21V0137 — conception et fabrication de structures créatives éphémères

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. La réalisation (conception et fabrication), tout au long de l'année, de structures éphémères sur des thèmes variés, destinées à être exposées en intérieur ou en extérieur et démontrant le savoir-faire des carnavaliers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Services prestés par les auteurs, les compositeurs, les sculpteurs et les artistes › Services prestés par les sculpteurs

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-29	Avis de marché
2021-08-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services prestés par les sculpteurs
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services prestés par les sculpteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services prestés par les sculpteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la Ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-29 📅
Date limite de soumission: 2021-05-04 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-166141
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

a) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; b) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plateforme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr c) conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation; d) information marché subséquent nº 1: — le montant total maxi de ce marché subséquent nº 1 du lot 1 a été fixé à 30 000 EUR HT; — le montant total maxi de ce marché subséquent nº 1 du lot 2 a été fixé à 10 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Conception et fabrication de structures de grandes tailles
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre mini: 10 000,00 EUR, maxi: 190 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. Lot 1 à prix global et forfaitaire. Le délai d'exécution est fixé à: douze mois début du marché: à la notification du contrat. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum: cinq. Les soumissionnaires les mieux classés (minimum de deux et maximum de cinq) à l'issue de l'analyse des offres seront désignés comme attributaires de l'accord-cadre d'une durée de un an. Pendant ces douze mois, à chaque nouveau besoin correspondant à l'objet du lot, les titulaires de l'accord- cadre seront remis en concurrence sur la base du nouveau projet et le marché subséquent correspondant sera attribué au soumissionnaire classé premier à l'issue de l'analyse des offres. De plus, le soumissionnaire classé premier pour la présente consultation (accord-cadre) sera également désigné comme attributaire du premier marché subséquent (projet: festival du livre 2021) ayant servi de base à l'analyse des offres.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123-1 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Conception et fabrication de structures créatives éphémères de taille petite ou moyenne
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre mini: 10 000,00 EUR, maxi: 290 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. Lot 2 à prix global et forfaitaire. Le délai d'exécution est fixé à: douze mois, début du marché: à la notification du contrat. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum: cinq. Les soumissionnaires les mieux classés (minimum de deux et maximum de cinq), à l'issue de l'analyse des offres seront désignés comme attributaires de l'accord-cadre d'une durée de un an. Pendant ces douze mois, à chaque nouveau besoin correspondant à l'objet du lot, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence sur la base du nouveau projet et le marché subséquent correspondant sera attribué au soumissionnaire classé premier à l'issue de l'analyse des offres. De plus, le soumissionnaire classé premier pour la présente consultation (accord-cadre) sera également désigné comma attributaire du premier marché subséquent (projet «Crayons à Papier») ayant servi de base à l'analyse des offres.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée;

— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée — DUME/eDUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété;

— déclaration de sous-traitance (DC4 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.

Capacité technique et professionnelle:

— liste principales livraisons: liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: À titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

b) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plateforme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr

c) conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation;

d) information marché subséquent nº 1:

— le montant total maxi de ce marché subséquent nº 1 du lot…

… 1 a été fixé à 30 000 EUR HT;

… 2 a été fixé à 10 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;

2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;

3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, ASS, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, req. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;

4) lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé «secret des affaires» article R. 557-3 du CJA). La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Source: OJS 2021/S 065-166141 (2021-03-29)

Avis d'attribution de marché (2021-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.La réalisation (conception et fabrication) , tout au long de l'année, de structures éphémères sur des thèmes variés, destinées à être exposées en intérieur ou en extérieur et démontrant le savoir-faire des carnavaliers

Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole Nice Côte d'azur
Adresse postale: pour le compte de la Ville de Nice 5 rue de l'hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-06 📅
Date de publication: 2021-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 154-409893
Se réfère à l'avis: 2021/S 065-166141
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

lot 1 : conception et fabrication de structures de grandes tailles L'Attributaire 1, France FESTIVITES, a proposé un montant prévisionnel de 30 000 euros (H.T.).L'Attributaire 2, concept evenementiel, a proposé un montant prévisionnel de 30 000 euros HT L'Attributaire 3, nice festivites a proposé un montant prévisionnel de 30 000 euros ht lot 2 : conception et fabrication de structures creatives ephemeres de taille petite ou MoyenneL'Attributaire 1, France FESTIVITES, a proposé un montant prévisionnel de 6500 euros (H.T.).L'Attributaire 2, concept evenementiel, a proposé un montant prévisionnel de 6750 euros HT L'Attributaire 3, nice festivites a proposé un montant prévisionnel de 10 000 euros HT L'Attributaire 4, constructions carnavalesques (52 bis route de la sirole, 06790 ASPREMONT - pme) a proposé un montant prévisionnel de 9000 euros HT Date de conclusion du contrat : 01/07/2021

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: conception et fabrication de structures de grandes tailles
Brève description:

accord-CadreMini : 10 000,00 EurMaxi : 190 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Lot 1 à Prix Global et ForfaitaireLe délai d'exécution est fixé à : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum : 5les soumissionnaires les mieux classés (minimum de deux et maximum de cinq) à l'issue de l'analyse des offres seront désignés comme attributaires de l'accord-cadre d'une durée de un an. Pendant ces 12 mois, à chaque nouveau besoin correspondant à l'objet du lot, les titulaires de l'accord- cadre seront remis en concurrence sur la base du nouveau projet et le marché subséquent correspondant sera attribué au soumissionnaire classé premier à l'issue de l'analyse des offres

Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

Intitulé du lot: conception et fabrication de structures creatives ephemeres de taille petite ou moyenne
Brève description:

accord-CadreMini : 10 000,00 EurMaxi : 290 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Lot 2 à Prix Global et ForfaitaireLe délai d'exécution est fixé à : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum : 5les soumissionnaires les mieux classés (minimum de deux et maximum de 5) à l'issue de l'analyse des offres seront désignés comme attributaires de l'accord-cadre d'une durée de un an. Pendant ces 12 mois, à chaque nouveau besoin correspondant à l'objet du lot, les titulaires de l'accord- cadre seront remis en concurrence sur la base du nouveau projet et le marché subséquent correspondant sera attribué au soumissionnaire classé premier à l'issue de l'analyse des offres

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Nice

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): la Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-06 📅
Nom: attributaire 1 - france FESTIVITES
Adresse postale: 18 rue acchiardi st leger
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: attributaire 2 - concept evenementiel
Adresse postale: 270 route de turin
Nom: attributaire 3 - nice festivites
Adresse postale: 33 rue barberis
Valeur totale du marché: 190 000 EUR 💰
Adresse postale: 18 rue acchiardi de st leger
Valeur totale du marché: 290 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le : LOT 1 : conception et fabrication de structures de grandes Tailles1.France FESTIVITES, 06300 Nice, le 07/07/20212.concept EVENEMENTIEL, 06300 Nice, le 07/07/20213.nice FESTIVITES, 06300 Nice, le 06/07/2021lot 2 : conception et fabrication de structures creatives ephemeres de taille petite ou Moyenne1.France FESTIVITES, 06300 Nice, le 07/07/20212.concept EVENEMENTIEL, 06300 Nice, le 07/07/20213.nice FESTIVITES, 06300 Nice, le 07/07/20214.constructions CARNAVALESQUES, 06790 ASPREMONT, le 06/07/2021dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org

Source: OJS 2021/S 154-409893 (2021-08-06)

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