21four06 Accord-Cadre à bons de commande de fourniture de matériels professionnels spécifiques aux espaces verts de la Métropole Toulon Provence Méditerranée

Métropole Toulon Provence Méditerranée

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations sont réparties en 3 lots

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-11-24 Avis de marché
2022-05-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-11-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: hotel De La Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, Cs 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“metropole Toulon Provence Mediterranee-Direction De La Commande Publique : Questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse Url est la...”    Afficher plus
Adresse postale: 107 Bd Henri Fabre, Cs30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“21four06 Accord-Cadre à bons de commande de fourniture de matériels professionnels spécifiques aux espaces verts de la Métropole Toulon Provence...”    Afficher plus
Produits/services: Machines-outils 📦
Brève description:
“la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 513 255 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines-outils 📦
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection 📦
Produits/services supplémentaires: Matériels électriques 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Montant minimum annuel de 50 000 euro(s) Ht et d'un montant...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 207 460 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, le marché peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels électriques à batterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Montant minimum annuel de 30 000 euro(s) Ht et d'un montant...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 114 345 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'epi spécifique Espaces Verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Montant minimum annuel de 40 000 euro(s) Ht et d'un montant...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 191 450 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Les documents relatifs aux pouvoirs de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année.Liste de référence des principales fournitures effectuées au...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour le lot no3, conformément aux dispositions de l'article 58 de la loi no2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-30 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-31 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2eme Semetre 2025
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“ccra : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar)”
Adresse postale: place Felix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,Un...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 231-608129 (2021-11-24)
Avis d'attribution de marché (2022-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 486810.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 231-608129

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 57rl22-22356
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de matériels thermiques
Date de conclusion du contrat: 2022-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: mistre Motoculture
Adresse postale: 554 route de nice
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 179647.41 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 58rl22-22357
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de matériels électriques à batterie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: alain Kenel
Adresse postale: 53 Rue Du 22eme Bmna
Commune postale: La Crau
Code postal: 83260
Région: Var 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93 870 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 59rl22-22358
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture d'epi spécifique Espaces Verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: hevea
Adresse postale: 1355 Chemin De Malombre
Commune postale: Malataverne
Code postal: 26780
Région: Drôme 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 213293.39 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le montant indiqué dans valeur totale du marché correspond au montant total estimatif pour la période initiale tout lot confondu.Les montants indiqués dans...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 102-284092 (2022-05-24)