accord cadre de travaux de plantation d'arbres d'alignement et de végétalisation

Grenoble-Alpes Métropole

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.Les travaux sont répartis en 5 lots dits géographiques indiqués au règlement de la consultation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grenoble-Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-10-13	Avis de marché
2022-02-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager
Numéro de référence: 2021-Tx-Stm-0354
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble-alpes metropole
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-13 📅
Date limite de soumission: 2021-11-17 📅
Date de publication: 2021-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 202-526563
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

montant maximum fixé à 3 000 000 euro(s) Ht, sur la durée globale de l'accord cadre de 4 ans (1 an reconductible 3 fois 1 an)

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:

un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus d'un lot, compte tenu du caractère simultané des travaux à réaliser à la fois sur un même marché (commandes concomitantes) et sur les différents lots

Intitulé du lot: secteur 1
Numéro du lot: 1
Brève description: secteur 1
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

pour chacun des lots, l'accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra être reconduit trois fois un an de manière expresse (soit une durée globale de l'accord cadre de 4 ans)

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

montant maximum fixé à 3 000 000 euro(s) Ht, sur la durée globale de l'accord cadre de 4 ans (1 an reconductible 3 fois 1 an)

Intitulé du lot: secteur 2
Numéro du lot: 2
Brève description: secteur 2
Intitulé du lot: secteur 3
Numéro du lot: 3
Brève description: secteur 3
Intitulé du lot: secteur 4
Numéro du lot: 4
Brève description: secteur 4
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum fixé à 2 000 000 euro(s) Ht, sur la durée globale de l'accord cadre de 4 ans (1 an reconductible 3 fois 1 an)

Intitulé du lot: secteur 5
Numéro du lot: 5
Brève description: secteur 5
Valeur estimée hors TVA: 7 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum fixé à 7 000 000 euro(s) Ht, sur la durée globale de l'accord cadre de 4 ans (1 an reconductible 3 fois 1 an)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnementales détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble Alpes Metropole : Cellule Marchés
Adresse postale: le Forum - cs 5053, 3 rue Malakoff
Téléphone: +33 476595902 📞
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 202-526563 (2021-10-13)

Avis d'attribution de marché (2022-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 18 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-23 📅
Date de publication: 2022-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 041-105368
Se réfère à l'avis: 2021/S 202-526563
Numéro JO-S: 41

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-07 📅
Nom: tarvel
Adresse postale: 90, Rue André Ctiroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Nom: espaces Verts Du Dauphine
Adresse postale: 1, rue Georges Perec
Commune postale: Saint-Martin D'Hères
Code postal: 38400
Pays: Isère 🏙️
Nom: idverde
Adresse postale: 15 rue Irène Joliot Curie
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Nom: sports Et Paysages Sa Scop
Adresse postale: chemin Des Quatre Lauzes
Commune postale: Sassenage
Code postal: 38360
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: toutenvert
Adresse postale: 25 Zi La Gloriette
Commune postale: Chatte
Code postal: 38160
Valeur totale du marché: 7 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre a été envoyé le 25/01/22 pour notification aux titulaires pour un montant par lot sans minimum et avec un maximum indiqué ci-dessus sur la durée du marché.Consultation du marché dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable

Source: OJS 2022/S 041-105368 (2022-02-23)

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