Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21m0142aoo — CB/ZD — Fourniture de cercueils, capitons et accessoires funéraires — années 2022 à 2025
21m0142aoo”
Produits/services: Articles funéraires📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoires funéraires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles funéraires📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Accessoires funéraires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique (finitions et aspects) au vu des échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Richesse du catalogue (variété des produits, choix des couleurs, matériaux et formes)”
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Informations complémentaires:
“La quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: 950 pièces. Les quantités seront identiques pour chaque période de...”
Informations complémentaires
La quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: 950 pièces. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capitons entrée de gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Capitons entrée de gamme.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“La quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: 150 pièces. Les quantités seront identiques pour chaque période de...”
Informations complémentaires
La quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: 150 pièces. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capitons moyen et haut de gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Capitons moyen et haut de gamme.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Caractère esthétique (finitions et aspecte) au vu des échantillons et du catalogue”
Critère de qualité (nom): Proposition de gamme
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 25
Description
Informations complémentaires:
“La quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: 700 pièces. Les quantités seront identiques pour chaque période de...”
Informations complémentaires
La quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: 700 pièces. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cercueils entrée de gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Cercueils entrée de gamme.
Informations complémentaires:
“La quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: 250 pièces. Les quantités seront identiques pour chaque période de...”
Informations complémentaires
La quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: 250 pièces. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cercueil moyen et haut de gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Cercueil moyen et haut de gamme.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique (finitions et aspect) au vu des échantillons
Description
Informations complémentaires:
“La quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: 800 pièces. Les quantités seront identiques pour chaque période de...”
Informations complémentaires
La quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: 800 pièces. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont ajustables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de Toulouse Métropole.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-10
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (référence acheteur public: 21m0142aoo). Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Signature électronique: conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, un échantillon gratuit des articles détaillés ci-dessous:
— pour les lots 1 et 2: un échantillon pour chaque article figurant au bordereau des prix unitaire;
— pour le lot 3: un échantillon des quatre capitons de la gamme proposée et un échantillon du capiton «Grand luxe». Devront faire partie des échantillons, les capitons chiffrés au bordereau des prix unitaires et au détail quantitatif estimatif;
— pour le lot 4: un échantillon de cercueil taille 185 cm pour le modèle inhumation et le modèle crémation;
— pour le lot 5: un échantillon pour le modèle inhumation forme tombeau, le modèle crémation forme parisienne, le modèle label écologique et le modèle «Grand luxe». Les échantillons correspondront aux modèles chiffrés au bordereau des prix unitaires et au détail quantitatif estimatif. Chaque échantillon devra être revêtu d'une étiquette permettant son identification et mentionnant la raison sociale du candidat.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 129-341932 (2021-07-02)
Avis d'attribution de marché (2022-01-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: toulouse metropole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21m0142aoo - cb/Zd - fourniture de cercueils, capitons et accessoires funéraires - années 2022 à 2025
21m0142aoo”
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 775598.04 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: accessoires funéraires
Description
Description du marché: accessoires funéraires
Informations complémentaires:
“la quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à : 950 piècesles quantités seront identiques pour chaque période de...”
Informations complémentaires
la quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à : 950 piècesles quantités seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: capitons entrée de gamme
Description
Description du marché: capitons entrée de gamme
Informations complémentaires:
“la quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à : 150 piècesles quantités seront identiques pour chaque période de...”
Informations complémentaires
la quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à : 150 piècesles quantités seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: capitons moyen et haut de gamme
Description
Description du marché: capitons moyen et haut de gamme
Informations complémentaires:
“la quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à : 700 piècesles quantités seront identiques pour chaque période de...”
Informations complémentaires
la quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à : 700 piècesles quantités seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: cercueils entrée de gamme
Description
Description du marché: cercueils entrée de gamme
Informations complémentaires:
“la quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à : 250 piècesles quantités seront identiques pour chaque période de...”
Informations complémentaires
la quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à : 250 piècesles quantités seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: cercueil moyen et haut de gamme
Description
Description du marché: cercueil moyen et haut de gamme
Informations complémentaires:
“la quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à : 800 piècesles quantités seront identiques pour chaque période de...”
Informations complémentaires
la quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à : 800 piècesles quantités seront identiques pour chaque période de reconduction
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 129-341932
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21m0500
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: accessoires funéraires
Date de conclusion du contrat: 2021-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: carles
Adresse postale: za La Salieire
Commune postale: Sonnac
Code postal: 12700
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6315.79 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21l0501
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: capitons entrée de gamme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Productions Hyodall Sas
Adresse postale: 24 Rue Pasteur
Commune postale: Bertry
Code postal: 59980
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 049 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21m0502
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: capitons moyen et haut de gamme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 248 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21m0503
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: cercueils entrée de gamme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sefic
Adresse postale: route de Vichy
Commune postale: Molinet
Code postal: 03510
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26453.94 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21m0504
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: cercueil moyen et haut de gamme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135832.78 💰
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est conclu à compter du 03/01/2022 jusqu'au 30/12/2022.L'accord-cadre est...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est conclu à compter du 03/01/2022 jusqu'au 30/12/2022.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat,toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2022/S 013-029146 (2022-01-14)