Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Location longue durée de véhicules particuliers et de véhicules utilitaires légers neufs
21/MLO/30”
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Location longue durée de véhicules particuliers et de véhicules utilitaires légers neufs” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de tourisme berline / SUV
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Location longue durée de véhicules de tourisme berline / SUV
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconduction tacite trois (3) fois pour des périodes d'un (1) an, soit une durée totale maximale de quatre (4) ans.
Le Pouvoir Adjudicateur pourra faire...”
Description des renouvellements
Reconduction tacite trois (3) fois pour des périodes d'un (1) an, soit une durée totale maximale de quatre (4) ans.
Le Pouvoir Adjudicateur pourra faire échec à la reconduction tacite en notifiant sa décision de non-reconduction au plus tard trois (3) mois avant la date d'échéance de la période d'exécution en cours.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au Titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la...”
Description des options
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au Titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois (3) ans à compter de la notification du présent marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits véhicules de tourisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Location longue durée de petits véhicules de tourisme
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires de 3,3 m3 maximum
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Location longue durée de véhicules utilitaires de 3,3 m3 maximum
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-01
16:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 1 quai de la Corse
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Source: OJS 2021/S 171-446321 (2021-08-31)