Avis de marché (2021-07-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du...”
Adresse postale
direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — bâtiment Cheiron — BP 3007
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de menuiseries alu, bois et PVC dans les bâtiments départementaux
21S0217”
Produits/services: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques📦
Brève description:
“Il s'agit de travaux de menuiseries en alu, bois et PVC pour les bâtiments départementaux.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 6 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiseries alu zone Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les bâtiments départementaux en zone Est.
Description du marché: Travaux de menuiseries alu en zone Est.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible par décision expresse, trois fois, par période de douze mois, pour une durée maximale de 48 mois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision...”
Description des options
Accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision expresse, trois fois, par période de douze mois, pour une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“En application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires
En application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Lot 1: 600 000 EUR HT /an maximales.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiseries alu zone Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les bâtiments départementaux zone Ouest.
Description du marché: Travaux de menuiserie alu en zone Ouest.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“En application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires
En application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 2 : 300 000 EUR HT/an maximales.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiseries bois et PVC zone Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Il s'agit de travaux de menuiseries bois et PVC zone Est.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“En application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires
En application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 3 : 600 000 EUR HT/an maximales.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiseries bois et PVC zone Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les bâtiments départementaux en zone Ouest.
Description du marché: Il s'agit de travaux de menuiseries bois et PVC en zone Ouest.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“En application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires
En application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 4 : 200 000 EUR HT/an maximales.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
A) N'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du code de la commande publique;
B) Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-13
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-14
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le délai d'exécution des prestations est fixé dans chaque bon de commande:
— retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus;
—...”
Le délai d'exécution des prestations est fixé dans chaque bon de commande:
— retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus;
— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — En application de l'article R. 2111-10 du code de la commande publique les conditions d'exécution du marché comporte des éléments à caractère social (pour les lots numéros 1 à 4). En effet, afin de promouvoir l'emploi des personnes en insertion et la lutte contre le chômage, le nombre d'heures de travail pour l'exécution de travaux est réservé à l'insertion. Le titulaire devra consacrer 5 % du temps à de l'insertion soit sur la durée globale du marché soit sur l'ensemble des périodes.
Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06051
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 141-371849 (2021-07-20)
Avis d'attribution de marché (2022-02-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique - service des marchés - cADAM - 147 boulevard du...”
Adresse postale
direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique - service des marchés - cADAM - 147 boulevard du Mercantour - bâtiment cheiron -b.p 3007,
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre à bons de commande pour les travaux de menuiseries alu, bois et PVC dans les bâtiments départementaux
21S0217”
Brève description: accord cadre à bons de commande - travaux menuiseries alu, bois et PVC
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: travaux de menuiseries alu zone Est
Description
Description du marché: acbc - travaux de menuiserie alu Zone est
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): le prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): la valeur technique
Critère de coût (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“accord cadre à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision...”
Description des options
accord cadre à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision expresse, 3 fois, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: travaux de menuiseries alu zone ouest
Description
Description du marché: acbc travaux de menuiseries alu zone Ouest
Champ d'application du marché
Titre: travaux de menuiseries bois et PVC zone Est
Description
Description du marché: acbc Travaux de menuiseries bois et pvc zone est
Champ d'application du marché
Titre: travaux de menuiseries bois et PVC zone Ouest
Description
Description du marché: acbc Travaux de menuiseries bois et pvc zone ouest
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 141-371849
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202121S0217L01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: travaux de menuiseries alu zone est
Date de conclusion du contrat: 2021-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl mavb
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 150570
Offre la plus élevée: 204304.77
2️⃣
Numéro de contrat: 202121S0217L02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: travaux de menuiseries alu zone ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 57853.50
Offre la plus élevée: 64734
3️⃣
Numéro de contrat: 202121S0217L03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: travaux de menuiseries bois pvc zone est
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sarl menn
Nom: sarl atelier du bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 136134.85
Offre la plus élevée: 144248
4️⃣
Numéro de contrat: 202121S0217L04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: travaux de menuiseries bois pvc zone OUEST
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54961.13 💰
“les marchés ont été signés le 30/11/2021. A titre indicatif le montant du DDED servant à la comparaison des offres du lot 1 est de 317 200.80 euro (T.T.C.),...”
les marchés ont été signés le 30/11/2021. A titre indicatif le montant du DDED servant à la comparaison des offres du lot 1 est de 317 200.80 euro (T.T.C.), pour le lot 2 95 101.20euro (T.T.C.) et pour le lot 3 257 642.76 euro (T.T.C.)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 av des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nic Cedex 1
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic
Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 no 29545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic
Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 no 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de
l'article R.2183-1 du nouveau code de la commande publique
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Source: OJS 2022/S 028-070530 (2022-02-04)