Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21S0001 — Harnes — Construction de 30 logements individuels en accession à la propriété dans la Cité d'Orient”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Construction de 30 logements individuels en accession à la propriété dans la Cité d'Orient à Harnes.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 595 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Rues de Stalingrad, de Constantinople, d'Odessa, d'Athènes et d'Andrinople à Harnes.”
Description du marché: Travaux de gros œuvre.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 22
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché fait l'objet d'une tranche ferme portant sur la construction de 18 logements (Îlots 3, 4 et 5) et d'une tranche optionnelle portant sur la...”
Description des options
Le marché fait l'objet d'une tranche ferme portant sur la construction de 18 logements (Îlots 3, 4 et 5) et d'une tranche optionnelle portant sur la construction de douze logements (Îlots 1 et 2).
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R. 2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2194-2 du code de la commande publique du 5.12.2018 des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Cité d'Orient à Harnes, rues de Stalingrad, de Constantinople, d'Odessa, d'Athènes et d'Andrinople.”
Description du marché: Travaux ce charpente.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché fait l'objet d'une tranche ferme portant sur la construction de 18 logements (Îlots 3, 4 et 5) et d'une tranche optionnelle portant sur la...”
Description des options
Le marché fait l'objet d'une tranche ferme portant sur la construction de 18 logements (Îlots 3, 4 et 5) et d'une tranche optionnelle portant sur la construction de douze logements (Îlots 1 et 2).
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R. 2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2194-2 du code de la commande publique du 5.12.2018 des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture en tuiles📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Cité d'Orient à Harnes rues de Stalingrad, de Constantinople, d'Odessa, d'Athènes et d'Andrinople.”
Description du marché: Travaux de couverture étanchéité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“La variante libre n'est pas autorisée.
Le marché comporte une variante imposée nº 1: compteur digital — estimation TF + TO: 2100 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Travaux de menuiseries extérieures serrurerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La variante libre n'est pas autorisée.
Le marché comporte les variantes imposées suivantes:
— variante nº 2: motorisation des volets roulants — estimation...”
Informations complémentaires
La variante libre n'est pas autorisée.
Le marché comporte les variantes imposées suivantes:
— variante nº 2: motorisation des volets roulants — estimation TF + TO 73800 EUR HT;
— variante nº 3: motorisation des portes de garages — estimation TF + TO 25200 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie/doublage/faux plafond
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦
Description du marché: Travaux de plâtrerie/doublage/faux plafond.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 345 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Travaux de menuiseries intérieures.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La variante libre n'est pas autorisée.
Le marché comporte une variante imposée nº 4: aménagement des placards — estimation TF + TO 8400 EUR HT.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: Travaux de sols souples.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelages, faïences
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: Travaux de carrelage, faïence.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Description du marché: Travaux de peintures.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: Travaux d'électricité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La variante libre n'est pas autorisée. Le marché comporte les variantes imposées suivantes:
— variante nº 5: motorisation des volets roulants — estimation...”
Informations complémentaires
La variante libre n'est pas autorisée. Le marché comporte les variantes imposées suivantes:
— variante nº 5: motorisation des volets roulants — estimation TF + TO 10050 EUR HT;
— variante nº 6: motorisation des portes basculantes de garages — estimation TF + TO 1400 EUR HT.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie, chauffage, ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de chauffage central📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de ventilation📦
Description du marché: Travaux de plomberie, chauffage, ventilation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 245 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viabilisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement du terrain📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Description du marché: Travaux de viabilisation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 795 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat...”
Liste et brève description des conditions
Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement conjoint ou solidaire, étant précisé qu'ils ne peuvent être membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-15
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-15
12:00 📅
“Le marché est passé dans le cadre du code de la commande publique.
Le marché est conclu à prix forfaitaire actualisable.
Le marché est alloti. Chaque lot...”
Le marché est passé dans le cadre du code de la commande publique.
Le marché est conclu à prix forfaitaire actualisable.
Le marché est alloti. Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct.
Le délai d'exécution de la tranche ferme est de 18 mois hors phase préparatoire de deux mois.
Le délai d'exécution de la tranche optionnelle nº 1 est de seize mois hors phase préparatoire de deux mois. Le délai d'affermissement de la tranche optionnelle est de six mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme.
La date prévisionnelle de début d'exécution des travaux est 1 trimestre 2022.
L'ensemble des lots comportent une clause d'insertion par l'économique obligatoire.
La référence du dossier est 21S0001.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et s.);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.).
