abonnements, prestation de gestion à des publications périodiques et accès à une base de données d'informations fournie par une agence de presse indépendante pour la Région Occitanie et le Ceser
Région Occitanie
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Accord-Cadre avec maximum.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Journaux › Revues spécialisées
- • Services de commutation de données › Services de bases de données
- • Services divers aux entreprises et services connexes › Services d'abonnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-11 | Avis de marché |
| 2022-02-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abonnement
Numéro de référence: 2021-Fcs-0574
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abonnement 📦
Code CPV supplémentaire: Revues spécialisées 📦
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Services d'abonnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: region occitanie
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.laregion.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-11 📅
Date limite de soumission: 2021-11-15 📅
Date de publication: 2021-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 201-524262
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et portage d'abonnements Midi Libre, l'indépendant, Centre Presse et autres titres de l'éditeur pour la Région Occitanie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description: prestation d?agence d?abonnements pour la Région Occitanie
Valeur estimée hors TVA: 717 850 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 6
Brève description: prestation d?agence d?abonnements pour le Ceser
Valeur estimée hors TVA: 81 293 EUR 💰
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, au vu de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prix des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005379100014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2021/S 201-524262 (2021-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abonnement
Numéro de référence: 2021-Fcs-0574
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Accord-Cadre avec maximum.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abonnement 📦
Code CPV supplémentaire: Revues spécialisées 📦
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Services d'abonnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: region occitanie
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.laregion.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-11 📅
Date limite de soumission: 2021-11-15 📅
Date de publication: 2021-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 201-524262
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
montant maximum : 97 944 euro(s) HtCodes Cpv :22200000-2journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines79980000-7services d'abonnement72320000-4services de bases de données
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et portage d'abonnements Midi Libre, l'indépendant, Centre Presse et autres titres de l'éditeur pour la Région Occitanie
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture et portage d'abonnements Midi Libre, l'indépendant, Centre Presse et autres titres de l'éditeur pour la Région Occitanie
Valeur estimée hors TVA: 97 944 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations complémentaires:
montant maximum : 97 944 euro(s) HtCodes Cpv :22200000-2journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines79980000-7services d'abonnement72320000-4services de bases de données
Intitulé du lot: fourniture et portage d'abonnements La Dépêche et autres titres de l?éditeur pour la Région Occitanie
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture et portage d?abonnements La Dépêche et autres titres de l?éditeur pour la Région Occitanie
Informations complémentaires:
montant maximum : 97 944 euro(s) Codes Cpv :22200000-2journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines79980000-7services d'abonnement72320000-4services de bases de données
Intitulé du lot: prestation d'agence d?abonnements pour la Région Occitanie
Numéro du lot: 3
Brève description: prestation d?agence d?abonnements pour la Région Occitanie
Valeur estimée hors TVA: 717 850 EUR 💰
Informations complémentaires:
montant maximum : 717 850 euro(s) HtCodes Cpv :79980000-7services d'abonnement22200000-2journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines72320000-4services de bases de données
Intitulé du lot: accès à une base de données d'informations généralistes fournie par une agence de presse indépendante et mondiale pour la Région Occitanie
Numéro du lot: 4
Brève description:
accès à une base de données d?informations généralistes fournie par une agence de presse indépendante et mondiale pour la Région Occitanie
Valeur estimée hors TVA: 163 637 EUR 💰
Informations complémentaires:
montant maximum :163 637 euro(s) (H.T.).Codes Cpv :79980000-7services d'abonnement72320000-4services de bases de données
Intitulé du lot: fourniture et portage d'abonnements La Dépêche et autres titres de l'éditeur pour le Ceser
Numéro du lot: 5
Brève description:
fourniture et portage d?abonnements La Dépêche et autres titres de l?éditeur pour le Ceser
Valeur estimée hors TVA: 6 856 EUR 💰
Informations complémentaires:
montant maximum : 6 856 euro(s) HtCodes Cpv :22200000-2journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines79980000-7services d'abonnement72320000-4services de bases de données
Intitulé du lot: prestation d?agence d'abonnements pour le Ceser
Numéro du lot: 6
Brève description: prestation d?agence d?abonnements pour le Ceser
Valeur estimée hors TVA: 81 293 EUR 💰
Informations complémentaires:
montant maximum : 81 293 euro(s) HtCodes Cpv :79980000-7services d'abonnement22200000-2journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines72320000-4services de bases de données
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publiqueconformément à l?article L2141-3 -3°du code de la commande publique si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l?article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, il produira la copie du ou des jugements prononcés
Afficher plus
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat, hormis pour le lot 4 qui est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er mai 2022.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance pour les lots 1,2,3,4,6, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Il n'est prévu d'avance au titre du lot 5.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le financement est assuré sur les fonds propres de la collectivité
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, au vu de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prix des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005379100014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.laregion.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt dupli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2021/S 201-524262 (2021-10-11)
Avis d'attribution de marché (2022-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 165 574 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-22 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-103965
Se réfère à l'avis: 2021/S 201-524262
Numéro JO-S: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-14 📅
Nom: groupe La Depeche Du Midi
Adresse postale: avenue Jean Baylet
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 97 944 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-02-21 📅
Nom: cid
Adresse postale: 216 Route de Bayonne
Code postal: 31300
Valeur totale du marché: 717 850 EUR 💰
Nom: agence France Presse
Adresse postale: 11-15 place dela Bourse
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 163 637 EUR 💰
6 856 EUR 💰
81 293 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 040-103965 (2022-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 165 574 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-22 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-103965
Se réfère à l'avis: 2021/S 201-524262
Numéro JO-S: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-14 📅
Nom: groupe La Depeche Du Midi
Adresse postale: avenue Jean Baylet
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 97 944 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-02-21 📅
Nom: cid
Adresse postale: 216 Route de Bayonne
Code postal: 31300
Valeur totale du marché: 717 850 EUR 💰
Nom: agence France Presse
Adresse postale: 11-15 place dela Bourse
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 163 637 EUR 💰
6 856 EUR 💰
81 293 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 040-103965 (2022-02-22)
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