accord cadre de travaux de plantation d'arbres d'alignement et de végétalisation

Grenoble-Alpes Métropole

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.Les travaux sont répartis en 5 lots dits géographiques indiqués au règlement de la consultation

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-10-13 Avis de marché
2022-02-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-10-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: grenoble-alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Isère 🏙️
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: grenoble Alpes Metropole : Cellule Marchés
Adresse postale: le Forum - cs 5053, 3 rue Malakoff
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476595902 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Isère 🏙️
URL: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre de travaux de plantation d'arbres d'alignement et de végétalisation 2021-Tx-Stm-0354”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Il n'est pas prévu de décomposition en...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus d'un lot, compte tenu du caractère simultané des travaux à réaliser à la fois sur un même marché...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Description du marché: secteur 1
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“pour chacun des lots, l'accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra être reconduit trois fois un an de manière...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum fixé à 3 000 000 euro(s) Ht, sur la durée globale de l'accord cadre de 4 ans (1 an reconductible 3 fois 1 an)”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: secteur 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: secteur 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: secteur 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: secteur 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum fixé à 2 000 000 euro(s) Ht, sur la durée globale de l'accord cadre de 4 ans (1 an reconductible 3 fois 1 an)”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: secteur 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: secteur 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum fixé à 7 000 000 euro(s) Ht, sur la durée globale de l'accord cadre de 4 ans (1 an reconductible 3 fois 1 an)”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance,...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-17 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-17 15:15 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations”
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 202-526563 (2021-10-13)
Avis d'attribution de marché (2022-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 18 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 202-526563

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021-842
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: secteur 1
Date de conclusion du contrat: 2021-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: tarvel
Adresse postale: 90, Rue André Ctiroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2021-843
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur 2
Nom et adresse du contractant
Nom: espaces Verts Du Dauphine
Adresse postale: 1, rue Georges Perec
Commune postale: Saint-Martin D'Hères
Code postal: 38400
Région: Isère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

3️⃣
Numéro de contrat: 2021-844
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: secteur 3
Nom et adresse du contractant
Nom: idverde
Adresse postale: 15 rue Irène Joliot Curie
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2021-845
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: secteur 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sports Et Paysages Sa Scop
Adresse postale: chemin Des Quatre Lauzes
Commune postale: Sassenage
Code postal: 38360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2021-846
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: secteur 5
Nom et adresse du contractant
Nom: toutenvert
Adresse postale: 25 Zi La Gloriette
Commune postale: Chatte
Code postal: 38160
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 000 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“l'Accord-Cadre a été envoyé le 25/01/22 pour notification aux titulaires pour un montant par lot sans minimum et avec un maximum indiqué ci-dessus sur la...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 041-105368 (2022-02-23)