Le nº de téléphone du TGI est le +33 320783333.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 144-381789 (2021-07-23)
Avis d'attribution de marché (2022-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Maisons et Cités Accession 167, rue des Foulons CS 60049
Commune postale: Douai cedex
Région: Nord🏙️
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21S0001 - HARNES Construction de 30 logements individuels en accession à la propriété dans la Cité d'Orient”
Brève description:
“Construction de 30 logements individuels en accession à la propriété dans la Cité d'Orient à HARNES” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Gros oeuvre
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“rues de Stalingrad, de Constantinople, d'Odessa, d'Athènes et d'Andrinople à Harnes”
Description du marché: Travaux de gros oeuvre
Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché fait l'objet d'une tranche ferme portant sur la construction de 18 logements (Ilots 3, 4 et 5) et d'une tranche optionnelle portant sur la...”
Description des options
Le marché fait l'objet d'une tranche ferme portant sur la construction de 18 logements (Ilots 3, 4 et 5) et d'une tranche optionnelle portant sur la construction de 12 logements (Ilots 1 et 2).
Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2194-2 du code de la commande publique du 5 décembre 2018 des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Cité d'Orient à HARNES rues de Stalingrad, de Constantinople, d'Odessa, d'Athènes et d'Andrinople.”
Description du marché: Travaux ce charpente
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché fait l'objet d'une tranche ferme portant sur la construction de 18 logements (Ilots 3, 4 et 5) et d'une tranche optionnelle portant sur la...”
Description des options
Le marché fait l'objet d'une tranche ferme portant sur la construction de 18 logements (Ilots 3, 4 et 5) et d'une tranche optionnelle portant sur la construction de 12 logements (Ilots 1 et 2).
Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2194-2 du code de la commande publique du 5 décembre 2018 des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.
Afficher plus Description
Description du marché: Travaux de couverture étanchéité
Informations complémentaires:
“La variante libre n'est pas autorisée.
Le marché comporte une variante imposée n°1 : compteur digital - estimation TF + TO : 2100 EUR HT”
Description du marché: Travaux de menuiseries extérieures serrurerie
Informations complémentaires:
“La variante libre n'est pas autorisée.
Le marché comporte les variantes imposées suivantes :
- variante n°2 : motorisation des volets roulants - estimation...”
Informations complémentaires
La variante libre n'est pas autorisée.
Le marché comporte les variantes imposées suivantes :
- variante n°2 : motorisation des volets roulants - estimation TF + TO 73800 EUR HT
- variante n°3 : motorisation des portes de garages - estimation TF + TO 25200 EUR HT
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie / doublage / faux plafond
Description
Description du marché: Travaux de plâtrerie / doublage / faux plafond
Description du marché: Travaux de menuiseries intérieures
Informations complémentaires:
“La variante libre n'est pas autorisée.
Le marché comporte une variante imposée n°4 : Aménagement des placards - estimation TF + TO 8400 EUR HT” Champ d'application du marché
Titre: sols souples
Description
Description du marché: Travaux de sols souples
Champ d'application du marché
Titre: Carrelages faïences
Description
Description du marché: Travaux de carrelage faïence
Champ d'application du marché
Titre: peinture
Description
Description du marché: Travaux de peintures
Champ d'application du marché
Titre: Electricité
Description
Description du marché: Travaux d'électricité
Informations complémentaires:
“La variante libre n'est pas autorisée. Le marché comporte les variantes imposées suivantes : - variante n°5 : motorisation des volets roulants - estimation...”
Informations complémentaires
La variante libre n'est pas autorisée. Le marché comporte les variantes imposées suivantes : - variante n°5 : motorisation des volets roulants - estimation TF + TO 10050 EUR HT - variante n°6 : motorisation des portes basculantes de garages - estimation TF + TO 1400 EUR HT
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Plomberie chauffage ventilation
Description
Description du marché: Travaux de plomberie chauffage ventilation
Description du marché: Travaux de viabilisation
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 144-381789
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Travaux de gros oeuvre
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Travaux ce charpente
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Travaux de couverture étanchéité
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Travaux de menuiseries extérieures serrurerie
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Travaux de plâtrerie / doublage / faux plafond
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Travaux de menuiseries intérieures
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Travaux de sols souples
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Travaux de carrelage faïence
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Travaux de peintures
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Travaux d'électricité
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Travaux de plomberie chauffage ventilation
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Travaux de viabilisation
“Le marché est passé dans le cadre du Code de la commande publique.
Le marché est conclu à prix forfaitaire actualisable.
Le marché est alloti. Chaque lot...”
Le marché est passé dans le cadre du Code de la commande publique.
Le marché est conclu à prix forfaitaire actualisable.
Le marché est alloti. Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct.
Le délai d'exécution de la tranche ferme est de 18 mois hors phase préparatoire de 2 mois.
Le délai d'exécution de la tranche optionnelle n°1 est de 16 mois hors phase préparatoire de 2 mois. Le délai d'affermissement de la tranche optionnelle est de 6 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme.
La date prévisionnelle de début d'exécution des travaux est 1er trimestre 2022.
L'ensemble des lots comportent une clause d'insertion par l'économique obligatoire.
La référence du dossier est 21S0001.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judidiaire de Lille
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Source: OJS 2022/S 056-145588 (2022-03-16)