La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Elle a pour objet des travaux de terrassement, de démolition, de charpente, de confortement et de maçonnerie dans les espaces et bâtiments de la ville de Nice, de la Métropole Nice-Côte d'Azur et de la régie ligne d'Azur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-03-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le maire de la ville de Nice
Téléphone: +33 497134470📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.e-marches06.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
Commune postale: Nice Cedex 4
Personne de contact: Le président de la Métropole Nice-Côte d'Azur
Téléphone: +33 497134470📞
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.e-marches06.fr🌏
URL de participation: https://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21v0012 — Travaux de maçonnerie dans les bâtiments et espaces de la ville de Nice et de la Métropole Nice-Côte d'Azur”
Produits/services: Travaux de maçonnerie📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique....”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Elle a pour objet des travaux de terrassement, de démolition, de charpente, de confortement et de maçonnerie dans les espaces et bâtiments de la ville de Nice, de la Métropole Nice-Côte d'Azur et de la régie ligne d'Azur.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de maçonnerie dans les bâtiments administratifs, du patrimoine privé et divers de la ville de Nice, de la Métropole de Nice-Côte d'Azur et de la...”
Titre
Travaux de maçonnerie dans les bâtiments administratifs, du patrimoine privé et divers de la ville de Nice, de la Métropole de Nice-Côte d'Azur et de la régie ligne d'Azur
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: L'ensemble du territoire NCA.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 360 000 EUR, maxi: sans maxi en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois, début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 360 000 EUR, maxi: sans maxi en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois, début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP. Le marché est passé en groupement de commandes pour le lot 1 le coordonnateur du groupement ville de Nice attribue, signe et notifie. Les membres du groupement sont les suivants: ville de Nice, régie lignes d'Azur et Métropole NCA.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: trois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123-1 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Répartition financière du groupement de commande: la répartition financière du lot 1 est la suivante: VDN: montant minimal: 200 000 EUR HT — sans montant...”
Informations complémentaires
Répartition financière du groupement de commande: la répartition financière du lot 1 est la suivante: VDN: montant minimal: 200 000 EUR HT — sans montant maximal; Métropole NCA: montant minimal: 160 000 EUR HT — sans montant maximal; régie lignes d'Azur: sans montant minimal — sans montant maximal.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie dans les bâtiments scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 240 000 EUR, maxi: sans maxi en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois, début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 240 000 EUR, maxi: sans maxi en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois, début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie dans les bâtiments sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 200 000 EUR, maxi: sans maxi en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois, début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 200 000 EUR, maxi: sans maxi en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois, début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie dans les bâtiments sociaux et d'animation
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 60 000 EUR, maxi: sans maxi en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois, début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 60 000 EUR, maxi: sans maxi en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois, début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie dans les bâtiments culturels et cultuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 180 000 EUR, maxi: sans maxi en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois, début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 180 000 EUR, maxi: sans maxi en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois, début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée,
— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée,
— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée,
— DUME — eDUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (Document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété,
— déclaration de sous-traitance (DC4 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaire: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaire: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des travaux,
— attestations: présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des travaux,
— attestations: présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Pour le lot 5:
—— certificats de qualification professionnelle: certificat de qualification professionnelle,
—— Qualibat 2194,
—— restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques,
—— établis par des organismes indépendants.
Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conditions d'exécution sociale (cf. article 11 du CCAP): l'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire...”
Conditions d'exécution du contrat
Conditions d'exécution sociale (cf. article 11 du CCAP): l'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R. 2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution le volume de travail suivant: lot 1: 200 heure(s), lot 2: 130 heure(s), lot 3: 110 heure(s), lot 4: aucunes, lot 5: 100 heure(s).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-29
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-30
09:00 📅
“a) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
a) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent contrat;
b) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr
c) conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18, avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;
2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass. 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, REQ. n 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
4) lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé «secret des affaires» article R. 557-3 du CJA). La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 063-158750 (2021-03-26)
Avis d'attribution de marché (2021-09-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de nice
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de Ville
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: pour le lot 1 metropole nice cote D''Azur + regies ligne D''Azur
Adresse postale: 5 rue de L''Hotel de ville
Commune postale: Nice
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21v0012-travaux de maconnerie dans les batiments et espaces de la ville de nice et de la metropole nice cote D'Azur”
Brève description:
“la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Elle...”
Brève description
la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Elle a pour objet des travaux de terrassement, de démolition, de charpente, de confortement et de maçonnerie dans les espaces et bâtiments de la Ville de Nice, de la Métropole Nice Côte d'azur et de la Régie Ligne d'azur
Afficher plus
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 2211122
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 2595111
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de maçonnerie dans les bâtiments administratifs, du patrimoine privé et diversde la Ville de Nice, de la Métropole de Nice Côte d'azur et de la...”
