accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et la livraison de jouets et jeux pour le Pôle Famille et Proximité de la ville de Troyes
le présent accord-cadre porte l'acquisition et livraison de jouets et jeux pour la Ville de Troyes et particulièrement le Pôle Famille et Proximité comprenant les services de la petite enfance, les écoles maternelles et élémentaires, les accueils de loisirs et les espaces intergénérationnels
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et la livraison de jouets et jeux pour le Pôle Famille et Proximité de la ville de...”
Titre
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et la livraison de jouets et jeux pour le Pôle Famille et Proximité de la ville de Troyes
21S0039
Afficher plus
Produits/services: Jouets📦
Brève description:
“le présent accord-cadre porte l'acquisition et livraison de jouets et jeux pour la Ville de Troyes et particulièrement le Pôle Famille et Proximité...”
Brève description
le présent accord-cadre porte l'acquisition et livraison de jouets et jeux pour la Ville de Troyes et particulièrement le Pôle Famille et Proximité comprenant les services de la petite enfance, les écoles maternelles et élémentaires, les accueils de loisirs et les espaces intergénérationnels
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: les jouets pour les enfants de moins de 3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: troyes
Description du marché:
“fourniture et livraison de jouets pour les enfants de moins de 3 ans (coffret de jeux, dominos, mémo, cubes d'activités, etc).
A titre indicatif, le montant...”
Description du marché
fourniture et livraison de jouets pour les enfants de moins de 3 ans (coffret de jeux, dominos, mémo, cubes d'activités, etc).
A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 10 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité du service après-vente, notée sur 10 points, jugée au regard des modalités proposées dans la fiche Service Après-Vente.”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom):
“Prix des fournitures, noté sur 10, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif”
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 12 mois. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Si la collectivité décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, elle adressera au titulaire au moins deux mois avant son échéance, une lettre de non reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires:
“sous-Critères de notation du critère qualité :
- les modalités et délai de reprise et d'échange en cas de jeux et de jouets abîmés ou défectueux (6...”
Informations complémentaires
sous-Critères de notation du critère qualité :
- les modalités et délai de reprise et d'échange en cas de jeux et de jouets abîmés ou défectueux (6 points),
- les modalités de reprise en cas d'erreur commise par la Collectivité lors de la commande : conditions et délai de reprise des produits (4 points)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: les jouets pour les enfants de plus de 3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de jouets pour les enfants de plus de 3 ans (blocs construction, boite de briques, jeux de construction, etc).
A titre indicatif, le...”
Description du marché
fourniture et livraison de jouets pour les enfants de plus de 3 ans (blocs construction, boite de briques, jeux de construction, etc).
A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 14 000 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: les jouets d'imitation pour les enfants de moins de 3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de jouets d'imitation pour les enfants de moins de 3 ans (camions divers, garages, déguisements, etc).
A titre indicatif, le montant...”
Description du marché
fourniture et livraison de jouets d'imitation pour les enfants de moins de 3 ans (camions divers, garages, déguisements, etc).
A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 13 000 euros (H.T.).
Afficher plus
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 12 mois. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Si la collectivité décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, elle adressera au titulaire au moins deux mois avant son échéance, une lettre de non reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: les jouets d'imitation pour les enfants de plus de 3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de jouets d'imitation pour les enfants de plus de 3 ans (combiné cuisine, combiné lingerie, meubles et accessoires divers de...”
Description du marché
fourniture et livraison de jouets d'imitation pour les enfants de plus de 3 ans (combiné cuisine, combiné lingerie, meubles et accessoires divers de cuisine, poussette, etc).
A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 22 000 euros (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: les instruments de musique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique en jouets📦
Description du marché:
“fourniture et livraison d'instruments de musique (tambours, flûtes, maracas, xylophone, etc).
A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le...”
Description du marché
fourniture et livraison d'instruments de musique (tambours, flûtes, maracas, xylophone, etc).
A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 4 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité du service après-vente, notée sur 10 points, jugée au regard des modalités proposées dans la fiche Service Après-Vente”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: les jeux spécifiques et collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de jeux spécifiques et collectifs (Pandémic - pandémie, Dobble 360, Mémoire 44, ect).
A titre indicatif, le montant prévisionnel...”
Description du marché
fourniture et livraison de jeux spécifiques et collectifs (Pandémic - pandémie, Dobble 360, Mémoire 44, ect).
A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 5 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 40
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation. S'Agissant...”
Liste et brève description des conditions
le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation. S'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document unique du marché européen), prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises: En conséquence, au titre de la partie IV " critères de sélection " le candidat devra compléter les sections B à C et faire figurer à minima les renseignements suivants ci-après. Une liste des principales fournitures au cours des trois dernières années pour la réalisation de contrat de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public. Attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-21
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): non
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“la consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, L. 2125-1-1°, R. 2124-2 1°, R. 2161-2 à R....”
la consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, L. 2125-1-1°, R. 2124-2 1°, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre est décomposé en 6 lots. L'Accord-Cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 3° du Code de la Commande Publique sans minimum ni maximum. Les prix applicables seront ceux du bordereau de prix unitaires. Les prix seront appliqués aux quantités réellement commandées. En cas de reconductions de l'accord-cadre, les dispositions citées précédemment demeureront inchangées. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis et exécutés. Elle est fixée à 12 mois à compter de la date de réception de la notification par le titulaire. Conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre sera reconductible, trois fois, tacitement, par période d'un an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l'accord-cadre. Si la collectivité décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, elle adressera au titulaire, 2 mois avant son échéance, en recommandé avec accusé de réception ou via son profil d'acheteur, une lettre de non-reconduction. Le délai de livraison des fournitures est fixé à 4 semaines maximum (selon les conditions définies à l'article 7-5 du Cahier des Clauses Particulières) à compter de la date de réception de la notification du bon de commande au titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai plus court à l'article E2 de l'acte d'engagement.
