Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux usées et de l'eau potable

Communauté d'agglomération du Cotentin

Accords-cadres, mono-attributaires à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. Les fournitures seront à livrer sur l'ensemble du territoire de la Communauté d'agglomération du Cotentin (cf. CCTP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-22 Avis de marché
2021-06-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques inorganiques divers
Numéro de référence: Dce-21-01
Brève description:
Accords-cadres, mono-attributaires à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. Les fournitures seront à livrer sur l'ensemble du territoire de la Communauté d'agglomération du Cotentin (cf. CCTP).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques inorganiques divers 📦
Code CPV supplémentaire: Acide sulfurique 📦
Chaux hydratée 📦
Chlore 📦
Chlorite de sodium 📦
Chlorure ferrique 📦
Chlorure d'aluminium 📦
Hydroxyde de sodium 📦
Hypochlorite de sodium 📦
Produits chimiques inorganiques de base 📦
Produits chimiques inorganiques divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Cotentin
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Code postal: 50130
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: http://lecotentin.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 233402761 📞
URL des documents: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-22 📅
Date limite de soumission: 2021-03-01 📅
Date de publication: 2021-01-27 📅
Date de début: 2021-04-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 018-040927
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 4 000,00 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 448 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'acides sulfurique et chlorhydrique en vrac
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'acides sulfurique et chlorhydrique en vrac.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
La date du 1.4.2021 est une date estimative. Les accords-cadres débutent à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. À l'issue de cette 1
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 4 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de chaux hydratée en vrac
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de chaux hydratée en vrac.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 60 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de chaux vive en vrac
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de chaux vive en vrac.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 7 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de bouteilles de chlore et maintenance
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de bouteilles de chlore et maintenance.
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 65 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de chlorure de sodium
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de chlorure de sodium.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 1 200,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de chlorure ferrique en vrac plus de 20 t (traitement de l'eau potable et des eaux usées)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fourniture de chlorure ferrique en vrac plus de 20 t (traitement de l'eau potable et des eaux usées).
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 140 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de chlorure ferrique en vrac moins de 20 t (traitement des eaux usées)
Numéro du lot: 7
Brève description:
Fourniture de chlorure ferrique en vrac moins de 20 t (traitement des eaux usées).
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 14 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de chlorure d'aluminium en vrac (traitement des eaux usées)
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de chlorure d'aluminium en vrac (traitement des eaux usées).
Valeur estimée hors TVA: 17 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 17 500,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture d'hydroxyde de sodium en vrac
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture d'hydroxyde de sodium en vrac.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 25 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture d'hypochlorite de sodium en vrac
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture d'hypochlorite de sodium en vrac.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
La date du 1.4.2021 est une date estimative. Les accords-cadres débutent à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. À l'issue de cette 1re période, ils sont reconductibles par reconduction expresse trois fois, à chaque fois pour une période d'un an soit en 2022, 2023 et 2024.
Afficher plus
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 6 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de produits de nettoyage pour les ouvrages d'eau potable
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture de produits de nettoyage pour les ouvrages d'eau potable.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 2 500,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de produits chimiques divers en petit conditionnement
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture de produits chimiques divers en petit conditionnement.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 20 000,00 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006720500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr/ — Toute demande de renseignements est à adresser exclusivement sur le profil d'acheteur: http://marchespublicsmanche.fr
Afficher plus
La transmission des plis contenant les candidatures et/ou les offres a lieu exclusivement sur le profil d'acheteur à l'adresse: http://marchespublicsmanche.fr
Il n'est prévu et ne sera admis aucun dépôt des candidatures et des offres sous pli papier, hormis pour la copie de sauvegarde. Se référer à l'annexe sur les CGU pour toutes précisions.
Financement par les ressources de la collectivité imputation multiple: budget principal et budgets annexes eau et assainissement. Les prix sont fermes jusqu'au 30.6.2021 puis révisables au 1.7.2021 puis semestriellement au 1
Avance: il est fait application des articles L. 2191-2 et R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique. Les candidats sont autorisés à se présenter seul ou en groupement.
Aucune forme de groupement n'est imposée: les candidats peuvent se présenter en groupement conjoint ou en groupement solidaire. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire de chacun des membres du groupement.
Afficher plus
Possibilité de présenter pour un même lot plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements: oui ou en qualité de membres de plusieurs groupements: oui.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions:
— des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs,
— des articles L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices,
— des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2021/S 018-040927 (2021-01-22)
Avis d'attribution de marché (2021-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux usées et de l'eau potable.
Valeur totale du marché: 1 448 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 250791610 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-332017
Se réfère à l'avis: 2021/S 018-040927
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 4 000,00 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 4 000,00 EUR.
Brève description: Fourniture de chaux hydratée en vrac/
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à:…
… 60 000,00 EUR.
… 7 000,00 EUR.
… 65 000,00 EUR.
… 1 200,00 EUR.
… 140 000,00 EUR.
… 14 000,00 EUR.
… 17 500,00 EUR.
… 25 000,00 EUR.
… 6 000,00 EUR.
… 2 500,00 EUR.
… 20 000,00 EUR.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-24 📅
Nom: Brenntag
Adresse postale: 90 rue du Progrès
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
Nom: Chaux de Bretagne
Adresse postale: BP 124
Commune postale: Évron
Code postal: 53600
Pays: Mayenne 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Lhoist France Ouest
Adresse postale: 15 rue Henri Dagallier
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 7 000 EUR 💰
Nom: Gazechim
Adresse postale: 15 rue Henri Brisson
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 65 000 EUR 💰
1 200 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-28 📅
Nom: Produits chimiques de Loos
Adresse postale: rue Clémenceau
Commune postale: Loos
Code postal: 59120
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
14 000 EUR 💰
Nom: Feralco Environnement
Adresse postale: 90 boulevard National
Commune postale: La Garenne-Colombes
Code postal: 92250
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 17 500 EUR 💰
25 000 EUR 💰
6 000 EUR 💰
Nom: Herli
Adresse postale: 16 rue Desaix
Commune postale: Mundolsheim
Code postal: 67450
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 2 500 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Référence
Informations complémentaires
Accords-cadres, mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. Le montant indiqué dans le présent avis est un estimatif annuel (HT). Les accord-cadres courent à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021 pour la première période. Ils sont ensuite reconductibles trois fois par période d'un an soit en 2022, 2023 et 2024. Les pièces sont consultables sur demande écrite par courrier en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération le Cotentin, direction du cycle de l'eau, 2 quai de Caligny, Cherbourg/Octeville, 50108 Cherbourg-en-Cotentin.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs;
— des articles L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices;
Source: OJS 2021/S 126-332017 (2021-06-28)
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Région:
France Normandie Basse-Normandie Manche
Fournisseurs:
Brenntag Chaux de Bretagne Feralco Environnement Gazechim HERLI Lhoist France Ouest Produits chimiques de Loos
Produits/services:
Produits chimiques Colorants et pigments Oxydes, peroxydes et hydroxydes Chaux hydratée Produits chimiques organiques et... Produits chimiques inorganiques de base Éléments chimiques, acides inorganiques... Chlorure d'hydrogène, acides... Acides inorganiques Acide sulfurique