Titre
travaux de maçonnerie dans les bâtiments administratifs, du patrimoine privé et diversde la Ville de Nice, de la Métropole de Nice Côte d'azur et de la Régie Ligne d'azur
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: l'ensemble du territoire NCA
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 360 000,00 EurMaxi : Sans maxien valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandemini : 360 000,00 EurMaxi : Sans maxien valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.Le marché est passé en groupement de commandes pour le LOT 1le coordonnateur du groupement Ville de Nice Attribue, signe et notifie.Les membres du groupement sont les suivants : Ville de Nice, Régie Lignes d'azur et Métropole NCA
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des marchés complémentaires...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“répartition financière du groupement de commande :La répartition financière du lot 1 est la suivante :VDN: Montant minimum : 200 000 EUR ht / Sans montant...”
Informations complémentaires
répartition financière du groupement de commande :La répartition financière du lot 1 est la suivante :VDN: Montant minimum : 200 000 EUR ht / Sans montant maximum;métropole NCA: Montant minimum : 160 000 EUR ht / Sans montant maximum;rla:sans montant minimum / Sans montant maximum
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: travaux de maçonnerie dans les bâtiments scolaires
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 240 000,00 EurMaxi : Sans maxien valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandemini : 240 000,00 EurMaxi : Sans maxien valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des marchés...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: travaux de maçonnerie dans les bâtiments sportifs
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 200 000,00 EurMaxi : Sans maxien valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandemini : 200 000,00 EurMaxi : Sans maxien valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: travaux de maçonnerie dans les bâtiments sociaux et d'animation
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 60 000,00 EurMaxi : Sans maxien valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandemini : 60 000,00 EurMaxi : Sans maxien valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: travaux de maçonnerie dans les bâtiments culturels et cultuels
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 180 000,00 EurMaxi : Sans maxien valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandemini : 180 000,00 EurMaxi : Sans maxien valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 063-158750
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“accord-Cadre bons de commandemini : 360 000,00 eur ht / Sans maxidurée (hors reconduction) : 12 moislot 1 groupement de commandes, coordonnateur Ville de...”
Titre
accord-Cadre bons de commandemini : 360 000,00 eur ht / Sans maxidurée (hors reconduction) : 12 moislot 1 groupement de commandes, coordonnateur Ville de Nice Régie Lignes d'azur et Métropole NCA
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: vanucci sarl
Adresse postale: 75 bd Jean Behra - nICE
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: sarl augier & CIE
Adresse postale: 54 Bd Henri Dunant
Nom: de angelis bat-ir,
Adresse postale: avenue Denis Semeria
Code postal: 06354
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 595 111 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 180 000,00 EurMaxi : Sans maxien valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: de angelis bat-ir sas
Adresse postale: gare st roch avenue denis semeria
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06357
Nom: augier & cie sarl,
Nom: vannucci,
Adresse postale: 75 bd Jean Behra
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 211 122 💰
“- pour le lot 1 : le groupement d'entreprises de angelis bat-ir (mandataire) / augier et cie sarl, vanucci sarl, gastaud sarl (87 chemin des Arnauds - 06730...”
- pour le lot 1 : le groupement d'entreprises de angelis bat-ir (mandataire) / augier et cie sarl, vanucci sarl, gastaud sarl (87 chemin des Arnauds - 06730 St André de la Roche - pme) et sud batiment pauselli (33 rue Dabray Nice 06000 - pme)(Cotraitant) retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 2 595 111,00 EUR HtPour le lot 5 : le groupement d'entreprises vanucci sarl (mandataire) / augier et cie sarl, de angelis bat-ir, gastaud sarl (87 chemin des Arnauds - 06730 St André de la Roche - pme) et sud batiment pauselli (33 rue Dabray Nice 06000 - pme)(Cotraitant) retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 2 211 122,00 eur eur HtDate de conclusion du contrat 30/07/2021
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 02/08/2021 pour le lot 1 et le 30/07/2021 pour le lot 5 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 189-490643 (2021-09-24)
Avis d'attribution de marché (2021-12-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 587 718 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Les performances en matiere de protection de l'environnement
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: travaux de maconnerie dans les batiments scolaires
Date de conclusion du contrat: 2021-11-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: augier sarl
Adresse postale: 54 avenue Henri Dunant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 776 986 💰
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: travaux de maconnerie dans les batiments sportifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: gastaud
Adresse postale: 87 chemein des Arnauds
Commune postale: Saint-Andre-de-la-Roche
Code postal: 06730
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 724 575 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: travaux de maconnerie dans les batiments sociaux et D'Animation
Date de conclusion du contrat: 2021-11-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sud batiment pauselli
Adresse postale: 33 rue Dabray
Code postal: 06000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 279 924 💰
“pour le lot 2 : le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 1 776 986 euros (H.T.). Date de conclusion du contrat 24/11/2021pour le lot 3...”
pour le lot 2 : le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 1 776 986 euros (H.T.). Date de conclusion du contrat 24/11/2021pour le lot 3 : le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 1 724 575 euros (H.T.). Date de conclusion du contrat 24/11/2021pour le lot 4 : le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 2 279 924 euros (H.T.). Date de conclusion du contrat 25/11/2021
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 24/11/2021, pour les lots 2 et 3, et le 25/11/2021 pour le lot 4 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2021/S 240-629245 (2021-12-06)