la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobiliers urbains (potelets, mobilier urbain pour cycles, bancs, corbeilles, bornes, barrières, arceaux, propreté urbaine et pour espaces verts) pour l'ensemble de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, à l'exception des territoires de Toulon et du Revest
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-12-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: hotel De La Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, Cs 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494938300📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr📧
Fax: +33 494938383 📠
Région: Var🏙️
URL: http://www.marches-publics.info🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“metropole Toulon Provence Mediterranee-Direction De La Commande Publique : Questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse Url est la...”
Nom
metropole Toulon Provence Mediterranee-Direction De La Commande Publique : Questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse Url est la suivante : https://www.marches-publics.info
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21four07 - fourniture de mobiliers urbain pour les secteurs Est et Ouest de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
21four07”
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Brève description
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobiliers urbains (potelets, mobilier urbain pour cycles, bancs, corbeilles, bornes, barrières, arceaux, propreté urbaine et pour espaces verts) pour l'ensemble de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, à l'exception des territoires de Toulon et du Revest
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Valeur estimée hors TVA: EUR 348 169 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de mobilier urbain divers pour le secteur de l'est de la Métropole Tpm” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de mobilier urbain divers pour le secteur de l'est de la Métropole Tpm” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des Fournitures
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 122 155 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément à l'article 72 de la Directive no2014/24/ue du 26 février 2014, les accords-cadres peuvent être modifiés sans nouvelle procédure de passation...”
Description des options
conformément à l'article 72 de la Directive no2014/24/ue du 26 février 2014, les accords-cadres peuvent être modifiés sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans le C.C.A.P sous la forme de clauses de réexamen
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant des fournitures pour la période initiale du lot 1 est défini comme suit : Minimum 80 000 euro(s) Ht ; Maximum 400 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de mobilier urbain divers pour le secteur de l'ouest de la Métropole Tpm” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de mobilier urbain divers pour le secteur de l'ouest de la Métropole Tpm” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 323 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des fournitures pour la période initiale du lot 2 est défini comme suit : Minimum 40 000 euro(s) Ht ; Maximum 200 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de mobilier urbain de propreté canine
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché: fourniture et livraison de mobilier urbain de propreté canine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 540 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des fournitures pour la période initiale du lot 3 est défini comme suit : Minimum 15 000 euro(s) Ht ; Maximum 60 000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de mobilier urbain en plastique recyclé
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Description du marché: fourniture et livraison de mobilier urbain en plastique recyclé
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des fournitures pour la période initiale du lot est défini comme suit : Minimum 5 000 euro(s) ; Maximum 50 000 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de mobilier urbain à mémoire de forme
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Description du marché: fourniture et livraison de mobilier urbain à mémoire de forme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 005 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des fournitures pour la période initiale du lot 5 est défini comme suit : Minimum 15 000 euro(s) Ht ; Maximum 60 000 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de mobilier urbain de la marque Concept Urbain
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Description
Description du marché: fourniture et livraison de mobilier urbain de la marque Concept Urbain
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 109 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des fournitures pour la période initiale du lot 6 est défini comme suit : Minimum 2 000 euro(s) ; Maximum 15 000 euro(s) (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de mobilier urbain de la marque Metalco
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 7
Description
Description du marché: fourniture et livraison de mobilier urbain de la marque Metalco
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 491 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des fournitures pour la période initiale du lot 6 est défini comme suit : Minimum 3 000 euro(s) ; Maximum 30 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- les documents relatifs aux pouvoirs...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidaten cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s)- une lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année- liste de référence des principales prestations effectuées au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année- liste de référence des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une simple déclaration du candidat.- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat- pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“conformément aux disposition de l'article 58 de la Loi no2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire...”
