21n0054 — acquisition de masques FFP2 (multi-attributaire)
Métropole Nice-Côte d'Azur
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique ce marché concerne l'acquisition de masques FFP2.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-15 | Avis de marché |
| 2022-01-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de protection
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique ce...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de protection 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497132000 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-15 📅
Date limite de soumission: 2021-05-20 📅
Date de publication: 2021-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 076-193680
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
“A) dispositions relatives aux groupements: le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum l'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum: trois les...”
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Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Nombre de reconductions éventuelles: trois.”
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Métropole NCA.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au...”
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Situation économique et financière:
“Chiffres d'affaires plusieurs exercices: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Liste principales livraisons: liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: À titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“A) dispositions relatives aux groupements: le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs...”
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“B) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme, adresse internet: http://www.e-marches06.fr”
“D) condition de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
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“2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un...”
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“3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, REQ. nº 358994) introduit...”
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“4) lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut...”
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“La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr”
Source: OJS 2021/S 076-193680 (2021-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de protection
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique ce...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de protection 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497132000 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-15 📅
Date limite de soumission: 2021-05-20 📅
Date de publication: 2021-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 076-193680
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
“A) dispositions relatives aux groupements: le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum l'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum: trois les...”
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Nombre de reconductions éventuelles: trois.”
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Métropole NCA.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au...”
Situation économique et financière:
“Chiffres d'affaires plusieurs exercices: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste principales livraisons: liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: À titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“A) dispositions relatives aux groupements: le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs...”
“B) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme, adresse internet: http://www.e-marches06.fr”
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“D) condition de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
“2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un...”
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“3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, REQ. nº 358994) introduit...”
“4) lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut...”
“La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr”
Avis d'attribution de marché (2022-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publiquece...”
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Valeur totale du marché: 429 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole Nice Côte d'azur
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-04 📅
Date de publication: 2022-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 005-006989
Se réfère à l'avis: 2021/S 076-193680
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
“attributaire no1 a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 150 000 EUR htadvent GROUP SarlAttributaire no2 a proposé un montant prévisionnel au DQE de :...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande, sans minimum ni maximuml'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombremaximum : 3les bons...”
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Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des marchés...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“métropole NCA”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 📅
Nom: advent group sarl
Numéro d'enregistrement national: 45326951600036
Adresse postale: 103 rue lafayette
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 143414128 📞
Courrier électronique: m.gramatikova@adventlife.net 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.adventgroup.net 🌏
Valeur totale du marché: 429 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 53
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
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Source: OJS 2022/S 005-006989 (2022-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publiquece...”
Valeur totale du marché: 429 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole Nice Côte d'azur
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-04 📅
Date de publication: 2022-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 005-006989
Se réfère à l'avis: 2021/S 076-193680
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
“attributaire no1 a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 150 000 EUR htadvent GROUP SarlAttributaire no2 a proposé un montant prévisionnel au DQE de :...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande, sans minimum ni maximuml'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombremaximum : 3les bons...”
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des marchés...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“métropole NCA”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 📅
Nom: advent group sarl
Numéro d'enregistrement national: 45326951600036
Adresse postale: 103 rue lafayette
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 143414128 📞
Courrier électronique: m.gramatikova@adventlife.net 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.adventgroup.net 🌏
Valeur totale du marché: 429 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 53
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Source: OJS 2022/S 005-006989 (2022-01-04)
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