21014prp — Désherbage alternatif sur les trottoirs et caniveaux de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau

Communauté urbaine Le Creusot Montceau

21014prp — Désherbage alternatif sur les trottoirs et caniveaux de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-07 Avis de marché
2021-06-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désherbage
Numéro de référence: 21014PRP
Brève description:
21014prp — Désherbage alternatif sur les trottoirs et caniveaux de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désherbage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Adresse postale: BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-07 📅
Date limite de soumission: 2021-05-11 📅
Date de publication: 2021-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 070-178712
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, avec un maximum annuel de 250 000 EUR HT, conclu pour douze mois à compter de sa date de notification et reconductible trois fois douze mois.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Désherbage alternatif sur les trottoirs et caniveaux de huit communes de la CUCM
Numéro du lot: 1
Brève description:
Désherbage de 748 km de trottoirs et de caniveaux sur les communes de Sanvignes, Montchanin, Torcy, Blanzy, Le Creusot, Saint-Vallier, Montceau-les-Mines et Le Breuil.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible trois fois douze mois.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande, avec un maximum annuel de 250 000 EUR HT, conclu pour douze mois à compter de sa date de notification et reconductible trois fois douze mois.
Intitulé du lot: Désherbage alternatif sur les trottoirs et caniveaux de deux communes de la CUCM
Numéro du lot: 2
Brève description:
Désherbage de 96 km de trottoirs et de caniveaux sur les communes du Creusot et de Montceau-les-Mines.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande, avec un maximum annuel de 50 000 EUR HT, conclu pour douze mois à compter de la notification du contrat, reconductible trois fois douze mois.
Le lot est réservé en vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains dédiés à la réalisation des prestations de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens matériels électriques dédiés à la réalisation des prestations de l'accord-cadre
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avril 2025.
En vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot nº 2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2021/S 070-178712 (2021-04-07)
Avis d'attribution de marché (2021-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Désherbage alternatif sur les trottoirs et caniveaux de la communauté urbaine Le Creusot Montceau.
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Château de la Verrerie, BP 90069
Commune postale: Le Creusot Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-25 📅
Date de publication: 2021-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 124-329003
Se réfère à l'avis: 2021/S 070-178712
Numéro JO-S: 124

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Désherbage de 748 kilomètres de trottoirs et de caniveaux sur les communes de Sanvignes, Montchanin, Torcy, Blanzy, Le Creusot, Saint-Vallier, Montceau-les-Mines et Le Breuil.
Désherbage de 96 kilomètres de trottoirs et de caniveaux sur les communes du Creusot et de Montceau-les-Mines.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande, avec un maximum annuel de 50 000 EUR HT, conclu pour douze mois à compter de la notification du contrat, reconductible trois fois douze mois. En vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot 2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % sont des travailleurs défavorisés.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-25 📅
Nom: Groupement solidaire Id Verde/Terideal
Numéro d'enregistrement national: 33960966104525
Adresse postale: 75 route des Combes
Commune postale: Varennes-les-Mâcon
Code postal: 71000
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Nom: Terideal
Numéro d'enregistrement national: 41034492300124
Adresse postale: ZA, chemin Quesches
Commune postale: Alleriot
Code postal: 71380
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: Groupement conjoint Régie de territoire CUCM Nord/Régie des quartiers du Bassin minier
Numéro d'enregistrement national: 80858093000028
Adresse postale: 7 rue Hélène-Brion
Commune postale: Le Creusot
Code postal: 71200
Nom: Régie des quartiers du Bassin minier
Numéro d'enregistrement national: 41460442100035
Adresse postale: 6 rue Forêtale, bâtiment d/63
Commune postale: Montceau-les-Mines
Code postal: 71300
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
— Dates de signatures des accords-cadres: 24.6.2021.
— Modalités de consultation: les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la communauté urbaine Le Creusot Montceau, pôle réseaux et proximité, château de la Verrerie, BP 90069, Le Creusot Cedex.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2021/S 124-329003 (2021-06-25)
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Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Bourgogne Saône-et-Loire
Fournisseurs:
Groupement conjoint Régie de territoire... Groupement solidaire Id Verde/Terideal Régie des quartiers du Bassin Minier Terideal
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts Services d'enlèvement des mauvaises herbes Services de désherbage