conditions et délai de reprise des produits (4 points)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: les jouets pour les enfants de moins de 3 ans
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture et livraison de jouets pour les enfants de moins de 3 ans (coffret de jeux, dominos, mémo, cubes d'activités, etc).

A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 10 000 euros (H.T.).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 12 mois. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Si la collectivité décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, elle adressera au titulaire au moins deux mois avant son échéance, une lettre de non reconduction

Informations complémentaires:

sous-Critères de notation du critère qualité :

- les modalités et délai de reprise et d'échange en cas de jeux et de jouets abîmés ou défectueux (6 points),

- les modalités de reprise en cas d'erreur commise par la Collectivité lors de la commande : conditions et délai de reprise des produits (4 points)

Intitulé du lot: les jouets pour les enfants de plus de 3 ans
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture et livraison de jouets pour les enfants de plus de 3 ans (blocs construction, boite de briques, jeux de construction, etc).

A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 14 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: les jouets d'imitation pour les enfants de moins de 3 ans
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture et livraison de jouets d'imitation pour les enfants de moins de 3 ans (camions divers, garages, déguisements, etc).

A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 13 000 euros (H.T.).

Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 12 mois. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Si la collectivité décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, elle adressera au titulaire au moins deux mois avant son échéance, une lettre de non reconduction

Intitulé du lot: les jouets d'imitation pour les enfants de plus de 3 ans
Numéro du lot: 4
Brève description:

fourniture et livraison de jouets d'imitation pour les enfants de plus de 3 ans (combiné cuisine, combiné lingerie, meubles et accessoires divers de cuisine, poussette, etc).

A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 22 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: les instruments de musique
Numéro du lot: 5
Brève description:

fourniture et livraison d'instruments de musique (tambours, flûtes, maracas, xylophone, etc).

A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 4 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: les jeux spécifiques et collectifs
Numéro du lot: 6
Brève description:

fourniture et livraison de jeux spécifiques et collectifs (Pandémic - pandémie, Dobble 360, Mémoire 44, ect).

A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 5 000 euros (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: troyes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation. S'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document unique du marché européen), prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises: En conséquence, au titre de la partie IV " critères de sélection " le candidat devra compléter les sections B à C et faire figurer à minima les renseignements suivants ci-après. Une liste des principales fournitures au cours des trois dernières années pour la réalisation de contrat de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public. Attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Informations complémentaires: non
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente, notée sur 10 points, jugée au regard des modalités proposées dans la fiche Service Après-Vente.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des fournitures, noté sur 10, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente, notée sur 10 points, jugée au regard des modalités proposées dans la fiche Service Après-Vente
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

la consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, L. 2125-1-1°, R. 2124-2 1°, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre est décomposé en 6 lots. L'Accord-Cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 3° du Code de la Commande Publique sans minimum ni maximum. Les prix applicables seront ceux du bordereau de prix unitaires. Les prix seront appliqués aux quantités réellement commandées. En cas de reconductions de l'accord-cadre, les dispositions citées précédemment demeureront inchangées. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis et exécutés. Elle est fixée à 12 mois à compter de la date de réception de la notification par le titulaire. Conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre sera reconductible, trois fois, tacitement, par période d'un an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l'accord-cadre. Si la collectivité décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, elle adressera au titulaire, 2 mois avant son échéance, en recommandé avec accusé de réception ou via son profil d'acheteur, une lettre de non-reconduction. Le délai de livraison des fournitures est fixé à 4 semaines maximum (selon les conditions définies à l'article 7-5 du Cahier des Clauses Particulières) à compter de la date de réception de la notification du bon de commande au titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai plus court à l'article E2 de l'acte d'engagement.

Financement : Ville de Troyes. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Avance : Il ne sera pas alloué d'avance pour les lots Il ne sera pas alloué d'avance. Délai de paiement : 30 jours. Le défaut de paiement dans ce délai, fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément à l'article R. 2192-31 du Code de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté. Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, toutes les communications et tous les échanges d'informations dans le cadre de la présente procédure d'attribution, seront effectués par des moyens de communication électronique. Les candidats devront obligatoirement transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique uniquement, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr avant les dates et heures limites de réception des offres indiquées en page de garde du règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326218187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Troyes - direction Commande Publique et Achats Transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Téléphone: +33 325423333 📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Fax: +33 325423447 📠
Adresse Internet: http://ville-troyes.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 148-393134 (2021-07-29)

Avis d'attribution de marché (2021-11-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-15 📅
Date de publication: 2021-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 225-590063
Se réfère à l'avis: 2021/S 148-393134
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et livraison de jeux spécifiques et collectifs (Pandémic - pandémie, Dobble 360, Mémoire 44, ect). A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 5 000 euros (H.T.).

Informations complémentaires:

Source: OJS 2021/S 225-590063 (2021-11-15)

Avis d'attribution de marché (2021-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux
Numéro de référence: 21S0038
Valeur totale du marché: 44079.28 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux 📦

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 225-590133
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 3° du Code de la Commande Publique sans minimum ni maximum

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et livraison de jouets pour les enfants de moins de 3 ans (coffret de jeux, dominos, mémo, cubes d'activités, etc). A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 10 000 euros (H.T.).

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande.

Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 3° du Code de la Commande Publique sans minimum ni maximum

Brève description:

fourniture et livraison de jouets pour les enfants de plus de 3 ans (blocs construction, boite de briques, jeux de construction, etc). A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 14 000 euros (H.T.).

fourniture et livraison de jouets d'imitation pour les enfants de…

… moins de 3 ans (camions divers, garages, déguisements, etc). A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 13 000 euros (H.T.).

… plus de 3 ans (combiné cuisine, combiné lingerie, meubles et accessoires divers de cuisine, poussette, etc). A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 22 000 euros (H.T.).

fourniture et livraison d'instruments de musique (tambours, flûtes, maracas, xylophone, etc). A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 4 000 euros (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-15 📅
Nom: wesco
Adresse postale: route de Cholet
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79141
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 5806.30 EUR 💰
Nom: société papeteries pichon
Adresse postale: zac l'orme des Sources - 750 rue Colonel Louis Lemaire
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 6236.58 EUR 💰
Nom: société WESCO
Adresse postale: route de Cholet - cS 80 184
Valeur totale du marché: 7970.48 EUR 💰
Nom: société MOBILIER Goz'Collectivites
Adresse postale: 14 rue des Troprès
Commune postale: Sainte Maure
Code postal: 10150
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 21 674 EUR 💰
Nom: société editions musicales lugdivine
Adresse postale: 24 avenue Joannes Masset - bâtiment les Passerelles
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2391.92 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 225-590133 (2021-11-15)

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Jouets (11)