Les prestations sont réparties en deux lots:
— le lot 1: fourniture et pose de rideaux et tringles — repose de tringles et rideaux existant après travaux;
— le lot 2: fourniture et pose de stores intérieurs — repose de stores intérieurs existant après travaux.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an, à compter de sa date de notification. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché, sans que ce délai ne puisse excéder quatre semaines calendaires. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de fourniture et pose de stores intérieurs, de rideaux et de tringles pour la les bâtiments de la ville d'Aix-en-Provence
2020dvs0032/Jo”
Produits/services: Rideaux📦
Brève description:
“Les prestations sont réparties en deux lots:
— le lot 1: fourniture et pose de rideaux et tringles — repose de tringles et rideaux existant après travaux;
—...”
Brève description
Les prestations sont réparties en deux lots:
— le lot 1: fourniture et pose de rideaux et tringles — repose de tringles et rideaux existant après travaux;
— le lot 2: fourniture et pose de stores intérieurs — repose de stores intérieurs existant après travaux.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an, à compter de sa date de notification. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché, sans que ce délai ne puisse excéder quatre semaines calendaires. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose de rideaux et tringles — repose de tringles et rideaux existant après travaux” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Rideaux📦
Produits/services supplémentaires: Stores vénitiens📦
Produits/services supplémentaires: Rideaux pare-soleil📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Fourniture et pose de rideaux et tringles — repose de tringles et rideaux existant après travaux.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an, à compter de sa date de notification. Reconduit tacitement jusqu'à son terme trois fois. La...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an, à compter de sa date de notification. Reconduit tacitement jusqu'à son terme trois fois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé avec maximum de 40 000 EUR HT pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. Il donnera...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé avec maximum de 40 000 EUR HT pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de stores intérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Produits/services supplémentaires: Stores d'intérieur📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé avec maximum de 60 000 EUR HT pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. Il donnera...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé avec maximum de 60 000 EUR HT pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le financement s'effectuera sur le budget de la ville, selon les règles de la comptabilité publique. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 trimestre 2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/consulter-repondre-a-une-consultation — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: mairie Aix-en-Provence, direction commande publique, CS 30715, place de l'Hôtel de Ville, 13616 Aix-en-Provence Cedex 1. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: formats réputés «largement disponibles»: word, pdf, excel, odt, Odf… Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Tout autre moyen de transmission autre que la voie dématérialisée selon les modalités définies ci-dessus entachera l'offre d'irrégularité et ne fera l'objet d'aucune régularisation. Échantillons ou maquettes exigés: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats doivent fournir des échantillons à titre gratuit dans le cadre de la consultation pour l'appréciation du critère de jugement des offres «valeur technique». Ces échantillons doivent être déposés à la direction de la commande public, CS 30715, place de l'Hôtel de Ville, 13616 Aix-en-Provence Cedex 1 du lundi au vendredi) de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h00 la remise des échantillons devra avoir lieu avant les date et heure limites indiquées en page de garde du présent règlement de la consultation. Si les échantillons demandés ne sont pas fournis ou remis hors délai, l'offre du candidat ne sera pas analysée et éliminée. Le détails des échantillons pour chaque lot sont mentionnés à l'article 5.3 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2021/S 060-149118 (2021-03-22)
Avis d'attribution de marché (2021-07-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 30 715
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations sont réparties en deux lots:
— le lot 1: fourniture et pose de rideaux et tringles — repose de tringles et rideaux existant après travaux;
—...”
Brève description
Les prestations sont réparties en deux lots:
— le lot 1: fourniture et pose de rideaux et tringles — repose de tringles et rideaux existant après travaux;
— le lot 2: fourniture et pose de stores intérieurs — repose de stores intérieurs existant après travaux. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa date de notification. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché, sans que ce délai ne puisse excéder quatre semaines calendaires. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 060-149118
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre:
“Fourniture et pose de rideaux et tringles — repose de tringles et rideaux existant après travaux” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 21058
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: Fourniture et pose de stores intérieurs
Date de conclusion du contrat: 2021-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ar'Deco
Adresse postale: 482 avenue du Mondial de Rugby 2007
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la direction de la commande publique de la ville d'Aix-en-Provence. Le marché a été signé...”
Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la direction de la commande publique de la ville d'Aix-en-Provence. Le marché a été signé le 16.7.2021. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement 3 × 1 an. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de quatre ans.
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Source: OJS 2021/S 141-373495 (2021-07-20)