Financement : Ville de Troyes. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Avance : Il ne sera pas alloué d'avance pour les lots Il ne sera pas alloué d'avance. Délai de paiement : 30 jours. Le défaut de paiement dans ce délai, fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément à l'article R. 2192-31 du Code de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté. Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, toutes les communications et tous les échanges d'informations dans le cadre de la présente procédure d'attribution, seront effectués par des moyens de communication électronique. Les candidats devront obligatoirement transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique uniquement, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr avant les dates et heures limites de réception des offres indiquées en page de garde du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326218187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Troyes - direction Commande Publique et Achats Transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 325423333📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr📧
Fax: +33 325423447 📠
URL: http://ville-troyes.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 148-393134 (2021-07-29)
Avis d'attribution de marché (2021-11-15) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de jeux spécifiques et collectifs (Pandémic - pandémie, Dobble 360, Mémoire 44, ect). A titre indicatif, le montant prévisionnel...”
Description du marché
fourniture et livraison de jeux spécifiques et collectifs (Pandémic - pandémie, Dobble 360, Mémoire 44, ect). A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 5 000 euros (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“sous-Critères de notation du critère qualité : - les modalités et délai de reprise et d'échange en cas de jeux et de jouets abîmés ou défectueux (6 points),...”
Informations complémentaires
sous-Critères de notation du critère qualité : - les modalités et délai de reprise et d'échange en cas de jeux et de jouets abîmés ou défectueux (6 points), - les modalités de reprise en cas d'erreur commise par la Collectivité lors de la commande : conditions et délai de reprise des produits (4 points)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 148-393134
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21S0039lot6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: les jeux spécifiques et collectifs
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2021/S 225-590063 (2021-11-15)
Avis d'attribution de marché (2021-11-15) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et à la livraison de jouets et jeux pour le Pôle Famille et Proximité de la ville...”
Titre
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et à la livraison de jouets et jeux pour le Pôle Famille et Proximité de la ville de Troyes
21S0038
Afficher plus
Produits/services: Jeux📦
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 44079.28 💰
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de jouets pour les enfants de moins de 3 ans (coffret de jeux, dominos, mémo, cubes d'activités, etc). A titre indicatif, le montant...”
Description du marché
fourniture et livraison de jouets pour les enfants de moins de 3 ans (coffret de jeux, dominos, mémo, cubes d'activités, etc). A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 10 000 euros (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande.
Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 3° du Code de la Commande Publique sans minimum ni maximum
Afficher plus
Description du marché:
“fourniture et livraison de jouets pour les enfants de plus de 3 ans (blocs construction, boite de briques, jeux de construction, etc). A titre indicatif, le...”
Description du marché
fourniture et livraison de jouets pour les enfants de plus de 3 ans (blocs construction, boite de briques, jeux de construction, etc). A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 14 000 euros (H.T.).
Afficher plus
Description du marché:
“fourniture et livraison de jouets d'imitation pour les enfants de moins de 3 ans (camions divers, garages, déguisements, etc). A titre indicatif, le montant...”
Description du marché
fourniture et livraison de jouets d'imitation pour les enfants de moins de 3 ans (camions divers, garages, déguisements, etc). A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 13 000 euros (H.T.).
Afficher plus
Description du marché:
“fourniture et livraison de jouets d'imitation pour les enfants de plus de 3 ans (combiné cuisine, combiné lingerie, meubles et accessoires divers de...”
Description du marché
fourniture et livraison de jouets d'imitation pour les enfants de plus de 3 ans (combiné cuisine, combiné lingerie, meubles et accessoires divers de cuisine, poussette, etc). A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 22 000 euros (H.T.).
Afficher plus
Description du marché:
“fourniture et livraison d'instruments de musique (tambours, flûtes, maracas, xylophone, etc). A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le...”
Description du marché
fourniture et livraison d'instruments de musique (tambours, flûtes, maracas, xylophone, etc). A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant : 4 000 euros (H.T.).
Attribution du marché
Numéro de contrat:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et la livraison de jouets”
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: les jouets pour les enfants de moins de 3 ans
Date de conclusion du contrat: 2021-10-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: wesco
Adresse postale: route de Cholet
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79141
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5806.30 💰
2️⃣
Numéro de contrat:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à lacquisition et la livraison de jouets”
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: les jouets pour les enfants de plus de 3 ans
Nom et adresse du contractant
Nom: société papeteries pichon
Adresse postale: zac l'orme des Sources - 750 rue Colonel Louis Lemaire
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6236.58 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: les jouets d'imitation pour les enfants de moins de 3 ans
Nom et adresse du contractant
Nom: société WESCO
Adresse postale: route de Cholet - cS 80 184
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7970.48 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: les jouets d'imitation pour les enfants de plus de 3 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: société MOBILIER Goz'Collectivites
Adresse postale: 14 rue des Troprès
Commune postale: Sainte Maure
Code postal: 10150
Région: Aube🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 674 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: les instruments de musique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: société editions musicales lugdivine
Adresse postale: 24 avenue Joannes Masset - bâtiment les Passerelles
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2391.92 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
URL: http://www.ville-troyes.fr🌏
Source: OJS 2021/S 225-590133 (2021-11-15)