Conditions d'exécution du contrat
conformément aux disposition de l'article 58 de la Loi no2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (dite Loi Agec) et au décret no2021-254 du 9 mars 2021 relatif à l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, les fournitures objets de ce marché doivent comporter une part de matières recyclées dans leur composition. Le titulaire du marché fournit annuellement à l'acheteur, à date anniversaire de notification du marché, les fiches techniques ou tout autre document approprié lui permettant d'appréhender :- la part réelle de matières recyclées dans les fournitures livrées à la collectivité,- la nature des matières recyclées utilisées dans la composition des fournitures livrées à la collectivité.Le titulaire s'expose aux pénalités fixées à l'article 12.4 du Ccap en cas d'absence de production des fiches techniques et/ou des documents susvisés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2ème semestre 2025
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.info.La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.marches-publics.info.Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer.Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.Les critères d'attribution, leur pondération et la méthode de notation détaillés pour chacun des lots sont indiqués à l'article 7.2 du règlement de consultation.Le montant renseigné dans l'onglet "Valeur estimée" est le montant estimé des prestations pour l'ensemble des lots pour la période initiale.Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour les lots 1 à 7. Le lot 8 fera l'objet d'un marché sans publicité ni mise en concurrence de fait de l'exclusivité de distribution des fournitures demandées
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“ccra : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar)”
Adresse postale: place Felix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,Un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible à l'adresse internet www.telerecours.frPrécisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution :un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution(r551-7 du Cja).Un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens", accessible à l'adresse internet www.telerecours.frLes contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra)
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Source: OJS 2021/S 237-623559 (2021-12-02)
Avis d'attribution de marché (2022-05-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 352 705 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 237-623559
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 60rl22-22359
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre:
“fourniture et livraison de mobilier urbain divers pour le secteur de l'est de la Métropole Tpm”
Date de conclusion du contrat: 2022-05-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: henry
Adresse postale: clos de souspiron
Commune postale: Montfavet
Code postal: 84141
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 149 752 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 61rl22-22360
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre:
“fourniture et livraison de mobilier urbain divers pour le secteur de l'ouest de la Métropole Tpm” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 808 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 62rl22-22361
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: fourniture et livraison de mobilier urbain de propreté canine
Date de conclusion du contrat: 2022-05-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: animo Concept
Adresse postale: 6 Place Des Corporations
Commune postale: Marsillargues
Code postal: 34590
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 960 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 63rl22-22362
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Titre: fourniture et livraison de mobilier urbain en plastique recyclé
Nom et adresse du contractant
Nom: eco Design
Adresse postale: 1 rue Anatole France
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59491
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 855 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 64rl22-22363
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Titre: fourniture et livraison de mobilier urbain à mémoire de forme
Nom et adresse du contractant
Nom: le Potelet
Adresse postale: 26 bis rue Cecille Dinant
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 540 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 65rl22-22364
Numéro d'identification du lot: Lot 7
Titre: fourniture et livraison de mobilier urbain de la marque Metalco
Nom et adresse du contractant
Nom: mobil Concepts
Adresse postale: 37 Chemin De Mujolan
Commune postale: Fabrègues
Code postal: 34690
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 790 💰
“durée du contrat: 1 an reconductible 3 foisdate de signature du contrat : 25/05/2022le montant de la valeur totale du marché correspond aux montants...”
durée du contrat: 1 an reconductible 3 foisdate de signature du contrat : 25/05/2022le montant de la valeur totale du marché correspond aux montants estimatifs annuel des Denc de l'ensemble des lots.Les montants inscrits correspondent aux montants estimatifs annuel de la Denc du lot concerné.Les montants des marchés sont :Lot 1 : Minimum de 80 000 euro(s) Ht; maximum de 400 000 euro(s) HtLot 2 : Minimum de 40 000 euro(s) Ht; maximum de 200 000 euro(s) HtLot 3 : Minimum de 15 000 euro(s) Ht; maximum de 60 000 euro(s) HtLot 4 : Minimum de 5 000 euro(s) Ht; maximum de 50 000 euro(s) HtLot 5 : Minimum de 15 000 euro(s) Ht; maximum de 60 000 euro(s) HtLot 7 : Minimum de 3 000 euro(s) Ht; maximum de 30 000 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2022/S 107-297953 (2022-05-31)