ACBC — travaux de restauration, d'entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnées inscrits au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée: secteur Montagne
Travaux de restauration, d'entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnées inscrits au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée: secteur Montagne.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-03-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“direction générale adjointe pour les ressources et les moyens, direction de l'achat et de la logistique, service des marchés, tour Jean Moulin, 6e étage,...”
Adresse postale
direction générale adjointe pour les ressources et les moyens, direction de l'achat et de la logistique, service des marchés, tour Jean Moulin, 6e étage, bureau 630, CADAM, 147 boulevard du Mercantour
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ACBC — travaux de restauration, d'entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnées inscrits au plan départemental des itinéraires de promenade et...”
Titre
ACBC — travaux de restauration, d'entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnées inscrits au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée: secteur Montagne
21S0026
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Produits/services: Chemins et autres aires empierrées📦
Brève description:
“Travaux de restauration, d'entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnées inscrits au plan départemental des itinéraires de promenade et de...”
Brève description
Travaux de restauration, d'entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnées inscrits au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée: secteur Montagne.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Chemins et autres aires empierrées📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Travaux de restauration, d'entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnées inscrits au plan départemental des itinéraires de promenade et de...”
Description du marché
Travaux de restauration, d'entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnées inscrits au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée: secteur Montagne.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 769 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la...”
Description des renouvellements
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
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Options ✅
Description des options:
“Le marché est un accord-cadre à bon de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours. Il est...”
Description des options
Le marché est un accord-cadre à bon de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours. Il est reconductible deux fois par décision expresse du 1 janvier au 31 décembre des années suivantes pour une durée maximale de trois ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du code de la commande publique;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-06
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-07
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
“Les délais d'exécution des travaux seront précisés dans chaque bon de commande et prendront effet à compter de la date de démarrage des travaux fixée par...”
Les délais d'exécution des travaux seront précisés dans chaque bon de commande et prendront effet à compter de la date de démarrage des travaux fixée par ordre de service.
Le règlement des dépenses s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement, selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article R. 2192-10 du code de la commande publique.). Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 456648600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 048-119500 (2021-03-05)
Avis d'attribution de marché (2021-07-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction de l'achat et de la logistique — service des marchés — bâtiment Cheiron — 4e étage...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction de l'achat et de la logistique — service des marchés — bâtiment Cheiron — 4e étage — Bureau 471 — CADAM — 147 boulevard du Mercantour
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande — travaux de restauration, d'entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnées inscrits au plan départemental des...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande — travaux de restauration, d'entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnées inscrits au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée: secteur Montagne.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 944 745 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de restauration, d'entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnée inscrits au plan départemental...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de restauration, d'entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnée inscrits au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée: secteur Montagne.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours. Il est...”
Description des options
Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours. Il est reconductible deux fois, par décision expresse, du 1 janvier au 31 décembre des années suivantes pour une durée maximale de trois ans.
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Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 048-119500
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202121S0026L00
Titre: Lot unique
Date de conclusion du contrat: 2021-05-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage route grand sud alpes vaucluse secteur Verdon
Adresse postale: ZA route de Grasse
Commune postale: Castellane
Code postal: 04120
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Nativi BTP
Adresse postale: 19 avenue de Grasse — CS 20300
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06803
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 923 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 944 745 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 52 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Sous traitants:
Sarl travaux et environnement: prestation d'élagage
Saf HELICOPTERES: Héliportages
Sarl MILLET: Études structure béton armé”
“Montant du DDED servant à la comparaison des offres: 1 133 694 EUR TTC.
Le marché a été signé le 5.5.2021.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon ies modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS, 16.7.2007, nº 291545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon ies modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS, 16.7.2007, nº 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183.5 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2021/S 132-349898 (2021-07-07)