L'objectif est de sélectionner une AMO pour accompagner l'ADEME dans la mise en œuvre de l'Appel à manifestation d'intérêt (AMI) «Objectif ZAN» et l'animation de la Communauté associée autour de la diffusion des pratiques à large échelle.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accompagnement des collectivités lauréates de l'AMI ZAN réf: 2021AC000085
2021AC0000085”
Produits/services: Services divers aux entreprises et services connexes📦
Brève description:
“L'objectif est de sélectionner une AMO pour accompagner l'ADEME dans la mise en œuvre de l'Appel à manifestation d'intérêt (AMI) «Objectif ZAN» et...”
Brève description
L'objectif est de sélectionner une AMO pour accompagner l'ADEME dans la mise en œuvre de l'Appel à manifestation d'intérêt (AMI) «Objectif ZAN» et l'animation de la Communauté associée autour de la diffusion des pratiques à large échelle.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services divers aux entreprises et services connexes📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“L'objectif est de sélectionner une AMO pour accompagner l'ADEME dans la mise en œuvre de l'Appel à manifestation d'intérêt (AMI) «Objectif ZAN» et...”
Description du marché
L'objectif est de sélectionner une AMO pour accompagner l'ADEME dans la mise en œuvre de l'Appel à manifestation d'intérêt (AMI) «Objectif ZAN» et l'animation de la Communauté associée autour de la diffusion des pratiques à large échelle.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 40
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Critères énoncés dans le dossier de consultation des entreprises.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-17
17:05 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-17
17:05 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours, à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne ou six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 141-374356 (2021-07-19)
Avis d'attribution de marché (2021-11-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Agence de l'Environnement de la Maîtrise de l'Energie
Commune postale: Angers cedex 01
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accompagnement des collectivités lauréates de l'A.M.I. ZAN réf : 2021AC000085
2021AC0000085”
Brève description:
“L'objectif est de sélectionner une AMO pour accompagner l'ADEME dans la mise en oeuvre de l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) "Objectif ZAN" et...”
Brève description
L'objectif est de sélectionner une AMO pour accompagner l'ADEME dans la mise en oeuvre de l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) "Objectif ZAN" et l'animation de la communauté associée autour de la diffusion des pratiques à large échelle.
Afficher plus Description
Description du marché:
“L'objectif est de sélectionner une AMO pour accompagner l'ADEME dans la mise en oeuvre de l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) "Objectif ZAN" et...”
Description du marché
L'objectif est de sélectionner une AMO pour accompagner l'ADEME dans la mise en oeuvre de l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) "Objectif ZAN" et l'animation de la communauté associée autour de la diffusion des pratiques à large échelle.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le règlement de consultation”
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 141-374356
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021AC0000085
Titre: Sélectionner une AMO pour (AMI) "Objectif ZAN"
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette C.S. 24111
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). - Référé contractuel: 31 jours, à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). - Référé contractuel: 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au journal officiel de l'Union européenne ou six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette C.S. 24111
Source: OJS 2021/S 217-572038 (2021-11-04)