procédure adaptée ouverte. Articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du code de la Commande Publique.Le projet a pour objet la réhabilitation des aménagements de surface et souterrain sur environ 10 000 mètres carrés (chaussée, trottoir, mobilier urbain).l'opération comporte 6 lots, les lots 1 à 5 sont en cours d'attribution. Le lot 6 objet de la présente consultation est relancé car déclaré sans suite à l'issue de la procédure précédenteil s'agit d'un marché ordinaire.Le lot principal est le lot 01.La durée globale d'exécution est de 5 mois, y compris une période de préparation de 30 jours
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-08-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: hotel De La Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, Cs 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var🏙️
URL: http://www.marches-publics.info🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“metropole Toulon Provence Mediterranee-Direction De La Commande Publique : Questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse Url est la...”
Nom
metropole Toulon Provence Mediterranee-Direction De La Commande Publique : Questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse Url est la suivante : https://www.marches-publics.info
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21map25 Travaux de requalification du quartier de la Blocarde à Hyères relance lot 6 Fontainerie après déclaration sans suite
21map25”
Produits/services: Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques📦
Brève description:
“procédure adaptée ouverte. Articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du code de la Commande Publique.Le projet a pour objet la réhabilitation des aménagements de...”
Brève description
procédure adaptée ouverte. Articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du code de la Commande Publique.Le projet a pour objet la réhabilitation des aménagements de surface et souterrain sur environ 10 000 mètres carrés (chaussée, trottoir, mobilier urbain).l'opération comporte 6 lots, les lots 1 à 5 sont en cours d'attribution. Le lot 6 objet de la présente consultation est relancé car déclaré sans suite à l'issue de la procédure précédenteil s'agit d'un marché ordinaire.Le lot principal est le lot 01.La durée globale d'exécution est de 5 mois, y compris une période de préparation de 30 jours
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Valeur estimée hors TVA: EUR 103 370 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fontainerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état et de remise à neuf📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: quartier de la Blocarde 83400 - hyères les Palmiers
Description du marché:
“réalisation de travaux de fontainerie aux abords du Quartier de La Blocarde, à Hyères Les Palmiers” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Lot 6 : Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Lot 6 : Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Les documents relatifs aux pouvoirs de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat; Une lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière annéedéclaration indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière annéedéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, ou attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants;pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental. Le titulaire du lot 6 élaborera un Schéma d'organisation et de Gestion...”
Conditions d'exécution du contrat
cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental. Le titulaire du lot 6 élaborera un Schéma d'organisation et de Gestion de Déchets (Soged)Il devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-07
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marchespublics.infoLe pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique.La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante :https://marches-publics.infoLes modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer.Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacitéstechniques, professionnelles et financières.Les sous critères de la Valeur Technique, leur pondération ainsi que la méthode de notation sont indiqués au règlement de la consultation.Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations.Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marchésur la base des offres initiales, sans négociation.Prix unitaires.Références avis sans suite :JOUE : avis 2019/s 238-582826 du 12/10/19boamp : avis no 19-180494 du 7/12/19aws : 5/12/19références avis sans suite no2 :JOUE : annonce Intégrale publiée le 25/09/20 2020/s187-448642boamp : annonce Intégrale publiée le 24/09/20 20-115772 2020_268aws : annonce publiée le 22/09/2020références avis sans suite no3 :JOUE : annonce Intégrale publiée le 18/08/21 Avis no2021/s159-419468boamp : annonce Intégrale publiée le 15/08/21 Avis no21-111680aws : annonce publiée le 15/08/21
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“ccra : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar)”
Adresse postale: place Felix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,Un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible à l'adresse internet www.telerecours.frPrécisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution :un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution(r551-7 du Cja).Un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens", accessible à l'adresse internet www.telerecours.frLes contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra)
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Source: OJS 2021/S 171-443667 (2021-08-31)
Avis d'attribution de marché (2021-12-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 119 897 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: quartier de la Blocarde 83400 Hyères les Palmiers
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 171-443667
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21mrl62-21662
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fontainerie
Date de conclusion du contrat: 2021-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Terideal - segex Energies
Adresse postale: 4 Boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119 897 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“durée du contrat: En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des travaux est de 6...”
durée du contrat: En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des travaux est de 6 mois.Date de signature du contrat : 21/12/2021le montant du marché est d'un montant de 119 897 euro(s) Ht soit 143 876,40 euro(s) (T.T.C.)
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Source: OJS 2021/S 252-669125 (2021-12-23)