Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux usées et de l'eau potable

Communauté d'agglomération du Cotentin

Accords-cadres, mono-attributaires à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. Les fournitures seront à livrer sur l'ensemble du territoire de la Communauté d'agglomération du Cotentin (cf. CCTP).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-22.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-22 Avis de marché
2021-06-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Cotentin
Numéro d'enregistrement national: 20006720500019
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50130
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 233402761 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Manche 🏙️
URL: http://lecotentin.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
URL de participation: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux usées et de l'eau potable Dce-21-01”
Produits/services: Produits chimiques inorganiques divers 📦
Brève description:
“Accords-cadres, mono-attributaires à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. Les fournitures seront à livrer sur l'ensemble du...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 448 800 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'acides sulfurique et chlorhydrique en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Acide sulfurique 📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché: Fourniture d'acides sulfurique et chlorhydrique en vrac.
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-04-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“La date du 1.4.2021 est une date estimative. Les accords-cadres débutent à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. À l'issue de cette 1...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 4...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chaux hydratée en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Chaux hydratée 📦
Description du marché: Fourniture de chaux hydratée en vrac.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 60...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chaux vive en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de chaux vive en vrac.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 7...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bouteilles de chlore et maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Chlore 📦
Description du marché: Fourniture de bouteilles de chlore et maintenance.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 65...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chlorure de sodium
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Chlorite de sodium 📦
Description du marché: Fourniture de chlorure de sodium.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 1...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de chlorure ferrique en vrac plus de 20 t (traitement de l'eau potable et des eaux usées)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Chlorure ferrique 📦
Description du marché:
“Fourniture de chlorure ferrique en vrac plus de 20 t (traitement de l'eau potable et des eaux usées).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 140...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de chlorure ferrique en vrac moins de 20 t (traitement des eaux usées)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fourniture de chlorure ferrique en vrac moins de 20 t (traitement des eaux usées).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 14...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chlorure d'aluminium en vrac (traitement des eaux usées)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Chlorure d'aluminium 📦
Description du marché: Fourniture de chlorure d'aluminium en vrac (traitement des eaux usées).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 17...”    Afficher plus

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'hydroxyde de sodium en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Hydroxyde de sodium 📦
Description du marché: Fourniture d'hydroxyde de sodium en vrac.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 25...”    Afficher plus

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'hypochlorite de sodium en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Hypochlorite de sodium 📦
Description du marché: Fourniture d'hypochlorite de sodium en vrac.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“La date du 1.4.2021 est une date estimative. Les accords-cadres débutent à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. À l'issue de cette 1re...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 6...”    Afficher plus

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits de nettoyage pour les ouvrages d'eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques inorganiques de base 📦
Description du marché: Fourniture de produits de nettoyage pour les ouvrages d'eau potable.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 2...”    Afficher plus

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits chimiques divers en petit conditionnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques inorganiques divers 📦
Description du marché: Fourniture de produits chimiques divers en petit conditionnement.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 20...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-01 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-02 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions: — des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative pour les...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 018-040927 (2021-01-22)
Avis d'attribution de marché (2021-06-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: +33 250791610 📞

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux usées et de l'eau potable.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 448 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé...”    Afficher plus
Description du marché: Fourniture de chaux hydratée en vrac/
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 018-040927

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: K21080
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'acides sulfurique et chlorhydrique en vrac
Date de conclusion du contrat: 2021-06-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Brenntag
Adresse postale: 90 rue du Progrès
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: K21081
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de chaux hydratée en vrac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Chaux de Bretagne
Adresse postale: BP 124
Commune postale: Évron
Code postal: 53600
Région: Mayenne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: K21082
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de chaux vive en vrac
Nom et adresse du contractant
Nom: Lhoist France Ouest
Adresse postale: 15 rue Henri Dagallier
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Région: Isère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: K21083
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de bouteilles de chlore et maintenance
Nom et adresse du contractant
Nom: Gazechim
Adresse postale: 15 rue Henri Brisson
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Région: Hérault 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: K21084
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de chlorure de sodium
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 💰

6️⃣
Numéro de contrat: K21085
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fourniture de chlorure ferrique en vrac plus de 20 t (traitement de l'eau potable et des eaux usées)”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Produits chimiques de Loos
Adresse postale: rue Clémenceau
Commune postale: Loos
Code postal: 59120
Région: Nord 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: K21086
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Fourniture de chlorure ferrique en vrac moins de 20 t (traitement des eaux usées)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: K21087
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fourniture de chlorure d'aluminium en vrac (traitement des eaux usées)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Feralco Environnement
Adresse postale: 90 boulevard National
Commune postale: La Garenne-Colombes
Code postal: 92250
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 500 💰

9️⃣
Numéro de contrat: K21088
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fourniture d'hydroxyde de sodium en vrac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: K21089
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Fourniture d'hypochlorite de sodium en vrac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: K21090
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Fourniture de produits de nettoyage pour les ouvrages d'eau potable
Nom et adresse du contractant
Nom: Herli
Adresse postale: 16 rue Desaix
Commune postale: Mundolsheim
Code postal: 67450
Région: Bas-Rhin 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: K21091
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Fourniture de produits chimiques divers en petit conditionnement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accords-cadres, mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. Le montant indiqué dans le présent avis est un...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions: — des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative pour les...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 126-332017 (2021-06-28)