213089 - accord cadre mono-attributaire à bon de commande pour Travaux ponctuels sur les ouvrages d'assainissement et de gestion des eaux pluviales 8 lots géographiques

Avis de marché (2021-08-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: valence romans sud rhone-alpes
Numéro d'enregistrement national: 20006878100166
Adresse postale: 1, Place Jacques Brel
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Drôme 🏙️
URL: http://www.valenceromansagglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
URL de participation: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“213089 - accord cadre mono-attributaire à bon de commande pour Travaux ponctuels sur les ouvrages d'assainissement et de gestion des eaux pluviales 8 lots...”    Afficher plus
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Brève description:
“la présente consultation concerne un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande ayant pour objet la réalisation de travaux d'assainissement et de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 10 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: consulter liste suivant article 2 du Rc
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales 📦
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Description du marché:
“pour les lots 01 à 06 : le montant des bons de commande est inférieur à 15k euro(s) (H.T.).Le montant minimum annuel sera de 20 000 euro(s) Ht et maximum de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“il est conclu pour une période de 12 mois, Il pourra être reconduit trois fois pour une période de 12 mois par décision tacite du pouvoir adjudicateur sans...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des commandes de prestations similaires pourront être conclues conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique”

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰

4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰

5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰

6️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰

7️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“pour les lots 07 et 08 : le montant des bons de commande est égal ou supérieur à 15k euro(s) Ht, et inférieur à 60 k euro(s) (H.T.).Le montant minimum...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰

8️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-23 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-28 09:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 163-427997 (2021-08-19)