accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Fontenay-Le-Comte

Avis de marché (2021-08-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de fontenay le comte
Adresse postale: 9 rue Georges CLEMENCEAU
Commune postale: Fontenay-le-Comte
Code postal: 85201
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251534141 📞
Courrier électronique: i.couderc@fontenayvendee.fr 📧
Fax: +33 251534142 📠
Région: Vendée 🏙️
URL: http://www.ville-fontenaylecomte.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Fontenay-Le-Comte”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Fontenay-Le-Comte”
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 26
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 26

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: viande fraîche sous vide de boeuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf 📦
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Description du marché: viande fraîche sous vide de boeuf
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre comprend 2 reconductions tacites. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: viande fraîche sous vide de veau
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de veau 📦
Description du marché: viande fraîche sous vide de veau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: viande fraîche sous vide d'agneau
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau et de mouton 📦
Description du marché: viande fraîche sous vide d'agneau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: viande fraîche sous vide de porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Description du marché: viande fraîche sous vide de porc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: viande fraîche sous vide de volaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Description du marché: viande fraîche sous vide de volaille
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: viande fraiche sous vide de lapin
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de lapin 📦
Description du marché: viande fraiche sous vide de lapin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: viande fraîche sous vide de canard
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Canards 📦
Description du marché: viande fraîche sous vide de canard
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: viande fraîche sous vide de pintade
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: viande fraîche sous vide de pintade
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: poisson surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson congelé 📦
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Description du marché: poisson surgelé
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: poisson frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: poisson frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Description du marché: produits surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: glaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: glaces
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et ovo-produits
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Produits/services supplémentaires: Œufs 📦
Description du marché: produits laitiers et ovo-produits
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 285 000 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: yaourts et laits fermiers bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Lait 📦
Produits/services supplémentaires: Yaourt 📦
Description du marché: yaourts et laits fermiers bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fromages laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Fromages 📦
Description du marché: fromages laitiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Description du marché: charcuterie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: légumes de 4eme et 5eme gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Description du marché: légumes de 4eme et 5eme gamme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fruits de saison
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: fruits de saison
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 500 💰

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pomme-Poire
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: pomme-Poire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 000 💰

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: fruits et légumes bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires: le lot 21 est un lot réservé Ea/Esat ou équivalent

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Description du marché: épicerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: céréales et farine de blé
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Céréales 📦
Produits/services supplémentaires: Farine de blé 📦
Description du marché: céréales et farine de blé
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: légumes secs bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre et légumes secs 📦
Description du marché: légumes secs bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: huiles bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Produits/services supplémentaires: Huiles et graisses animales ou végétales 📦
Description du marché: huiles bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pain
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Description du marché: pain
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fruits de 4eme et 5eme gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: fruits de 4eme et 5eme gamme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: le lot 21 "Fruits et légumes bio" est réservé à des Ea/Esat ou équivalents

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-27 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-27 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: juillet 2024
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 166-432890 (2021-08-23)

Avis d'attribution de marché (2022-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 810 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Critères d'attribution
Prix

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 166-432890

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20210121
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: viande fraîche sous vide de boeuf
Date de conclusion du contrat: 2021-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: achille Bertrand SAS
Numéro d'enregistrement national: 42493550000068
Adresse postale: rue Etienne Lenoir ZI du bois Joly
Commune postale: Les Herbiers Cedex
Code postal: 85505
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2021012
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: viande fraîche sous vide d'agneau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: jules & MAX
Numéro d'enregistrement national: 41169998900021
Adresse postale: 130 rue du Petit Bourbon
Commune postale: St Martin-des-Noyers
Code postal: 85140
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: viande fraîche sous vide de porc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: tradition de Vendée
Numéro d'enregistrement national: 41807787100030
Adresse postale: zone Artisanale Les Acacias
Commune postale: La Boissiere-des-Landes
Code postal: 85430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 105 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: viande fraîche sous vide de volaille
Nom et adresse du contractant
Nom: société de distribution avicole
Numéro d'enregistrement national: 06620009800086
Adresse postale: zi de L'Hermitage
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44150
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 210 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: viande fraiche sous vide de lapin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: viande fraîche sous vide de canard
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 42 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: viande fraîche sous vide de pintade
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: poisson surgelé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco france sas
Numéro d'enregistrement national: 31680701501340
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 105 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: poisson frais
Nom et adresse du contractant
Nom: vives Eaux
Numéro d'enregistrement national: 34965524100082
Adresse postale: 80 rue de la Basse Île
Commune postale: Rezé
Code postal: 44000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: produits surgelés
Date de conclusion du contrat: 2021-12-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona passion froid
Numéro d'enregistrement national: 55204499202267
Adresse postale: zac de la Haute Forêt Rue Véga - bP 40137
Commune postale: Carquefou Cedex
Code postal: 44471
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 105 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: produits laitiers et ovo-produits
Nom et adresse du contractant
Nom: ouest frais distribution
Numéro d'enregistrement national: 42265160400049
Adresse postale: p.a. Vendee sud loire 2 BOUFFERE
Commune postale: Montaigu Cedex
Code postal: 85607
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 285 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 285 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: yaourts et laits fermiers bio
Nom et adresse du contractant
Nom: adapei- aria de Vendée - eA Bio
Numéro d'enregistrement national: 77571510500836
Adresse postale: la Vergne Babouin
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: fromages laitiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: charcuterie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 36 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: légumes de 4eme et 5eme gamme
Nom et adresse du contractant
Nom: devaud
Numéro d'enregistrement national: 30925717800082
Adresse postale: zone Acti Est Parc Éco 85-2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: fruits de 4eme et 5eme gamme
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 30925717800022
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: fruits de saison
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 13 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 500 💰

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: pomme-Poire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 21 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 000 💰

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: fruits et légumes bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: épicerie
Nom et adresse du contractant
Nom: sas blin
Numéro d'enregistrement national: 73920155600043
Adresse postale: rue Jean-Baptiste Godin
Commune postale: Saint-Gilles
Code postal: 35590
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 210 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: céréales et farine de blé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰

2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: légumes secs bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰

2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: huiles bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰

2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: viande fraiche sous vide de veau
Date de conclusion du contrat: 2022-02-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sas les robelles poitevines
Adresse postale: 42, route des Sables
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰

2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: glaces
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: pain Pain
Source: OJS 2022/S 072-192116 (2022-04-07)