213089 - accord cadre mono-attributaire à bon de commande pour Travaux ponctuels sur les ouvrages d'assainissement et de gestion des eaux pluviales 8 lots géographiques

Valence Romans Sud Rhône-Alpes

la présente consultation concerne un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande ayant pour objet la réalisation de travaux d'assainissement et de gestion des eaux pluviales sur l'ensemble du territoire de la communauté d'agglomération Valence Romans Agglo

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chapon TP
• Oboussier TP
• sas Cheval Tp
• sogea Rhone Alpes Agence Drome Ardèche

Qui ?

• Valence Romans Sud Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-08-19	Avis de marché
2022-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 213089
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: valence romans sud rhone-alpes
Adresse postale: 1, Place Jacques Brel
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.valenceromansagglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-19 📅
Date limite de soumission: 2021-09-23 📅
Date de publication: 2021-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 163-427997
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.valenceromansagglo.fr -La signature électronique est facultative.Le présent marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental sur la lutte contre l'ambroisie

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 400 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: consulter liste suivant article 2 du Rc
Numéro du lot: 1
Brève description:

pour les lots 01 à 06 : le montant des bons de commande est inférieur à 15k euro(s) (H.T.).Le montant minimum annuel sera de 20 000 euro(s) Ht et maximum de 300 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

il est conclu pour une période de 12 mois, Il pourra être reconduit trois fois pour une période de 12 mois par décision tacite du pouvoir adjudicateur sans pouvoir excéder 4 ans au total

Description des options:

des commandes de prestations similaires pourront être conclues conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique

Numéro du lot: 2
3
4
5
6
7
Brève description:

pour les lots 07 et 08 : le montant des bons de commande est égal ou supérieur à 15k euro(s) Ht, et inférieur à 60 k euro(s) (H.T.).Le montant minimum annuel sera de 50 000 euro(s) Ht et maximum de 400 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006878100166
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 163-427997 (2021-08-19)

Avis d'attribution de marché (2022-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-21 📅
Date de publication: 2022-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 018-042569
Se réfère à l'avis: 2021/S 163-427997
Numéro JO-S: 18

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-05 📅
Nom: oboussier Tp
Adresse postale: quartier Les Blancs
Commune postale: Saint-Marcel-lès-Valence
Code postal: 26320
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 17 174 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-06 📅
Nom: chapon tp
Adresse postale: 9 Rue Marie Curie 26120 Malissard
Commune postale: Malissard
Code postal: 26120
Valeur totale du marché: 14 735 EUR 💰
Nom: sas Cheval Tp
Adresse postale: quartier Mondy Bp 84
Commune postale: Bourg-de-Péage
Code postal: 26300
Valeur totale du marché: 24 710 EUR 💰
Nom: sogea Rhone Alpes Agence Drome Ardèche
Adresse postale: chemin rural de lamotte à mauboule
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Valeur totale du marché: 16 722 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-07 📅
Valeur totale du marché: 71 348 EUR 💰
68 521 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
8
10
7
Source: OJS 2022/S 018-042569 (2022-01-21)

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