Il s'agit d'un accord-cadre alloti pour l'achat de prestations de traiteurs — gamme supérieure — pour les agglomérations de Lyon et de Clermont-Ferrand. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimal ni maximal, les quantités indiquées dans les bordereaux des prix unitaires le sont à titre indicatif.
Modalités d'attribution des lots:
— quatre attributaires pour le lot nº 1,
— trois attributaires pour le lot nº 2.
La Région se réserve la possibilité de négocier, les modalités sont décrites dans le règlement de la consultation. Les estimations en HT indiquées dans le présent avis sont pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-16.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre d'achat de prestations de traiteurs — gamme supérieure — pour les agglomérations de Lyon et de Clermont-Ferrand
DAF_2021_000018”
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre alloti pour l'achat de prestations de traiteurs — gamme supérieure — pour les agglomérations de Lyon et de Clermont-Ferrand....”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre alloti pour l'achat de prestations de traiteurs — gamme supérieure — pour les agglomérations de Lyon et de Clermont-Ferrand. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimal ni maximal, les quantités indiquées dans les bordereaux des prix unitaires le sont à titre indicatif.
Modalités d'attribution des lots:
— quatre attributaires pour le lot nº 1,
— trois attributaires pour le lot nº 2.
La Région se réserve la possibilité de négocier, les modalités sont décrites dans le règlement de la consultation. Les estimations en HT indiquées dans le présent avis sont pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traiteur — gamme supérieure — pour l'agglomération de Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.
Description du marché: Prestations de traiteur — gamme supérieure — pour l'agglomération de Lyon.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 080 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Marché de douze mois reconductible trois fois pour une durée équivalente.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de traiteur — gamme supérieure — pour l'agglomération de Clermont-Ferrand” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy-de-Dôme.
Description du marché:
“Prestations de traiteur — gamme supérieure — pour l'agglomération de Clermont-Ferrand.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-09
13:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 055-138223 (2021-03-16)
Avis d'attribution de marché (2021-06-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre alloti pour l'achat de prestations de traiteurs — gamme supérieure — pour les agglomérations de Lyon et de Clermont-Ferrand....”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre alloti pour l'achat de prestations de traiteurs — gamme supérieure — pour les agglomérations de Lyon et de Clermont-Ferrand. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimal ni maximal, les quantités indiquées dans les bordereaux des prix unitaires le sont à titre indicatif. Modalités d'attribution des lots:
— quatre attributaires pour le lot nº 1;
— trois attributaires pour le lot nº 2.
La Région se réserve la possibilité de négocier, les modalités sont décrites dans le règlement de la consultation. Les estimations en HT indiquées dans le présent avis sont pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité de l'offre produits et pertinence des denrées alimentaires «gamme supérieure» utilisées”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des services associés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Description de la démarche Responsabilité sociétale des entreprises (RSE)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualités techniques des produits dégustés
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 055-138223
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21A0018001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestations de traiteur gamme supérieure pour l'agglomération de Lyon
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 21A0018002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations de traiteur gamme supérieure pour l'agglomération de Clermont-Ferrand”
Informations complémentaires Informations complémentaires
La procédure de passation a été déclarée sans suite.
Source: OJS 2021/S 110-289691 (2021-06-04)