Accord-cadre de fourniture et pose de stores intérieurs, de rideaux et de tringles pour la les bâtiments de la ville d'Aix-en-Provence

Commune d'Aix-en-Provence

Les prestations sont réparties en deux lots:
— le lot 1: fourniture et pose de rideaux et tringles — repose de tringles et rideaux existant après travaux;
— le lot 2: fourniture et pose de stores intérieurs — repose de stores intérieurs existant après travaux.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an, à compter de sa date de notification. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché, sans que ce délai ne puisse excéder quatre semaines calendaires. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ar'Deco

Qui ?

• Commune d'Aix-en-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Bâches imperméables, auvents et stores › Rideaux pare-soleil
• Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile › Rideaux
• Stores › Stores d'intérieur
• Stores › Stores vénitiens

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-22	Avis de marché
2021-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Rideaux
Numéro de référence: 2020dvs0032/Jo
Brève description:

Les prestations sont réparties en deux lots: — le lot 1: fourniture et pose de rideaux et tringles — repose de tringles et rideaux existant après travaux; — le lot 2: fourniture et pose de stores intérieurs — repose de stores intérieurs existant après travaux. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an, à compter de sa date de notification. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché, sans que ce délai ne puisse excéder quatre semaines calendaires. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Rideaux 📦
Code CPV supplémentaire: Rideaux 📦
Stores d'intérieur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aix-en-Provence
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 30715
Code postal: 13100
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.aixenprovence.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
URL pour la participation: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-22 📅
Date limite de soumission: 2021-04-22 📅
Date de publication: 2021-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 060-149118
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé avec maximum de 40 000 EUR HT pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en deux lots:

— le lot 1: fourniture et pose de rideaux et tringles — repose de tringles et rideaux existant après travaux;

— le lot 2: fourniture et pose de stores intérieurs — repose de stores intérieurs existant après travaux.

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an, à compter de sa date de notification. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché, sans que ce délai ne puisse excéder quatre semaines calendaires. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS.

Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et pose de rideaux et tringles — repose de tringles et rideaux existant après travaux
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:

Fourniture et pose de rideaux et tringles — repose de tringles et rideaux existant après travaux.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an, à compter de sa date de notification. Reconduit tacitement jusqu'à son terme trois fois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est passé avec maximum de 40 000 EUR HT pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Intitulé du lot: Fourniture et pose de stores intérieurs
Numéro du lot: Lot 2
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est passé avec maximum de 60 000 EUR HT pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le financement s'effectuera sur le budget de la ville, selon les règles de la comptabilité publique. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/consulter-repondre-a-une-consultation — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: mairie Aix-en-Provence, direction commande publique, CS 30715, place de l'Hôtel de Ville, 13616 Aix-en-Provence Cedex 1. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: formats réputés «largement disponibles»: word, pdf, excel, odt, Odf… Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Tout autre moyen de transmission autre que la voie dématérialisée selon les modalités définies ci-dessus entachera l'offre d'irrégularité et ne fera l'objet d'aucune régularisation. Échantillons ou maquettes exigés: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats doivent fournir des échantillons à titre gratuit dans le cadre de la consultation pour l'appréciation du critère de jugement des offres «valeur technique». Ces échantillons doivent être déposés à la direction de la commande public, CS 30715, place de l'Hôtel de Ville, 13616 Aix-en-Provence Cedex 1 du lundi au vendredi) de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h00 la remise des échantillons devra avoir lieu avant les date et heure limites indiquées en page de garde du présent règlement de la consultation. Si les échantillons demandés ne sont pas fournis ou remis hors délai, l'offre du candidat ne sera pas analysée et éliminée. Le détails des échantillons pour chaque lot sont mentionnés à l'article 5.3 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 060-149118 (2021-03-22)

Avis d'attribution de marché (2021-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en deux lots: — le lot 1: fourniture et pose de rideaux et tringles — repose de tringles et rideaux existant après travaux; — le lot 2: fourniture et pose de stores intérieurs — repose de stores intérieurs existant après travaux. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa date de notification. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché, sans que ce délai ne puisse excéder quatre semaines calendaires. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS.

Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 30 715

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-20 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-373495
Se réfère à l'avis: 2021/S 060-149118
Numéro JO-S: 141

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le lot 2: fourniture et pose de stores intérieurs — repose de stores intérieurs existant après travaux. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa date de notification. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché, sans que ce délai ne puisse excéder quatre semaines calendaires. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-16 📅
Nom: Ar'Deco
Adresse postale: 482 avenue du Mondial de Rugby 2007
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la direction de la commande publique de la ville d'Aix-en-Provence. Le marché a été signé le 16.7.2021. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement 3 × 1 an. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de quatre ans.

Source: OJS 2021/S 141-373495 (2021-07-20)

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