Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de menuiseries alu, bois et PVC dans les bâtiments départementaux

Département des Alpes-Maritimes

Il s'agit de travaux de menuiseries en alu, bois et PVC pour les bâtiments départementaux.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-20 Avis de marché
2022-02-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du...”    Afficher plus
Commune postale: Nice Cedex 3
Code postal: 06201
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497186000 📞
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: https://www.e-marches06.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL de participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de menuiseries alu, bois et PVC dans les bâtiments départementaux 21S0217”
Produits/services: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Brève description:
“Il s'agit de travaux de menuiseries en alu, bois et PVC pour les bâtiments départementaux.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 6 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiseries alu zone Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les bâtiments départementaux en zone Est.
Description du marché: Travaux de menuiseries alu en zone Est.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible par décision expresse, trois fois, par période de douze mois, pour une durée maximale de 48 mois.”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“En application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiseries alu zone Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les bâtiments départementaux zone Ouest.
Description du marché: Travaux de menuiserie alu en zone Ouest.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“En application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiseries bois et PVC zone Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Il s'agit de travaux de menuiseries bois et PVC zone Est.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“En application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiseries bois et PVC zone Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les bâtiments départementaux en zone Ouest.
Description du marché: Il s'agit de travaux de menuiseries bois et PVC en zone Ouest.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“En application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-13 15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-14 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Le délai d'exécution des prestations est fixé dans chaque bon de commande: — retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus; —...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06051
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat; — référé...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 141-371849 (2021-07-20)
Avis d'attribution de marché (2022-02-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique - service des marchés - cADAM - 147 boulevard du...”    Afficher plus
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre à bons de commande pour les travaux de menuiseries alu, bois et PVC dans les bâtiments départementaux 21S0217”
Brève description: accord cadre à bons de commande - travaux menuiseries alu, bois et PVC
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: travaux de menuiseries alu zone Est
Description
Description du marché: acbc - travaux de menuiserie alu Zone est
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): le prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): la valeur technique
Critère de coût (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“accord cadre à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: travaux de menuiseries alu zone ouest
Description
Description du marché: acbc travaux de menuiseries alu zone Ouest
Champ d'application du marché
Titre: travaux de menuiseries bois et PVC zone Est
Description
Description du marché: acbc Travaux de menuiseries bois et pvc zone est
Champ d'application du marché
Titre: travaux de menuiseries bois et PVC zone Ouest
Description
Description du marché: acbc Travaux de menuiseries bois et pvc zone ouest

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 141-371849

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 202121S0217L01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: travaux de menuiseries alu zone est
Date de conclusion du contrat: 2021-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl mavb
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 150570
Offre la plus élevée: 204304.77

2️⃣
Numéro de contrat: 202121S0217L02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: travaux de menuiseries alu zone ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 57853.50
Offre la plus élevée: 64734

3️⃣
Numéro de contrat: 202121S0217L03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: travaux de menuiseries bois pvc zone est
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl menn
Nom: sarl atelier du bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 136134.85
Offre la plus élevée: 144248

4️⃣
Numéro de contrat: 202121S0217L04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: travaux de menuiseries bois pvc zone OUEST
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54961.13 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les marchés ont été signés le 30/11/2021. A titre indicatif le montant du DDED servant à la comparaison des offres du lot 1 est de 317 200.80 euro (T.T.C.),...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 av des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nic Cedex 1
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 no 29545) sous réserve que cette...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 028-070530 (2022-02-04)