21trav08 — Accord-cadre à bons de commande travaux courants et de génie civil pour la réhabilitation et l'entretien du sentier du littoral et des espaces naturels sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
La Métropole TPM a pour mission la protection et la mise en valeur de l'environnement et la valorisation du territoire et notamment l'entretien et la valorisation du sentier du littoral et des espaces naturels. Dans ce contexte, elle assure:
— la sécurité/continuité du cheminement piéton sur le linéaire côtier du sentier du littoral (47 km), qui s'étend sur huit des douze communes de la Métropole TPM;
— le développement/la mise en valeur des tracés au travers de leurs fonctions récréatives, touristiques, écologiques, culturelles;
— la réhabilitation/l'entretien/la mise en valeur des espaces naturels de la Métropole.
Il s'agit de deux accords-cadres avec minimum et maximum, passés en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique qui donneront lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 11.10.2021 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-07-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Numéro de référence: 21trav08
Brève description:
“La Métropole TPM a pour mission la protection et la mise en valeur de l'environnement et la valorisation du territoire et notamment l'entretien et la...”
Brève description
La Métropole TPM a pour mission la protection et la mise en valeur de l'environnement et la valorisation du territoire et notamment l'entretien et la valorisation du sentier du littoral et des espaces naturels. Dans ce contexte, elle assure:
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr📧
Téléphone: +33 494055824📞
Fax: +33 494467230 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-07-23 📅
Date limite de soumission: 2021-09-09 📅
Date de publication: 2021-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 144-381846
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
“Clause d'exécution à caractère environnemental: élaboration d'un PAQ et d'un PAE. Conditions d'exécution à caractère social: mise en œuvre de l'action...”
Clause d'exécution à caractère environnemental: élaboration d'un PAQ et d'un PAE. Conditions d'exécution à caractère social: mise en œuvre de l'action d'insertion au minimum douze heures par tranche de 30 000 EUR HT de commande des heures travaillées du bon de commande.
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Source: OJS 2021/S 144-381846 (2021-07-23)
Avis d'attribution de marché (2022-02-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la Métropole Tpm a pour mission la protection et la mise en valeur de l'environnement et la valorisation du territoire et notamment l'entretien et la...”
Brève description
la Métropole Tpm a pour mission la protection et la mise en valeur de l'environnement et la valorisation du territoire et notamment l'entretien et la valorisation du sentier du littoral et des espaces naturels.Dans ce contexte,elle assure:-la sécurité/continuité du cheminement piéton sur le linéaire côtier du sentier du littoral (47km),qui s'étend sur 8 des 12 communes de la Métropole Tpm-Le développement/la mise en valeur des tracés au travers de leurs fonctions récréatives,touristiques,écologiques ,culturelles-la réhabilitation/l'entretien/la mise en valeur des Espaces naturels de la Métropole.Il s'agit de 2 accords-cadres avec minimum et maximum, passés en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique qui donneront lieu à l'émission de Bdc.Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 11/10/2021 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure
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Valeur totale du marché: 964 206 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: hotel De La Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, Cs 30536
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-02-24 📅
Date de publication: 2022-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 042-108083
Se réfère à l'avis: 2021/S 144-381846
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
“clause d'exécution à caractère environnemental: élaboration d'un Paq et d'un Pae.Conditions d'exécution à caractère social: mise en oeuvre de l'action...”
clause d'exécution à caractère environnemental: élaboration d'un Paq et d'un Pae.Conditions d'exécution à caractère social: mise en oeuvre de l'action d'insertion au minimum 12 heures par tranche de 30 000 euro(s) Ht de commande des heures travaillées du bon de commande
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Source: OJS 2022/S 042-108083 (2022-02-24)