l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent accord-cadre concerne la fabrication, le transport et la mise en oeuvre enduits superficiels usure (Esu), de matériaux bitumineux coulés à froid (Mbcf) et enrobés à émulsion comprenant les graves-émulsion (Ge) et les bétons bitumineux à l'émulsion (Bbe) destinés à la réalisation des travaux entretien ou de réfection des couches de roulement des chaussées du réseau routier métropolitain.Lieu(x) d'exécution :L'Ensemble des routes et rues gérées par Saint-Etienne Métropole (3100 km de voies). Par exception, pour la réalisation de travaux sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole, hors de son réseau routier
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-18.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de revêtements superficiels et d'enrobés à l'émulsion sur les chaussées du réseau métropolitain
2021-Vo-0031”
Produits/services: Travaux d'entretien routier📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent accord-cadre concerne la...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent accord-cadre concerne la fabrication, le transport et la mise en oeuvre enduits superficiels usure (Esu), de matériaux bitumineux coulés à froid (Mbcf) et enrobés à émulsion comprenant les graves-émulsion (Ge) et les bétons bitumineux à l'émulsion (Bbe) destinés à la réalisation des travaux entretien ou de réfection des couches de roulement des chaussées du réseau routier métropolitain.Lieu(x) d'exécution :L'Ensemble des routes et rues gérées par Saint-Etienne Métropole (3100 km de voies). Par exception, pour la réalisation de travaux sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole, hors de son réseau routier
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fabrication transport et mise en oeuvre enduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement de routes📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“fabrication transport et mise en oeuvre enduits superficiels usure (Esu) sur les routes métropolitaines et les voiries structurantes et d enrobés à émulsion...”
Description du marché
fabrication transport et mise en oeuvre enduits superficiels usure (Esu) sur les routes métropolitaines et les voiries structurantes et d enrobés à émulsion sur ensemble du réseau routier de Saint-Etienne Métropole
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconductionle contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconductionle contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 1 800 000,00 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fabrication transport et mise en oeuvre de matériaux bitumineux
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fabrication transport et mise en oeuvre de matériaux bitumineux coulés à froid (Mbcf) pour ensemble du réseau routier de Saint-Etienne Métropole” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 225 000,00 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fabrication transport et mise en oeuvre d enduits superficiels
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“fabrication transport et mise en oeuvre d enduits superficiels usure (Esu) sur les voiries de proximité du territoire Furan” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fabrication transport et mise en oeuvre enduits superficiels usure
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“fabrication transport et mise en oeuvre enduits superficiels usure (Esu) sur les voiries de proximité du territoire Gier” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 250 000,00 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“fabrication transport et mise en oeuvre enduits superficiels usure (Esu) sur les voiries de proximité du territoire Ondaine” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fabrication transport et mise en oeuvre enduits superficiels d usure
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“fabrication transport et mise en oeuvre enduits superficiels d usure (Esu) sur les voiries de proximité du territoire Plaine” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 100 000,00 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildocuments relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidatpour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;- liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;- liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;- certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :Lot 1 : Qualifications Fntp 324 - travaux d'enduits superficiels et 3252 enrobés à l'émulsion sur des routes à trafic important (150 150 Pl/Jour) : références et matériels.Lot 2 : Qualifications Fntp 3251 - matériaux bitumineux coulés à froids sur des routes à trafic important (150
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propre de Saint-Étienne Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.frLes candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2021/S 245-642895 (2021-12-14)