Accord-cadre — fourniture et livraison de repas pour la restauration scolaire de la Commune de Crozet

Commune de Crozet

Accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture et livraison des repas en liaison froide pour la restauration scolaire à l'école de Crozet.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SHCB

Qui ?

• Commune de Crozet

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de mesure de grandeurs › Restauration

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-12	Avis de marché
2021-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Restauration
Numéro de référence: 2021-01
Brève description:

Accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture et livraison des repas en liaison froide pour la restauration scolaire à l'école de Crozet.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Crozet
Adresse postale: place de la Mairie
Code postal: 01170
Commune postale: Crozet
Contact
Adresse Internet: http://www.crozet.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@crozet.fr 📧
Téléphone: +33 450410246 📞
URL des documents: http://www.webmarche.adullact.org 🌏
URL pour la participation: http://www.webmarche.adullact.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-12 📅
Date limite de soumission: 2021-05-12 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-186134
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le DUME. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché porte sur la fourniture et la livraison en liaison froide pour restauration scolaire de l'école de Crozet à partir de la rentrée scolaire 2021/2022. Sont servis entre 180 et 200 repas par jours.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Renouvelable deux fois soit une durée totale de trois ans.
Description des options: Option: pain Bio.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: École Les Chardons bleus — 01170 Crozet.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

— une lettre de candidature dûment complétée, datée et signée. En cas de groupement candidat la lettre de candidature indiquera la composition et la forme du groupement, le nom du mandataire. Elle sera signée par chaque cotraitant ou accompagnée de l'autorisation donnée par chaque cotraitant au mandataire pour la présentation du dossier de candidature et du dossier d'offre;

— le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et chaque membre du groupement;

— une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait l'objet d'aucune exclusion prévue aux articles L. 3123-1 à L. 3123-11 du code de la commande publique;

2) que les renseignements et documents relatifs à ses capacités et à ses aptitudes exigés en application des articles L. 3123-18 et L. 3123-19 et dans les conditions visées aux articles R. 3123-1 à R. 3123-8 sont exacts;

— pour les personnes assujetties (article L. 5212-1 du code du travail) à l'obligation définies aux articles L. 5121-2, L. 5212-3 et L. 5212-4 du code du travail (obligation d'employer des travailleurs handicapés ou en difficulté);

— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, indiquant que le candidat a souscrit à la déclaration visée à l'article L. 5212-5 du code du travail ou qu'il a versé la contribution visée à l'article L. 5212-9 de ce code.

— pour justifier qu'il a satisfait aux obligations prévues à l'article L. 3123-2 du code de la commande publique, le candidat produit un certificat délivré par les administrations et organismes compétents;

— un extrait de l'inscription du registre du commerce et des sociétés (modèle K-Bis) ou équivalent étranger de moins de trois mois.

Situation économique et financière:

Le candidat transmet:

1) tous documents de présentation générale du candidat (statut, forme juridique, moyens et personnels) étant précisé que les sociétés en cours de constitution ou nouvellement créées produiront les éléments dont elles disposent;

2) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat transmet:

— attestations d'assurance responsabilité civile et professionnelle en cours de validité pour l'activité;

— références détaillées du candidat au cours des trois dernières années en rapport avec le présent marché, ou tout autre document démontrant son aptitude à assurer la prestation de service;

— renseignements relatifs à la nature de l'activité, qualifications professionnelles, moyens techniques et humains dont le candidat dispose.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Mairie Crozet
Contact
Point de contact: Cécile Perquin
Adresse du profil d'acheteur: http://www.webmarche.adullact.org 🌏
URL des documents: http://www.webmarche.adullact.org 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 074-186134 (2021-04-12)

Avis d'attribution de marché (2021-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire de l'école de Crozet.

Valeur totale du marché: 232 230 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de la mairie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-27 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-386685
Se réfère à l'avis: 2021/S 074-186134
Numéro JO-S: 146

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire.

Description des options: Fourniture du Pain.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-26 📅
Nom: Shcb
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Code postal: 38070
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 232 230 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Point de contact: Cécile perquin
Source: OJS 2021/S 146-386685 (2021-07-27)

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