Objet Champ d'application du marché
Titre: 21pa91201
21PA91201
Produits/services: Services d'abonnement📦
Brève description:
“Fournitures d'abonnements de périodiques français et étrangers pour l'Université Bordeaux Montaigne.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Périodiques📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Fournitures d'abonnements de périodiques français et étrangers pour l'Université Bordeaux Montaigne.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification. La date de début d'exécution sera la plus tardive des deux dates: le 1.11.2021 ou la date de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification. La date de début d'exécution sera la plus tardive des deux dates: le 1.11.2021 ou la date de notification, pour une période initiale d'un an. Il est reconductible trois fois tacitement pour une durée d'un an. Le titulaire ne peut refuser sa reconduction. La durée d'exécution de l'accord-cadre ne peut pas dépasser quatre (4) ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour permettre l'examen et la sélection des candidatures, les candidats fourniront les documents et renseignements suivants:
— déclaration sur l'honneur...”
Liste et brève description des conditions
Pour permettre l'examen et la sélection des candidatures, les candidats fourniront les documents et renseignements suivants:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public;
— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-05
12:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Pôle «Achats».
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“Aucune visite des lieux n'est prévue. Cette consultation donnera lieu à un accord-cadre sans minimum ni maximum, conclu avec un seul opérateur économique....”
Aucune visite des lieux n'est prévue. Cette consultation donnera lieu à un accord-cadre sans minimum ni maximum, conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, dans les conditions fixées au CCP. Le marché s'exécute sans bon de commande formel, mais par demande de paiement directe, par l'agence comptable de l'université, à réception de la facture déposée dans Chorus Pro. À titre indicatif, le montant du marché public est estimé à 150 000 EUR HT/an. Le volume des abonnements commandés par l'université est d'environ 1 000 titres par abonnements français ou étrangers. L'université se réserve le droit de moduler le nombre de ses abonnements à la hausse ou à la baisse. Les variantes ne sont ni autorisées, ni imposées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 5556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 5556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 098-256480 (2021-05-17)
Avis d'attribution de marché (2022-03-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: université Bordeaux Montaigne
Adresse postale: domaine Universitaire 19 Esplanade des Antilles
Personne de contact:
“M. Lionel LARRE, Président de l'Université via Mme Mayi GONZALEZ responsable du Pôle achats”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures d'abonnements de périodiques français et étrangers pour l'université Bordeaux Montaigne
21PA91201”
Brève description:
“fourniture d'abonnements courants (périodiques français et étrangers) sous format papier ou papier + électronique (dans le cas d'une offre combinée)”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Description
Description du marché:
“fournitures d'abonnements de périodiques français et étrangers pour l'université Bordeaux Montaigne” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 098-256480
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21PA91201
Titre:
“fournitures d'abonnements de périodiques français et étrangers pour l'université Bordeaux Montaigne”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ebsco information services sas
Numéro d'enregistrement national: 44853123600025
Adresse postale: immeuble Le Nobel 3 Rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140964700📞
Courrier électronique: marchespublics@ebsco.com📧
Fax: +33 140964570 📠
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.ebsco.com/fr-fr/contact🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Source: OJS 2022/S 051-133634 (2022-03-09)