Accord-cadre 2021.26 «Fournitures des denrées alimentaires répondant aux besoins des sites INSPE de Villeneuve-d'Ascq et d'Arras de l'Université de Lille»
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre 2021.26 «Fournitures des denrées alimentaires répondant aux besoins des sites INSPE de Villeneuve-d'Ascq et d'Arras de l'Université de Lille»
2021.26”
Titre
Accord-cadre 2021.26 «Fournitures des denrées alimentaires répondant aux besoins des sites INSPE de Villeneuve-d'Ascq et d'Arras de l'Université de Lille»
2021.26
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Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Brève description:
“Fournitures des denrées alimentaires répondant aux besoins des sites INSPE de Villeneuve- d'Ascq et d'Arras de l'Université de Lille.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pains, viennoiseries pâtisseries congelés fruits et légumes congelés, produits carnés surgelés, produits de la mer ou d'eau douce congelés Prépa...”
Titre
Pains, viennoiseries pâtisseries congelés fruits et légumes congelés, produits carnés surgelés, produits de la mer ou d'eau douce congelés Prépa alimentaires congelées
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: HA02
📦
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les sites de l'INSPE de Villeneuve d'Ascq et Arras.
Description du marché:
“Fourniture de: pains, viennoiseries pâtisseries congelés fruits et légumes congelés produits carnés surgelés produits de la mer ou d'eau douce congelés...”
Description du marché
Fourniture de: pains, viennoiseries pâtisseries congelés fruits et légumes congelés produits carnés surgelés produits de la mer ou d'eau douce congelés prépa alimentaires congelées.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-08-21 📅
Date de fin: 2025-08-21 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 × 1 an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes frais réfrigérés (I gamme), fruits et légumes frais préparés (IVº et Vº gammes)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: BA04
📦
Site principal ou lieu d'exécution: Les sites de l'INSPE Villeneueve-d'Ascq et Arras.
Description du marché:
“Fourniture de: fruits et légumes frais réfrigérés (I gamme), fruits et légumes frais préparés (IVº et Vº gammes).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Viandes fraîches de bœuf, agneau et veau, viandes fraîches porc, viandes fraîches volailles” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché:
“Fourniture de: viandes fraîches de bœuf, agneau et veau, viandes fraîches porc, viandes fraîches volailles.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer ou d'eau douce frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de: produits de la mer ou d'eau douce frais.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Œufs et produits laitiers — INSPE Villeneuve-d'Ascq, œufs et produits laitiers — INSPE Arras” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché:
“Fourniture de œufs et produits laitiers — INSPE Villeneuve-d'Ascq, œufs et produits laitiers — INSPE Arras.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préparations alimentaires et plats cuisinés frais réfrigérés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Préparations alimentaires📦
Produits/services supplémentaires: BA33
📦
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Description du marché: Fourniture de préparations alimentaires et plats cuisinés frais réfrigérés.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: Fourniture de charcuterie.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées📦
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Description du marché: Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conserves et épiceries
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché: Fournitures de conserves et épiceries.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 9
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-20
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités (DDETS) (ex Direccte) — Nord — Lille”
Adresse postale: Immeuble Le République, 77 rue Léon-Gambetta, BP 665
Commune postale: Lille
Code postal: 59033
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lannuaire.service-public.fr/hauts-de-france/nord/direccte_ut-59350-01🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du code de justice administrative);
— un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de cette décision (article R. 421-3 du code de justice administrative). des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de deux mois dans les cas prévus à l'article R. 421-7 du code de justice administrative;
— un référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de trente-et-un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 075-191045 (2021-04-14)