Les prestations objets du marché comprennent notamment:
— transport et mise en place de panneaux de signalisation temporaire de chantier et supports complets,
— mise en place de panneaux de déviation et supports complets,
— maintenance, entretien des matériels mis en place pour la signalisation temporaire de chantier,
— dépose et repli du matériel en fin de chantier du matériel utilisé pour la signalisation temporaire.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le marché est conclu sans minimum annuel de commande et avec un maximum annuel de commande de 150 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bon de commande pour la signalisation temporaire de chantier
21fc016”
Produits/services: Matériel de signalisation📦
Brève description:
“Les prestations objets du marché comprennent notamment:
— transport et mise en place de panneaux de signalisation temporaire de chantier et supports...”
Brève description
Les prestations objets du marché comprennent notamment:
— transport et mise en place de panneaux de signalisation temporaire de chantier et supports complets,
— mise en place de panneaux de déviation et supports complets,
— maintenance, entretien des matériels mis en place pour la signalisation temporaire de chantier,
— dépose et repli du matériel en fin de chantier du matériel utilisé pour la signalisation temporaire.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le marché est conclu sans minimum annuel de commande et avec un maximum annuel de commande de 150 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Matériel de signalisation📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché:
“Les prestations objets du marché comprennent notamment:
— transport et mise en place de panneaux de signalisation temporaire de chantier et supports...”
Description du marché
Les prestations objets du marché comprennent notamment:
— transport et mise en place de panneaux de signalisation temporaire de chantier et supports complets,
— mise en place de panneaux de déviation et supports complets,
— maintenance, entretien des matériels mis en place pour la signalisation temporaire de chantier,
— dépose et repli du matériel en fin de chantier du matériel utilisé pour la signalisation temporaire.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le marché est conclu sans minimum annuel de commande et avec un maximum annuel de commande de 150 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date indiquée dans la lettre de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue....”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date indiquée dans la lettre de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Financement sur les fonds propres de la collectivité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-19
23:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-20
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège administratif.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marchespublics.info/ Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. L'ouverture des plis se fera ultérieurement à la date limite de remise des offres. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 118-309710 (2021-06-16)
Avis d'attribution de marché (2021-10-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: grand avignon
Adresse postale: 320 Chemin des Meinajaries
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre à bon de commande pour la signalisation temporaire de chantier
21fc016”
Brève description:
“les prestations objets du marché comprennent notamment : - transport et mise en place de panneaux de signalisation temporaire de chantier et supports...”
Brève description
les prestations objets du marché comprennent notamment : - transport et mise en place de panneaux de signalisation temporaire de chantier et supports complets.- mise en place de panneaux de déviation et supports complets.- maintenance, entretien des matériels mis en place pour la signalisation temporaire de chantier.- dépose et repli du matériel en fin de chantier du matériel utilisé pour la signalisation temporaire. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le marché est conclu sans minimum annuel de commande et avec un maximum annuel de commande de 150 000 euro(s) (H.T.). Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Description
Description du marché:
“les prestations objets du marché comprennent notamment : - transport et mise en place de panneaux de signalisation temporaire de chantier et supports...”
Description du marché
les prestations objets du marché comprennent notamment : - transport et mise en place de panneaux de signalisation temporaire de chantier et supports complets.- mise en place de panneaux de déviation et supports complets.- maintenance, entretien des matériels mis en place pour la signalisation temporaire de chantier.- dépose et repli du matériel en fin de chantier du matériel utilisé pour la signalisation temporaire. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le marché est conclu sans minimum annuel de commande et avec un maximum annuel de commande de 150 000 euro(s) (H.T.). Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 118-309710
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21fc016
Date de conclusion du contrat: 2021-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: miditracage
Adresse postale: cs 20157
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 150 000 euro(s) (H.T.). Les montants sont identiques pour chacune des périodes de...”
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 150 000 euro(s) (H.T.). Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction. Durée : 1 an reconductible 3 fois soit 4 ans maximum
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Source: OJS 2021/S 212-558528 (2021-10-28)