Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2112030 — tierce maintenance applicative des applications Orex, Recupgcoll, Archiv développées sous Windev
2112030”
Produits/services: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance📦
Brève description:
“Tierce maintenance applicative des applications Orex, Recupgcoll, Archiv développées sous Windev.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Tierce maintenance applicative des applications Orex, Recupgcoll, Archiv développées sous Windev.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible (trois fois) par reconduction expresse. L'accord-cadre est reconductible 3 (trois) fois pour...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible (trois fois) par reconduction expresse. L'accord-cadre est reconductible 3 (trois) fois pour une durée de 12 (douze) mois par décision expresse prise par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celles de l'accord-cadre pourra être...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celles de l'accord-cadre pourra être exécutée par le titulaire de l'accord-cadre dans le cadre d'un ou de plusieurs marchés qui seront passés ultérieurement à la notification du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans mise en concurrence. La durée pendant laquelle ce ou ces marchés peuvent être conclu(s) ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et sans montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant estimatif non contractuel des...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et sans montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant estimatif non contractuel des commandes est évalué à 200 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats (individuel ou chaque membre du groupement) produisent à l'appui de leur candidature une attestation sur l'honneur déclarant ne pas entrer...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats (individuel ou chaque membre du groupement) produisent à l'appui de leur candidature une attestation sur l'honneur déclarant ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 (exclusions obligatoires) ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 (exclusion à la discrétion de l'acheteur) du code de la commande publique. Cette attestation sur l'honneur peut être présentée:
— soit par la remise des imprimés «lettre de candidature (DC 1) et la déclaration du candidat (DC 2) de la direction des affaires juridiques téléchargeables à l'adresse suivantes: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou tout autre document équivalent;
— soit par la remise d'un DUME (Document unique de marché européen). Il s'agit d'un document électronique adaptable à la procédure et permettant le pré-remplissage par des données existantes sur la base du numéro SIRET du candidat (reprise des données légales de l'entreprise (raison sociale, adresse, mandataires sociaux); reprise des données concernant la taille de l'entreprise et son chiffre d'affaires global). Quel que soit le dispositif retenu, le(s) document(s) relatif(s) à la candidature doit(vent) contenir l'ensemble des éléments demandés dans le règlement de consultation. La signature du DUME ou de la lettre de candidature au moyen d'un certificat de signature électronique par les candidats n'est pas requise. En cas de groupement, l'ensemble des éléments de candidature demandés dans les avis précités doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-06
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-07
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Cette date est prévisionnelle.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché sera renouvelé courant 2025. Cette date est indicative et peut faire l'objet d'une modification.” Informations complémentaires
“À l'issue de l'examen des candidatures, le représentant de l'acheteur exclura en application de l'article L. 2141-3 du code de la commande publique:
— les...”
À l'issue de l'examen des candidatures, le représentant de l'acheteur exclura en application de l'article L. 2141-3 du code de la commande publique:
— les candidats qui font l'objet, à la date à laquelle l'acheteur se prononce sur la recevabilité de leur candidature, d'une mesure de faillite personnelle ou d'une interdiction de gérer en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du code de commerce, ou d'une mesure équivalente prévue par un droit étranger;
— les candidats qui sont admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, qui ne bénéficient pas d'un plan de redressement ou qui ne justifient pas avoir été habilitées à poursuivre leurs activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché;
— les candidatures incomplètes qui, le cas échéant après mise en œuvre de la faculté dont dispose l'acheteur de demander des compléments, ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article R. 2143-3 ou R. 2141-4 du code de la commande publique;
— les candidats qui ne présentent pas des garanties professionnelles, financières et techniques suffisantes pour l'exécution du marché;
— les candidatures portant atteinte aux règles relatives à la liberté de prix et à la concurrence;
— les candidats sont informés que lorsque les candidatures sont transmises par voie électronique et sont rejetées en application des dispositions des articles R. 2143-3 à R. 2143-16 du code de la commande publique, l'offre correspondante est effacée des fichiers du Centre Pompidou sans avoir été lue. Pour obtenir tous renseignements d'ordre technique ou administratif qui leur seraient nécessaires au cours de l'examen du dossier de consultation et/ou de l'élaboration de leur réponse, les candidats devront faire parvenir au plus tard huit jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur le profil acheteur du Centre Pompidou: www.marches-publics.gouv.fr - Les réponses aux questions parvenues dans ce délai seront envoyées à tous les candidats au plus tard six jours avant la date limite pour la réception des offres. Il ne sera répondu à aucune question orale.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.ta-paris.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris (service d'accueil)
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594575📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.ta-paris.juradm.fr🌏
Source: OJS 2021/S 134-357006 (2021-07-09)
Informations complémentaires (2021-08-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: centre Pompidou
Adresse postale: 4 rue Brantôme,
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2112030 - tierce maintenance applicative des applications orex, recupgcoll, archiv développées sous Windev
2112030”
Brève description:
“tierce maintenance applicative des applications orex, recupgcoll, archiv développées sous Windev”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 134-357006
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-09-06 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-24 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-09-07 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-27 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2021/S 167-438420 (2021-08-25)
Avis d'attribution de marché (2021-11-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Description
Description du marché:
“tierce maintenance applicative des applications orex, recupgcoll, archiv développées sous Windev” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celles de l'accord-cadre pourra être...”
Description des options
en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celles de l'accord-cadre pourra être exécutée par le titulaire de l'accord-cadre dans le cadre d'un ou de plusieurs marchés qui seront passés ultérieurement à la notification du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans mise en concurrence. La durée pendant laquelle ce ou ces marchés peuvent être conclu(s) ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 134-357006
Attribution du marché
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Numéro de contrat: 2112030
Titre:
“tierce maintenance applicative des applications orex, recupgcoll, archiv développées sous Windev”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: digit evolution
Adresse postale: 7 place de la Défense
Commune postale: Paris-la-Défense Cedex
Code postal: 92974
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“l'Accord-Cadre sera conclu sans montant minimum et sans montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre.Le montant estimatif non contractuel des...”
l'Accord-Cadre sera conclu sans montant minimum et sans montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre.Le montant estimatif non contractuel des commandes est évalué à 200 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Téléphone: +33 0144594400📞
Fax: +33 0144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris (service d'accueil)
Téléphone: +33 0144594575📞
Fax: +33 0144594646 📠
Source: OJS 2021/S 223-587658 (2021-11-12)